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Déliberation - 14.06.0105 tournois et manifestations sportives importantes
Document publié le Jeudi 26 juin 2014 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 14.06.0105 tournois et manifestations sportives importantes)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DU RHONE
ARRONDISSEMENT
de LYON
CANTON
de VAULX-EN-VELIN
Nombre de membres
Art. 2121-2 Qui ont pris
En Exercice part à la du CGCT délibération
43 43 42
14.06.0105
Tournois et manifestations sportives
importantes
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 juin 2014
Compte rendu affiché le 03 juillet 2014
Date de convocation du Conseil municipal le 20 juin 2014
Président : Madame Hélène GEOFFROY, Maire.
Secrétaire élu : Monsieur Stéphane BERTIN
Membres présents à la séance :
Hélène GEOFFROY, Pierre DUSSURGEY, Morad AGGOUN,
Christine BERTIN, Stéphane GOMEZ, Muriel LECERF, Fatma
FARTAS, Ahmed CHEKHAB, Eliane DA COSTA, Kaoutar
DAHOUM, Nadia LAKEHAL, David TOUNKARA, Pierre
BARNEOUD, Armand MENZIKIAN, Yvan MARGUE, Josette
PRALY, Jean-Michel DIDION, Régis DUVERT, Jacques ARCHER,
Yvette JANIN, Eliane BADIOU, Nassima KAOUAH, Stéphane
BERTIN, Antoinette ATTO, Marie-Emmanuelle SYRE, Christine
JACOB, Oscar ARAZ, Myriam MOSTEFAOUI, Saïd YAHIAOUI,
Bernard GENIN, Philippe ZITTOUN, Nordine GASMI, Sophie
CHARRIER, Dorra HANNACHI, Nawelle CHHIB, Christiane
PERRET-FEIBEL, Charazede GAHROURI, Philippe MOINE.
Membres absents excusés ayant donné pouvoir :
Matthieu FISCHER à Stéphane BERTIN, Mourad BEN DRISS à
Morad AGGOUN, Marie-France VIEUX-MARCAUD à Bernard
GENIN, Sacha FORCA à Christiane PERRET-FEIBEL.
Membres absents excusés : Virginie COMTE
RE du RHÔNE
Reçu te 02 JUL. 204
DIRECTION 6)
ET DES Arr, RAPPORT DE MONSIEUR CHEKHAB
Mesdames, Messieurs,
Certains clubs sportifs adhérents à l'Office Municipal des Sports ou partenaires de notre OMS,
organisent des tournois, stages ou manifestations sportives importantes de niveau régional, national voir international. ,
En conséquence, je vous propose :
> De verser un premier versement de subventions à hauteur de 18 560 € pour l’organisation de ces
manifestations selon la liste présentée en annexe ;
> D’approuver le versement par la ville des subventions en annexe aux diverses associations
sportives ;
> De dire que la dépense en résultant étant inscrite au chapitre 65 article 6574 « crédits non affectés
tournoi » du budget primitif 2014.
Le Conseil municipal, après avoir délibéré, et à l’unanimité.
> Approuve le présent rapport ;
> Décide de verser un premier versement de subventions à hauteur de 18 560 € pour l’organisation
de ces manifestations selon la liste présentée en annexe ;
> Approuve le versement par la ville des subventions en annexe aux diverses associations
sportives ;
> Dit que la dépense en résultant étant inscrite au chapitre 65 article 6574 « crédits non affectés
tournoi » du budget primitif 2014.
Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jour, mois, et an que dessus et ont signé au registre les
membres présents.
Pour extrait.conforme
Mme la Députée - Maire
/ À ANNEXE
TOURNOIS ET MANIFESTATIONS SPORTIVES
CLUBS MANIFESTATIONS SUBVENTIONS 2014
Vaulx-en-velin Triathlon Triathlon national 5 000 €
As Pétanque V Village Grand prix de la Ville 6 000 €
MJC VOILE Challenge Denis Naudin 460 €
VCVV Courses cyclistes 1525€
ASLRVV Tournoi Tir à l'arc 460 €
Tournoi régional VV Handball Club catégorie Jeunes 305 €
VBC Tournoi Challenge BADOS 765 €
Tournoi national ASULVV Handball préparatoire 2 440 €
Olympique de Vaulx Tournois 535 €
Association Futsal Tournois 460 €
CLUB De Tennis Tournois 610 €
Total 18 560 €