Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour 06.03.2025 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU CM DU 19 12 2019 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 27 JUIN 2019 1
Ordre du Jour - Ordre du jour CM
Ordre du Jour - 2 ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - Ordre du jour 06.03.2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 13 02 2019 1
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 02 fevrier 2017
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 02 mars 2017
Ordre du Jour - Ordre du Jour du cm du 28 09 2018 1
Document publié le Vendredi 28 septembre 2018 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du cm du 28 09 2018 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Egalité Fraternité
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 28 SEPTEMBRE 2018
à 21heures
ORDRE DU JOUR
e Adoption du procès-verbal de la séance en date du 14 juin 2018
e Compte-rendu des décisions du Maire
e CASGBS
> Fusion-Extension
> Rapport de la CLECT 2018
© FINANCES
> ASSAINISSEMENT - Décision Modificative n° 1
e URBANISME
> Projet de classement en forêt de protection du massif forestier situé sur la commune
> Demande d’alignement
@ SCOLAIRE
> Garderies du matin
e COMMISSION
> Création d’une commission d'accessibilité
e PERSONNEL
> Mise à jour des emplois
@ ASSOCIATION
> Convention de subvention avec le Tennis Club du Mesnil-le-Roi
@ RAPPORTS ANNUELS
> Compte-rendu d'activité de l’E.P.F. Ile-de-France pour l’année 2017
> Rapport d'activité du SEDIF pour l'exercice 2017
Le 21 septembre 2018
Le Maire,
erge CASERIS