Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Publication des deliberations du CM du 19 decembre
Déliberation - CM6 14 decembre 2023
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 19 decembre
Déliberation - Publication des deliberations du CM du 9 decembre
Déliberation - Liste des deliberations du 19 Decembre 2024
Déliberation - Publication des deliberations du conseil municipal
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 14 decembre
Déliberation - Publication des deliberations du 10 decembre 2020
Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 17 04 19
Déliberation - CM5 26 septembre 2024
Déliberation - CM8 19 decembre 2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Champagne-au-Mont-d'Or.
Lien du pdf (Déliberation - CM8 19 decembre 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Démocratie, Économie et finances,
N° d'ordre Objet Approbation ou Refus
2024/69 Décision modificative n°3 du budget Approbation
2024/70
Attribution de subventions aux associations et autres
organismes et approbation de l’échéancier des
versements en 2025
Approbation
2024/71 Convention d’objectifs et de moyens 2025 avec l’association Mélodie Champagne Approbation
2024/72 Convention d’objectifs et de moyens 2025 avec l’association « Crèche Halte-garderie Les Pastourelles » Approbation
2024/73
Convention de forfait communal 2024-2025 entre la
commune et l’association Saint Irénée Les Chartreux pour
l’école Saint Joseph Les Chartreux sous contrat
d’association
Approbation
2024/74 Ouverture du quart des crédits d’investissements 2024 sur 2025 Approbation
2024/75 Débat sur le Rapport d’Orientation Budgétaire 2025 Approbation
2024/76
Renouvellement du mandat de gestion des logements et
du local commercial sis 54 avenue de Lanessan avec
Lyon Métropole Habitat (LMH)
Approbation
2024/77 Convention de partenariat avec la Maison Métropolitaine d’Insertion pour l’Emploi (MMI’E) Approbation
2024/78 Convention de partenariat avec l’IFAC pour l’organisation de formations BAFA en 2025 Approbation
2024/79 Transfert du marché forain de la Place de la Liberté à la place Ludovic Monnier et nouveau règlement Approbation
2024/80 Modification des tarifs des droits de place du marché forain Approbation
2024/81 Instauration du nouveau régime indemnitaire ISFE applicable à la filière police municipale Approbation
2024/82 Recours aux contrats d’apprentissage Approbation
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
du 19 décembre 2024