Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - ibngs687cpr12jn
Procès Verbal - z9alez59xtzfbp0
Procès Verbal - il4bilc8m0xrbh
Procès Verbal - 3d3qv9sbbc6qpqt
Procès Verbal - 2ff9ktynmcbhgz
Procès Verbal - koxrasp24q7vn8
Procès Verbal - kmf5lokrd00hvn
Procès Verbal - ycik3xj5ph98a5
Procès Verbal - 29u2f7g97e1y1q
Procès Verbal - 2liu7jqu482hmd7
Procès Verbal - l438g7cwqffhivc
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Verrières.
Lien du pdf (Procès Verbal - l438g7cwqffhivc)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Mairie
de
VERRIERES Procès
verbal
du
Conseil
Municipal
L
Séance du 6 mai 2045
L'an
deux
mil
quinze,
le
six
mai
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VERRIERES,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christophe
VIAUD,
Maire.
Etaient
présents
:
MM
VIAUD
- FROMENTEAU
- GIRAULT
- MOISY
- PASQUIER
MMES
VERGNAUD
- DECHATRE
- BLANCHARD
- BLET
- BOURDRON
- GONNIN
-
THIMONIER
Etaient
absents
excusés
:
MM
BUJAULT
- CARPENTIER
- LEDEVIN
Etaient
absents:
f
A
été
nommé
secrétaire
:
MME
BLANCHARD
Nombre
des
membres
:
- en exercice
: 15
- présents
: 12
Date
de
convocation
:
27 mai
2015
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
8 avril
2015
Prochaine
réunion : le
3 juin 2015
LE
POINT
SUR
LES
TRAVAUX
DU
POLE
PERISCOLAIRE
Une
prolongation
du
délai
d'exécution
a été
effectuée.
En
effet,
des
démolitions
non
prévues
ont
été
faites.
La
livraison
est
désormais
prévue
pour
le 26 juin
2015.
Malgré
quelques
problèmes
dans
la gestion
des
plannings
des
entreprises,
les
travaux
avancent
bien
mais
il n'y
a
plus
de
temps
à perdre.
À ce jour,
le choix
du
carrelage
de
la cuisine
et des
sanitaires
est arrêté
et des
échantillons
de
sols
souples
seront
présentés
à la prochaine
réunion
de chantier.
Des
fabricants
de mobilier seront bientôt reçus
par Michel
FROMENTEAU
et Catherine
VERGNAUD.
Par
ailleurs
les travaux
et aménagements
dans
les autres
bâtiments
communaux :
- Ateliers
communaux :
rayonnage
acheté
et rangement
à faire
- Stores
dortoir école
posés
- Porte
du
presbytère
posée
- Panneaux
du
cimetière
posés.
REMPLACEMENT
D'UN
CONGE
DE
MATERNITE
AU
SERVICE
ADMINISTRATIF
DELIBERATION
N°20150506SB01
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la nécessité
de
recruter
un
agent
contractuel
pour
le remplacement
d'un
agent
administratif qui
partira en
congé
de
maternité
du
5 juin
au
25
septembre
2015.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'effectuer
une
demande
de
mise
à disposition
de
personnel
auprès
du
Centre
de
Gestion
de
la fonction
publique
territoriale de
la Vienne.
Il précise
que
le contrat débuterai
le 26 mai
2015
pour
se
terminer
le 31
octobre
2015,
sur état d'heures.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
-
autorise
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à
ce
recrutement
et
à
signer
tout
document
s'y
rapportant.
ECOLE
: FERMETURE
D'UNE
CLASSE
Page
1sur5 Mairie
de
VERRIERES
DELIBERATION
N°20150506SB02
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
que,
après
consultation
du
comité
technique
spécial
départemental
et
du
conseil
départemental
de
l'éducation
nationale
qui
se
sont
réunis
les
8
et
16
avril
2015,
l'inspection
académique
a
arrêté
la
fermeture du
6ème
poste ordinaire
implanté à l'école
de Verrières.
La réglementation
en vigueur impose
au
Conseil
Municipal
de donner
son
avis sur cette fermeture de classe.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- À
7
voix
POUR
et
5
ABSTENTIONS,
émet
un
avis
favorable
concernant
la
fermeture
du
6ème
poste
ordinaire
implanté
à l'école
de
Verrières.
