Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 14.06.0099 gratuite pour manifestations exceptionn
unknown - 10 gratuite pour manifestations exceptionnelles
Déliberation - 18.10.0992 gratuite pour manifestations exceptionn
Déliberation - 17.09.0797 gratuite pour manifestations exceptionn
Déliberation - 14.06.0105 tournois et manifestations sportives im
Déliberation - 19.06.0690 subvention exceptionnelle a l associati
Déliberation - 20 subvention exceptionnelle victimes seisme turqu
Déliberation - 17.05.0732 attribution subvention exceptionnelle a
Déliberation - Deliberation n°20240328 010 Versement dune subvent
Déliberation - 19 versement prime exceptionnelle
Déliberation - 16.03.0506 gratuite pour manifestations exceptionnelles
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 16.03.0506 gratuite pour manifestations exceptionnelles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Enseignement supérieur, Associations, ONG et mouvements politiques,
vaub-velin Nombre
de
membres
An.
2121-2
Qui ont
pris
du
CGCT
En
Exercice
cenen
43
43
A1
Objet : 16.03.0506
Gratuité
pour
manifestations
exceptionnelles
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du 24
mars
2016
777
Compte
rendu
affiché
le
31
mars
2016
i \Date
de convocation
du Conseil
municipal
le 18
mars
2016
\
ésident
:Monsieur
Pierre
DUSSURGEY,
Maire.
ES
Sâcrétaire
élu
:Madame
Nawelle
CHHIB
Membres
présents
à la séance
:
Pierre
DUSSURGEY,
Stéphane
GOMEZ,
Kaoutar
DAHOUM,
Fatma
FARTAS,
Ahmed
CHEKHAB,
Eliane
DA
COSTA,
Marie-
Emmanuelle
SYRE,
Yvan
MARGUE,
Nadia
LAKEHAL,
David
TOUNKARA,
Jean-Michel
DIDION,
Nassima
KAOUAH,
Jacques
ARCHER,
Pierre
BARNEOUD,
Armand
MENZIKIAN,
Josette
PRALY,
Régis
DUVERT,
Yvette
JANIN,
Stéphane
BERTIN,
Antoinette
ATTO,
Christine
BERTIN,
Christine
JACOB,
Oscar
ARAZ,
Virginie
COMTE,
Myriam
MOSTEFAOUI,
Hélène
GEOFFROY,
Saïd
YAHIAOUI,
Philippe
ZITTOUN,
Nordine
GASMI,
Dorra
HANNACHI,
Nawelle
CHHIB,
Christiane
PERRET-
FEIBEL,
Charazede
GAHROURI,
Philippe
MOINE,
Sacha
FORCA. Membres
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Matthieu
FISCHER
à
Stéphane
BERTIN,
Muriel
LECERF
à
Hélène
GEOFFROY,
Liliane
BADIOU
à
Stéphane
GOMEZ,
Mourad
BEN
DRISS
à
Jean-Michel
DIDION,
Bernard
GENIN
à
Philippe
ZITTOUN,
Sandra
OLIVER
à
Nordine
GASML.
Membres
absents
excusés
:Morad
AGGOUN,
Patrick
MANDOLINO
Membres
démissionnaires
:Marie-France
VIEUX-MARCAUD,
Sophie
CHARRIER RAPPORT
DE
MADAME
LAKEHAL
Mesdames,
Messieurs,
Le
Planétarium
participe
à la Fête
de
la Science
qui
se déroulera
du
8 au
16
octobre
2016.
Cette
manifestation
coordonnée
localement
par
l'Université
de
Lyon
offre
au
planétarium
une
grande
visibilité
sur
l'ensemble
du
département
en termes
de
communication
mais
également
permet
de
créer
du
lien
avec
l'ensemble
de
la communauté
scientifique
régionale.
L'inscription
des
actions
que
nous
proposons
dans
ce cadre
sur
la période
du
13
au
16
octobre
implique
la gratuité
d'accès
du
Planétarium
pour
l’ensemble
de
la manifestation
(manifestation
nationale
dont
la gratuité
est
un principe
et une
obligation).
En
conséquence,
je vous
propose
:
>
D’approuver
le présent
rapport ;
>
D'accorder
la gratuité
d’accès
du Planétarium
pour
l'ensemble
de
cette manifestation.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
et à l'unanimité.
>
Approuve
le présent
rapport
;
>
Décide
d’accorder
la gratuité
d’accès
du
Planétarium
pour
l'ensemble
de cette manifestation.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois,
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme
Monsieur
le
Maire,
Pierre
DUSSURGEY