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Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Demi-Quartier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 5 DECEMBRE 2023 A 19 H
ORDRE DU JOUR
1. Suppression de la taxe de séjour ;
2. Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024 – budgets de la commune et du service de l’eau potable ;
3. Admission en non valeur de produits irrécouvrables – budgets de la Commune et du service de l’eau – année 2023 ;
4. Budget du service de l’eau potable 2023 – constitution de provisions pour risques – modification de la délibération du 14 mars 2023 ;
5. Personnel communal – prime exceptionnelle de pouvoir d’achat ;
6. Délégation spéciale consentie au Maire ;
7. Construction d’un chalet 383 route des Choseaux à Demi-Quartier – convention de servitude de tréfonds ;
8. Informations et questions diverses.