- Ajoute
qu'il
regrette
cette
mesure
et
souhaite
vivement
pouvoir
être
entendu
par
l'Inspection
Académique
en
cas
d'augmentation
des
effectifs
afin
de
continuer
à
garantir
aux
élèves
de
Verrières
les
meilleures
conditions
d'apprentissage. ORDRES
DE
MISSIONS
PERMANENTS
POUR
LE
PERSONNEL
COMMUNAL
DELIBERATION
N°20150506SB03
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
l'ensemble
du
personnel
communal
peut
être
amené
à
effectuer
régulièrement
des
déplacements
en
dehors
du
territoire de
la Commune,
dans
le cadre
de
déplacements
professionnels
ou
d'actions de formations. Aussi,
afin
de
sécuriser
les
agents
ainsi
que
la collectivité
dans
l'exercice
de
leurs
missions,
il conviendrait
de
procéder
à
l'établissement
d'ordres
de
mission
permanents
pour
l'ensemble
du
personnel
communal.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- Donne
son
accord
pour
l'établissement
d'ordres
de
mission
permanents
pour
l'ensemble
du
personnel
communal.
- Décide
que
ses
ordres
de
missions
seront
valables
pour
toute
mission
sur
le
territoire
du
département
de
la
Vienne. - Charge
le
Maire
d'établir
les
ordres
de
mission
individuels
à
chacun
des
agents
de
la
Commune
et de
signer
tout
document
s'y
rapportant.
ACQUISITIONS
IMMOBILIERES
ACQUISITION
IMMOBILIERE
N°1
GRAND
RUE
DELIBERATION
N°20150506SB04b
Monsieur
le Maire,
Après
avoir
rappelé
au
Conseil
Municipal
que
l'immeuble
situé
au
n°1
Grand
Rue
(ancienne
pharmacie
SAUSSEAU)
est
actuellement
en vente
auprès
du
Cabinet
Nicoullaud
de Poitiers.
Après
avoir
rendu
compte
de
ses
différents
échanges
avec
la
responsable
d'agence
au
sujet
de
l'éventualité
pour
la
Commune
d'acquérir
cet immeuble,
doté
d'une
excellente
situation
géographique,
au
cœur
du
bourg.
Propose
au
Conseil
Municipal,
s'il en
est d'accord,
de
faire
une
offre
au
vendeur.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à 10
voix
POUR
et 2 ABSTENTIONS :
- Décide
de
faire
une
offre
d'un
montant
de
55
000
€
pour
l'acquisition
de
l'immeuble
situé
au
n°1
Grand
Rue
(
parcelles
n° AH
241-242-51)
pour
un total
de 3396
m°.
- Autorise
le
Maire
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à
cette
affaire
et
à
signer
tout
document
s'y
rapportant.
Page
2sur5 Mairie
de
VERRIERES
ACQUISITION
IMMOBILIERE
MAISON
1 RUE
DE
CHEZ
BRISSET
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la maison
de
Madame
CHAUSSIS,
sise
au
1 rue
de
Chez
Brisset
est en
vente
et pourrais éventuellement
être acquise
puis abattue
afin d'y faire un parking.
Il informe
également
que
la propriétaire
vient de
signer
un
compromis
de
vente
pour
un
montant
de 45
000
€ et que,
de ce
fait, si la Commune
souhaite
préempter
sur ce
bien,
avec
intervention
des
Domaines,
le prix pourrait être
inférieur à 45
000
é. La
majorité
des
élus
s'accorde
pour
ne
pas
préempter
sur
ce
bien
et ainsi
voir
s'installer
une
nouvelle
famille
à Verrières.
Concernant
les
parkings,
le site des
anciens
silos
sera
tout
aussi
propice.
DIAGNOSTIC
TECHNIQUE
AMIANTE
ET
CONTROLES
DES
INSTALLATIONS
ELECTRIQUES
-
ECOLE DIAGNOSTIC
TECHNIQUE
AMIANTE
ET PLOMB
ECOLE
DELIBERATION
N°20150506SB05
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
le diagnostic
amiante
et plomb
des
locaux
scolaires
a été
demandé
par
la directrice
de
l'école.
Après
recherches,
il semble
qu'aucun
diagnostic
de
ce
type
n'est jamais
été
réalisé
en
ce
qui
concerne
l'école.
Aussi,
un
devis
à
été
demandé
auprès
de
l'entreprise
Diagnostic
Immobilier
Conseil
de
Dienné
pour
l'établissement
de
ce
document.
