Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - délibérations du 16 juin 2026
Déliberation - Liste délibérations CM du 16 mai 2023
Déliberation - Liste des délibérations 20 juin 2024
Conseil Municipal - liste délibérations CM 21avril
Conseil Municipal - liste délibérations cm 05052026
Déliberation - liste des délibérations CM 17.09.24
Conseil Municipal - liste délibérations cm du 17juillet2025
Conseil Municipal - liste délibérations CM 20 Mars
Déliberation - Liste délibérations CM 12 juillet 2023
Déliberation - Délibérations CM du 16 mai 2023
Déliberation - Liste des délibérations CM 16 juin 2026
Document publié le Mardi 16 juin 2026 par la commune de Pontenx-les-Forges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM 16 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
d
à
SNTENX D Ÿs7 les
Foraes
Séance
du
Conseil
Municipal
Le
16
juin
2026
à
19h30
Liste
des
délibérations
Délibération
n°31:
Définition
des
modalités
de
mise
à
disposition
au
public
du
dossier
de
modification
simplifiée
n°1
du
P.L.U
Approuvée
Délibération
n°32
:Délibération
pour
l'adhésion
à
la
PMO-LANDES
Approuvée Délibération
n°33
:
Décision
modificative
n°1
Approuvée
Délibération
n°34
:
Amortissement
(fixation
des
durées
d'amortissements
et
immobilisations)
Approuvée
Délibération
n°35
:
Fongibilité
des
crédits
en
M57
pour
l'année
2026
Approuvée Délibération
__n°36
:
Délibération
autorisant
le
versement
de
la
subvention
d'équipement
à
la
CCM
de
Mimizan
pour
la
création
d'une
voie
verte
et
le
réaménagement
de
voirie
sur
la
Commune
de
Pontenx
les
Forges
Approuvée
Délibération
__
n°37 :
Délibération
portant
sur
la
régularisation
d'amortissements
omis
sur
exercices
antérieurs
Approuvée
Délibération
n°38
:
Création
d’un
emploi
temporaire
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
(article
311°
de
la
loi
84-53
du
26
janvier
1984)
Approuvée
Délibération
n°39
:
Création
de
deux
emplois
permanents
d’adjoints
d'animation
à
temps
non
complet
(30
h)
Approuvée
Délibération
n°40
:
Acquisition
parcelles,
propriété
de
Mme
Marie
DUPORT
Approuvée Délibération
n°41
:
Acquisition
terrain
«
Aux
Mays
»
Approuvée
Délibération
n°42
:
Convention
de
partenariat
entre
la
Commune
et
le
Comité
des
Fêtes
:
organisation
des
fêtes
locales
Approuvée
Délibération
n°43
:
Convention
d'occupation
de
la
salle
des
fêtes
et
de
matériels
à
titre
précaire
entre
la
Commune
et
l'association
«
ATAULA,
la
cantine
nomade
et
participative
»
Approuvée Délibération
n°44
:
Adhésion
au
réseau
francophone
des
villes
amies
des
Aînés
Approuvée
Délibération
n°45
:
Élection
des
membres
du
Conseil
d'Administration
du
CCAS
Approuvée