Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 13 02 2019 1
Ordre du Jour - Ordre du jour 06.03.2025 1
Ordre du Jour - Ordre du jour 06.03.2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 27 JUIN 2019 1
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 02 mars 2017
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 06.03.2024
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU CM DU 28 09 2018 1
Ordre du Jour - Ordre du jour CM
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 21 NOVEMBRE 2019
Ordre du Jour - Ordre du Jour du cm du 19 12 2019 1
Document publié le Jeudi 19 décembre 2019 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du cm du 19 12 2019 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Budget,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté Egalité Fraternité
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 19 DECEMBRE 2019
À 21heures
ORDRE DU JOUR
e Adoption du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2019
e Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
@ FINANCES
> Tarifs:
- Révision des tarifs généraux à compter du 1°” janvier 2020
- Tarif de location des salles au Centre Georges Brassens à compter du 1°” janvier 2020
- Tarif d’insertions publicitaires
ROB 2020 Commune
ROB 2020 Assainissement (budget de prestations de services)
Commune Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2020
Assainissement Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2020
Indemnité de conseil au trésorier municipal pour l’année 2019 VYNVYNVY
VV
e URBANISME
> Alignement 56, rue de Romilly — parcelle cadastrée AC675
e CASGBS
> Transfert des compétences assainissement et eaux pluviales urbaines - Clôture des budgets M49
assainissement - ouverture des budgets de prestation de service
> Transfert des compétences assainissement et eaux pluviales urbaines - Approbation des conventions de
gestion transitoire :
-_ Convention concernant la gestion transitoire de l’assainissement,
- Convention concernant la gestion transitoire des eaux pluviales urbaines
> Avenant n° 2 au contrat de délégation par affermage du service de l'assainissement
> Montant de l'attribution des compensations définitives 2019
> Montant de l'attribution des compensations provisoires 2020
e Convention relative aux travaux d'aménagement de la rue Jules Rein (RD 157)
e Rétablissement des voies de communication suite à la délimitation du Domaine Public Autoroutier Concédé (DPAC) de l’autoroute A14.
Mesnil-le-Roi, le 13 décembre 2019
Hôtel de Ville — 1, rue du Général Leclerc — 78605 Le Mesnil-Le-Roi Cedex Tél : 01.34.93.26.00 Fax : 01.39.62.21.10
e-mail : mairie@ville-lemesnilleroi.fr Site Internet : www.lemesnilleroi.fr