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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Demi-Quartier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 28 JUILLET 2026 A 19 H
ORDRE DU JOUR
1. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable – exercice 2025 ;
2. Convention de partenariat avec la Sem des Portes du Mont-Blanc ;
3. Participation financière de la commune de Demi-Quartier aux activités enfants – année 2026-2027 ;
4. Aide financière individuelle pour les sportifs de haut niveau – année 2026- 2027 ;
5. Délibération relative au remboursement des frais engagés par les élus ;
6. Amélioration de la qualité de desserte d’alimentation du réseau public de distribution d’électricité – autorisation de signature d’une convention et d’un acte notarié pour la servitude de passage du réseau Enedis ;
7. Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office National des Forêts pour des recettes issues des ventes de bois ;
8. Questions et informations diverses