Le devis se monte
à 413.00
€ HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- Valide
le devis
de
l'entreprise
Diagnostic
Immobilier
Conseil
pour
un
montant
de
413.00
€ HT
et autorise
le Maire
à
signer
tout
document
s'y
rapportant.
CONTROLE
DES
INSTALLATIONS
ELECTRIQUES
ECOLE
REPORTE MISE
EN
PLACE
DE
NOUVEAUX
POINTS
DE
REGROUPEMENT
DES
ORDURES
MENAGERES
PAR
LE
SIMER
DELIBERATION
N°20150506SB06
Monsieur
le Maire,
Après
avoir
informé
le
Conseil
des
plaintes
de
certains
usagers
concernant
la
mise
en
place
par
le
SIMER
de
nouveaux
points
de
regroupement
des
ordures
ménagères
sur
la Commune
de
Verrières
;
Après
avoir indiqué
au Conseil
que
cette action
s'est déroulée
sans
concertation
;
Après
avoir
informé
le Conseil
de
ses
échanges
avec
le Directeur
du
SIMER
concernant
ces
plaintes
;
Enfin,
après
avoir rappelé que
les plateformes
en
béton
ont été retirées des emplacement
prévus
par le SIMER
;
Propose
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
la suite
à donner
à cette
affaire.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
Page
3
sur5 Mairie
de
VERRIERES
- Décide,
à
l'unanimité,
que
l'installation
de
nouveaux
points
de
regroupement
sur
la
Commune
de
Verrières
n'aura
pas
lieu.
- Charge
Monsieur
le Maire
de faire exécuter
cette décision
et l'autorise
à signer tout document
s'y rapportant.
Par
ailleurs,
le Maire
précise
au
Conseil
Municipal
qu'aucune
permission
de
voirie
ni aucun
arrêté
de
circulation
n'avaient
été
demandés
par
le SIMER
pour
la mise
en
place
de
ces
nouveaux
points
de
regroupement.
VISITE
DES
MAISONS
SENIORS
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
de
sa
visite
des
maisons
séniors
de
Nieuil
l'Espoir.
Ils
furent
accueillis
par
une
résidente et le directeur de
Habitat Vienne.
Les
logements
fournissent de
bonnes
prestations
et de
petits terrains.
Un
dossier
sera
monté
courant
septembre
ou
octobre
LE
POINT
SUR
L'ACCUEIL
DES
COUMOIS
Monsieur
le Maire
rappellent que
les coumois
arrivent jeudi
14 maï
entre
17h00
et 17h30.
Ils seront environ
40 dont 8 élus.
La commune
offre
l'apéritif à 19h.
Marie-Thérèse
BLET
et Catherine
VERGNAUD
sont chargée
de
la préparation.
Monsieur
le Maire
précise
que
l'installation
se fera
dès
le matin
et qu'il y aura
besoin
de
bras
pour
le service.
Le repas
et l'apéritif sont pris en
charge
par la Commune
ainsi que
les cadeaux
(par le biais d'une
subvention
à l'association
Les
Amis
de
Coume).
QUESTIONS
DIVERSES
MAILLOTS
BENEVOLES
11 JUILLET
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
50
maillots
seront
généreusement
offerts
par
Intermarché
Lussac-les-
Châteaux
pour
équiper
les
bénévoles
de
la fête
communale
du
11
juillet.
L'idée
serait que
les maillots soit confiés
par
la suite au Comité
des
Fêtes
et réutilisables
par l'ensemble
des
associations
de
Verrières
pour
leurs
manifestations.
Après
discussions,
le
Conseil
s'accorde
pour
des
maillots
noir
avec
le
logo
de
la
Commune
en
couleur
devant
et l'inscription
BENEVOLE
en
blanc
dans
le dos.
EXERCICE
NUCLEAIRE
DE
CIVAUX
Monsieur
le
Maire
indique
qu'une
réunion
publique
aura
lieu
le
11
septembre
2015,
à
18h00,
au
centre
d'information
du
public
de
la Centrale
de
Civaux.
BORNES
DE RECHARGE
POUR
VEHICULES
ELECTRIQUES
Elles
seront
installées
fin 2015.
