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Ordre du Jour - ordre du jour 3 decembre
Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Demi-Quartier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 3 decembre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 3 DECEMBRE 2024 A 19 H
ORDRE DU JOUR
1. Tarifs du service de l’eau potable – à compter du 1er janvier 2025 ;
2. Tarifs des frais de secours sur pistes - saison d’hiver 2024-2025 ;
3. Admission en non valeur de produits irrécouvrables – budget du service de l’eau potable– année 2024 ;
4. Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 – budgets de la commune et du service de l’eau potable ;
5. Subvention tarifaire année scolaire 2024-2025 – restauration scolaire du collège Sain-Jean Baptiste de Megève ;
6. Réalisation de toilettes à destination du public dans le chalet de Beauregard – soutien financier de la Commune de Demi-Quartier - convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Office de Tourisme de Combloux ;
7. Travaux d’éclairage public du pont d’Oise – programme 2024 – approbation du plan de financement établi par le SYAN – convention de désignation de la maîtrise d’ouvrage ;
8. Travaux de création d’un réseau d’eau potable entre Prapacot et l’Encraty – convention de passage d’une canalisation sur la parcelle B 1701 au lieu-dit « Le Meytan »
9. Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la CCPMB et ses communes membres pour les commandes de fournitures de signalétique des sentiers ;
10. Personnel communal – obligation de participation au risque prévoyance ;
11. Informations et questions diverses.