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Déliberation - Listes DES Deliberations cm 21 JUILLET 2025
Document publié le Lundi 21 juillet 2025 par la commune de Nogent-le-Rotrou.
Lien du pdf (Déliberation - Listes DES Deliberations cm 21 JUILLET 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Pêche et métiers de la mer, Histoire et mémoire,
Berger-Levrault
(1012)
Ref.
201
Negentle horrou CT QU PERCHE
LISTE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DE NOGENT-LE-ROTROU
DU 21 JUILLET 2025 À 18 HEURES
Nombre de conseillers en exercice : 29
Présents : 16 : Jérémie CRABBE, Catherine CATESSON, Philippe PELLION, Marie-Claude BENOIT-MOUSSEAU, Guy BOCQUILLON, Marie POIRIER, Josiane SEIGNEUR, Béatrice LIZIARD, Pascaline GRANGIER, David LEDUC, Roselyne BRULE-RICHARD, Jean
GONSARD, Pascale DE SOUANCE, Jean-Pierre HUGUET, Estelle DUEZ, Thierry COSSE.
Pouvoirs: 07 : Nadine CHAILLOU-COCHELIN à Roselyne BRULE-RICHARD, Alain VERGNOL à Catherine CATESSON, Gérard DEVOIR à Guy BOCQUILLON, Jean-Claude DORDOIGNE à Marie POIRIER, Rachid SOUKTANI à Béatrice LIZIARD, Nathalie FEY à Pascaline GRANGIER, André POUX à Jérémie CRABBE.
Absents - Excusés : 06: Guy CHAMPION, Jannick RIBAULT, Martine CARRE-AVELINE, Guillaume CARAYON, Laurence LEDUC, Christophe ALLHEILY.
Secrétaire de séance : Pascaline GRANGIER.
N°
ITULE VOoT D'ORDRE INTITU OTE
| 1180 Approbation du PV du CM du 02 juin 2025 Unanimité
Fait à Nogent-le-Rotrou, le 22 juillet 2025
La secrétaire de séance, Le Maire de Nogent-le-Rotrou, Pascaline GRANGIER. Jérémie CRABBE.
ï Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
Nogent-le-Rotrou à CAPITALE
LISTE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DE NOGENT-LE-ROTROU
DU 21 JUILLET 2025 À 18 HEURES
Nombre de conseillers en exercice : 29
Présents : 17 : Jérémie CRABBE, Catherine CATESSON, Philippe PELLION, Marie-Claude BENOIT-MOUSSEAU, Guy BOCQUILLON, Marie POIRIER, Josiane SEIGNEUR, Béatrice LIZIARD, Pascaline GRANGIER, David LEDUC, Roselyne BRULE-RICHARD, Jean GONSARD, Pascale DE SOUANCE, Jean-Pierre HUGUET, Christophe ALLHEILY, Estelle
DUEZ, Thierry COSSE.
Pouvoirs : 07 : Nadine CHAILLOU-COCHELIN à Roselyne BRULE-RICHARD, Alain VERGNOL à Catherine CATESSON, Gérard DEVOIR à Guy BOCQUILLON, Jean-Claude DORDOIGNE à Marie POIRIER, Rachid SOUKTANI à Béatrice LIZIARD, Nathalie FEY à Pascaline GRANGIER, André POUX à Jérémie CRABBE.
Absents — Excusés: 05: Guy CHAMPION, Jannick RIBAULT, Martine CARRE-AVELINE,
Guillaume CARAYON, Laurence LEDUC.
Secrétaire de séance : Pascaline GRANGIER.
N°
D'ORDRE INTITULE VOTE
Compte rendu des décisions prises par le Maire en
ML application de la délibération de délégation de compétences Prend acte 1182 Modification du règlement intérieur du camping Unanimité 1183 Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au lot n° 2 Unanimité L assurance RC et risques annexes avec la SMACL
Fait à Nogent-le-Rotrou, le 22 juillet 2025
La secrétaire de séance, Le Maire de Nogent-le-Rotrou, Pascaline GRANGIER. Jérémie CRABBE. LE
a c IT Ref.
201
503
Berger-Levrauit
(1012)
Nogent-le-Rotrou
CT
LISTE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DE NOGENT-LE-ROTROU
DU 21 JUILLET 2025 À 18 HEURES
Nombre de conseillers en exercice : 29
Présents : 18 : Jérémie CRABBE, Catherine CATESSON, Philippe PELLION, Marie-Claude BENOIT-MOUSSEAU, Guy BOCQUILLON, Marie POIRIER, Josiane SEIGNEUR, Béatrice LIZIARD, Pascaline GRANGIER, David LEDUC, Roselyne BRULE-RICHARD, Laurence LEDUC, Jean GONSARD, Pascale DE SOUANCE, Jean-Pierre HUGUET, Christophe
ALLHEILY, Estelle DUEZ, Thierry COSSE.
Pouvoirs : 07 : Nadine CHAILLOU-COCHELIN à Roselyne BRULE-RICHARD, Alain VERGNOL à Catherine CATESSON, Gérard DEVOIR à Guy BOCQUILLON, Jean-Claude DORDOIGNE à Marie POIRIER, Rachid SOUKTANI à Béatrice LIZIARD, Nathalie FEY à
Pascaline GRANGIER, André POUX à Jérémie CRABBE.