SECURITE
LE
11 JUILLET
Monsieur
le Maire
fait part
au
Conseil
de
l'accord
du
SDIS
pour
la présence,
à titre gratuit,
de
4
pompiers
lors
de
la fête
du
11 juillet. En
effet, les communes
bénéficient d'une
gratuité
par an.
Monsieur
le Maire
précise
toutefois que
cette intervention
représente
un
coût de
445.80
€ pour
le SDIS.
La société de sécurité APS,
installée à Verrières depuis
le 1er janvier 2015,
sera également
présente.
CEREMONIE
DU
8 MAI
Monsieur
le Maire
rappelle
le
programme
et
informe
le
Conseil
de
la
présente
de
Madame
GUIBERTEAU,
enseignante
et
d'une
vingtaine
d'enfants
de
l'école.
Il y aura
un
lâché
de
ballons
en
présence
de
Marie-Renée
DESROSES,
vice
présidente
du
conseil
départemental
et du
commandant
du
PSPG
de
CIVAUX,
Monsieur
BOUTON.
TOUR
DE
TABLE
Marie-Thérèse
BLET
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
sortie
nature
organisée
par
le
Pays
Montmorillonnais
fut
très
appréciée
malgré
le
mauvais
temps.
Merci
à
Mme
GUYONNET
et
à
M.
BAILLARGEAT,
du
SMPM,
qui
sont
des
gens
passionnés
et passionnant.
Par
ailleurs,
elle
souhaite
revenir
sur
les
subventions
versées
aux
associations
et
regrette
notamment
qu'il
n'ai
pas
été
accordé
plus
de
1200
€ au
Comité
des
Fêtes
pour
l'organisation
de
la fête du
11
juillet.
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'il
a été
décidé
en
accord
avec
les
associations
que
l'intégralité
des
bénéfices
serait
reversée
au
Comité
des
Fêtes
et
que,
lors
du
bilan,
si
aucun
bénéfice
n'était
dégagé,
la
Commune
pourrait
verser
une
subvention
exceptionnelle.
Page
4 sur5 Mairie
de
VERRIERES
Marie-Thérèse
BLET
souhaite
aussi
revenir
sur
le
choix
qui
a
été
arrêté
en
commission
buvette/restauration
de
ne
pas
proposer
d'entrée.
Estelle
BLANCHARD
répond
que,
si
cela
a
été
décidé
en
commission,
il
n'appartient
pas
au
Conseil
Municipal
de
revenir
sur
la question.
Marie-Thérèse
BLET
rappelle
qu'il
s'agit
d'une
fête
communale
et que
le Conseil
a son
mot
à dire.
Catherine
VERGNAUD
propose
alors
de
mettre
du
melon
en
entrée
mais
d'augmenter
un
peu
le
prix
du
repas.
Marie-
Thérèse
propose
quant
à elle
de
le laisser
à 10 € car cette
fête
est
avant
tout organisée
pour
satisfaire
le maximum
de
public
et non
pas
pour
faire
des
bénéfices.
Stéphane
PASQUIER
réplique
alors
qu'il
comprend
cette
démarche
mais
qu'en
l'absence
de
bénéfice,
c'est
finalement
la
Commune
qui viendra
aider le Comité
des
Fêtes.
Après
discussions,
il est finalement
décidé
de
proposer
une
entrée
et de
fixer
le prix du
repas
à
12 €.
Par ailleurs,
Monsieur
le Maire
rappelle
le programme
du
11 juillet :
- 16h30
animations
gratuites
pour
les enfants
(référente
commission
animation
: Sylvie
DECHATRE)
- 18h30
mijet offert
- 19h00
repas
+ animation
musicale
- 21h30
concert sur l'eau
- 23h00
spectacle
pyro-aquatique
puis
bal
populaire
Sylvie
DECHATRE
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
le dernier
Conseil
d'Ecole
aura
lieu le 2 juin
à 18h00.
Par ailleurs,
la
Caravane
des
Sports
sera
à Verrières
le jeudi
30 juillet.
1! faudra
en
informer
la MJC
21.
De
plus,
elle
rappelle
qu'une
réunion
aura
lieu
le
12
mai,
à l'initiative de
l'APE,
concernant
un
projet
de
Civilité
à l'Ecole.
Enfin,
une
Commission
Ecole
est fixée
au
2 juin
à 20h30
concernant
le programme
des
TAP
de
l'année
prochaine. Le
Maire
VIAUD
Christophe
Page
5
sur
5