Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - PLAN DPU
PLU - Annexes - plan prevention risques
PLU - Annexes - PLAN 2000
PLU - Annexes - PLAN AEP
PLU - Annexes - Reglement AnC
PLU - Annexes - ZONAGE ASSAINISSEMENT
Compte-Rendu - compte rendu du cm du 05 11 2020
PLU - Annexes - plan risques
PLU - Annexes - EAU POTABLE1
PLU - Annexes - EAU POTABLE1
PLU - Annexes - PLAN RISQUES
Document publié le Lundi 1 décembre 2014 par la commune de Dhuys et Morin-en-Brie.
Lien du pdf (PLU - Annexes - PLAN RISQUES)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Agriculture et alimentation,
ZNC
Legende |
ZNC Zone non constructible |
zc Zone constructible
Mare
Risques estimés de sols à tendance trés frais | humide.
Les sols sont gorgés d'eau en période de fortes précipitations.
Source mairie et carte IGN
| ruisseau, source carte IGN et cadastre
Risques estimés (aléa non connu) d'inondation,
coulée de boue, ruissellements,
A l'approche du ruisseau et du risque estimé d'inondations, ruissellements : Les recommandations pour les constructions sont les suivantes : - absence de sous-sol
- réalisation d'un vide sanitaire
- Surrélévation de 30 cm du niveau supérieur fini de la dalle de
rez-de-chaussée par rapport au terrain naturel
R111-3 du code de l'urbanisme :
le projet peut être refusé ou n'être accepté
que sous réserve de l'observation de
prescriptions spéciales s'il est susceptible,
en raison de sa localisation,d'être
exposé à des nuisances graves
dues notamment au bruit
||
DÉPARTEMENT de l’AISNE
COMMUNE de
FONTENELLE-EN-BRIE
“4 à js
ELABORATION DE LA
6. Plan des risques 1/5000 eme
Prescription de la carte communale : Enquête publique Carte communale approuvée le : Début: 284Le\4
Fin: ZS\S\2=Y4
Commune de Fontenelle-en-Brie | Vu pour être annexé à ma Vu pour te ne arrêlé . naine an sin délibération d’approbation en | du: JAN. o2 540 Fontenelle-en-Brie dus LL S (Det :
| HarmoniEL PAU
| 20 rue ledoux
59297 Villers Guislain
0327740318
0616072751
| Sarl au capital variable Le Préfet