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Déliberation - Liste DES Deliberation du cm du 15 MAI 2024
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune de Nogent-le-Rotrou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberation du cm du 15 MAI 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer, Mode, textile et habillement,
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
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CONSEIL MUNICIPAL DE NOGENT-LE-ROTROU
DU 15 MAI 2024 À 18 HEURES 00
L'An deux mille vingt-quatre, le quinze mai à dix-huit heures, sur convocation dématérialisée de Monsieur Harold HUWART, Maire, en date du sept mai deux mille vingt-quatre, le Conseil
Municipal de la Ville de Nogent-Le-Rotrou s'est réuni, sous la présidence de son Maire, dans le lieu ordinaire de ses séances, pour délibérer sur les questions portées à l'ordre du jour.
Nombre de conseillers en exercice : 29
Présents : 19 : Harold HUWART, Jérémie CRABBE, Catherine CATESSON, Marie-Claude BENOIT-MOUSSEAU, Guy BOCQUILLON, Nadine CHAILLOU-COCHELIN, Marie POIRIER, Guy CHAMPION, Martine CARRE-AVELINE, Alain VERGNOL, Béatrice LIZIARD, Pascaline GRANGIER, David LEDUC, Rachid SOUKTANI, Laurence LEDUC, Jean GONSARD, Pascale
DE SOUANCE, Estelle DUEZ, Thierry COSSE.
Pouvoirs : 07 : Philippe PELLION à Jérémie CRABBE, Jannick RIBAULT à Alain VERGNOL, Jean-Claude DORDOIGNE à Nadine CHAILLOU-COCHELIN, Gérard DEVOIR à Guy BOCQUILLON, Guillaume CARAYON à Catherine CATESSON, Jean-Pierre HUGUET à Thierry COSSE, Christophe ALLHEILY à Estelle DUEZ.
Absents: 03 : Josiane SEIGNEUR, Roselyne RICHARD-BRULE, Christine MASDOUMIER- GAUVIN.
Secrétaire de séance : Guy CHAMPION
LISTE DES DELIBERATIONS
rc .
|D'ORDRE INTULE . VOTE _
919 Examen et vote des subventions aux associations 2024 Unanimité instauration du droit de préemption urbain renforcé sur le _
| 920 périmètre de l'ORT | Emenimits 921 | Décision modificative budgétaire n° 1 - Ville | Unanimité
Fait à Nogent-le-Rotrou, le 16 mai 2024
Le secrétaire de séance, / Le Maire de Nogent-le-Rotrou, Harold HL