Absents — Excusés: 04: Guy CHAMPION, Jannick RIBAULT, Martine CARRE-AVELINE,
Guillaume CARAYON.
Secrétaire de séance : Pascaline GRANGIER.
N° | | |D'ORDRE | INTITULE | VOTE
1184 Participation FSL 2025 | Unanimité | 1185 _ | Remboursement de frais d'électricité à la LUDO'PERCHE | Unanimité
Fait à Nogent-le-Rotrou, le 22 juillet 2025
La secrétaire de séance, Le Maire de Nogent-le-Rotrou, Pascaline GRANGIER. Jérémie CRABBE. Ref.
201
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Berger-Levrault
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ROSsnp le Roon Le CAPITALE QU PERCHE
TT
LISTE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DE NOGENT-LE-ROTROU
DU 21 JUILLET 2025 À 18 HEURES
Nombre de conseillers en exercice : 29
Présents : 19 : Jérémie CRABBE, Catherine CATESSON, Philippe PELLION, Marie-Claude BENOIT-MOUSSEAU, Guy BOCQUILLON, Marie POIRIER, Martine CARRE-AVELINE, Josiane SEIGNEUR, Béatrice LIZIARD, Pascaline GRANGIER, David LEDUC, Roselyne BRULE-RICHARD, Laurence LEDUC, Jean GONSARD, Pascale DE SOUANCE, Jean-Pierre HUGUET, Christophe ALLHEILY, Estelle DUEZ, Thierry COSSE.
Pouvoirs : 08 : Nadine CHAILLOU-COCHELIN à Roselyne BRULE-RICHARD, Alain VERGNOL à Catherine CATESSON, Gérard DEVOIR à Guy BOCQUILLON, Jean-Claude DORDOIGNE à Marie POIRIER, Jannick RIBAULT à Martine CARRE-AVELINE, Rachid SOUKTANI à Béatrice LIZIARD, Nathalie FEY à Pascaline GRANGIER, André POUX à
Jérémie CRABBE.
Absents — Excusés : 02 : Guy CHAMPION, Guillaume CARAYON.
Secrétaire de séance : Pascaline GRANGIER.
N°
D'ORDRE INTITULE VOTE
| 1186 Autorisation de signature du marché d'éclairage public Unanimité 1187 Délégation du droit de préemption urbain Unanimité
1188 Autorisation de signature de l'avenant n° 2 au lot n° 2 du Unanimité marché de restauration des toitures de l'Eglise Saint-Laurent
1189 Tarifs de la boutique du musée de l'histoire du perche, château Unanimité des comtes du perche
1190 Autorisation de signature de conventions d'utilisation Unanimité d'équipements sportifs avec ANAIS et la Cdc du Perche
Création d'un poste permanent à TC de jardinier-chef d'équipe nr
1191 quartier du centre-ville à compter du ter septembre 2025 | Unanimité | Création d'un poste permanent à TC de jardinier-chef d'équipe |
1192 aux Gauchetières, au service environnement, à compter du 1er | Unanimité septembre 2025
Création d'un poste permanent à TC de jardinier-chef d'équipe
1193 au Plateau, service environnement, à compter du 1° Unanimité | septembre 2025
| Création d'un poste permanent à TC d'agent polyvalent à la | 1194 fonction de responsable de l'espace de vie sociale, à comper Unanimité du 1° septembre 2025
Création d'un poste permanent à TC de directrice de la
bibliothèque à compter du 1° septembre 2025 1195 Unanimité N°
INTITULE
| D'ORDRE | VOTE
| Création d'un poste permanent à TC de responsable des
1196 archives et assistant à la conservation du musée-château à | comper du 1°’ septembre 2025 L
| Création d'un poste permanent à TC de gardien, vaguemestre, 1197 coordinateur, agent de sécurité incendie à compter du 1°’
| | septembre 2025
Unanimité
Unanimité
Création d'un poste permanent à TC d'agent chargé d'accueil
1198 et de propreté au service culturel à compter du 1° septembre
2025
| | Création d'un poste permanent à TC d'agent polyvalent
1199 | d'entretien des locaux communaux et de surveillance
| périscolaire à compter du 1° septembre 2025
| Unanimité
| Unanimité
Création d'un poste permanent à TC d'agent polyvalent à la
1200 fonction d'ATSEM, d'entretien des locaux et de surveillance | |des temps périscolaires à compter du 1°’ septembre 2025
Unanimité
Création d'un poste permanent à TC d'agent polyvalent de
1201 restauration scolaire, d'entretien des locaux communaux et de surveillance des temps périscolaires à compter du 1°
| septembre 2025
Unanimité
| Création d'un poste permanent à TC d'agent polyvalent 1202 d'entretien des locaux communaux et de restauration scolaire à compter du 1° septembre 2025
| 1208 1°" septembre 2025
Création d'un poste permanent à TNC de surveillant sur les
1204 | temps périscolaires pour la direction éducation (6 heures hebdomadaires annualisées) à compter du 1° septembre 2025
Création d'un poste permanent à TC d'ATSEM à compter du |
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Fait à Nogent-le-Rotrou, le 22 juillet 2025
La secrétaire de séance, Le Maire de Nogent-le-Rotrou, Pascaline GRANGIER. Jérémie CRABB
L | :
Q Le
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