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Compte-Rendu - ehthtqqiw9r96u
Procès Verbal - 0kj4i7odju94t4y
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 03h18 par la commune de Bouchage.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0kj4i7odju94t4y)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Conseil
Municipal
du
22
mars
2026
MAIRIE
DE
LE
BOUCHAGE
211 Route
des
Corbassières
38510
Le
Bouchage
Tel
: 04
74
80
03
42
SE
HADE
Email
mairie.bouchage@gmail.com
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
DIMANCHE
22
MARS
2026
L'an
deux
mil
vingt-six
et le vingt-deux
mars
à neuf heures
trente,
en
application
des
articles
L2121-7
et L2122-
8
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
s’est
réuni
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Le
Bouchage. Présents
: Monsieur
Robert
COPET,
Madame
Mélanie
DAVI,
Madame
Sophie
DUCARRE,
Madame
Martine
FAROUD
LESTRA,
Monsieur
Jérôme
GELAS,
Madame
Nathalie
GODIN,
Madame
Audrey
GUERAND,
Madame
Françoise
HERBEPIN,
Monsieur
Sébastien
MAILLIER,
Monsieur
Guy
MATHIOLON,
Madame
Céline
PELLOUX,
Monsieur
Christophe
PERRIER,
Madame
Annie
POURTIER,
Monsieur
Cédric
TELLERIA,
Monsieur
Jérôme
TRILLAT
Date
de
convocation
: mardi
17 mars
2026
Secrétaire
de
séance
: Madame
Martine
FAROUD-LESTRA
°
Installation
des
conseillers
municipaux
Madame
Annie
POURTIER,
Maire
en
exercice,
ouvre
la
séance.
Monsieur
Robert
COPET,
doyen
d'âge
des
conseillers
municipaux
en
exercice,
prend
la
présidence
de
l'assemblée.
Il
procède
à
l'appel
nominal
des
membres
du
Conseil
municipal
et
déclare
les
membres
du
Conseil
municipal
installés
dans
leurs
fonctions.
Il constate
que
la condition
de
quorum
posée à
l’article
L 2127-17
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
est
remplie.
Madame
Martine
FAROUD
LESTRA
est
nommée
en
qualité
de
secrétaire
de
séance
par
le
Conseil
municipal.
e
Election
du
Maire
Monsieur
Robert
COPET
invite
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
Maire.
Il
rappelle
qu'en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
Maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Le
Conseil
municipal
procède
à
la
désignation
de
deux
assesseurs
pour
constituer
le
bureau
:
Monsieur
Sébastien
MAILLIER
et
Madame
Céline
PELLOUX.
Page1|4Conseil
Municipal
du
22
mars
2026
Monsieur
Robert
COPET
recense
les
candidatures.
Madame
Annie
POURTIER
fait
part
de
sa
candidature
et
prononce
un
discours
:
«
Mes
chers
collègues,
Demain
ne
s'écrit
jamais
seul.
Il
se
construit,
pas
à
pas,
avec
celles
et
ceux
qui
acceptent
de
prendre
leurs
responsabilités
au
service
des
autres.
Aujourd'hui,
si
je prends
la parole
devant
vous,
c'est
avec
beaucoup
d’humilité,
mais
aussi
avec
une
conviction
profonde :
celle
que
notre
commune
mérite
un
engagement
total,
sincère
et
durable.
Le
15
mars
dernier,
les
habitants
nous
ont
accordé
leur
confiance
: une
équipe
composée
d'élus
du
précédent
mandat
tout
en
accueillant
de
nouveaux
visages.
Je
veux
saluer
chacune
et
chacun
d’entre
vous,
anciens
comme
nouveaux
conseillers,
car
c’est
collectivement
que
nous
allons
porter
l'avenir
de
notre
village.
Ce
village,
nous
le
connaissons.
Nous
l’aimons.
Il
est
singulier.
Il
est
exigeant
aussi.
Être
une
commune
inondable
à
99
%,
ce
n’est
pas
une
faiblesse.
C’est
une
réalité
qui
nous
oblige,
mais
c’est
aussi
une
force.
Elle
nous
apprend
l'adaptation,
la
solidarité,
l’anticipation.
Elle
forge
notre
identité.
Elle
nous
impose
d’être
vigilants,
innovants,
solidaires.
Au
cours
du
précédent
mandat,
nous
avons
beaucoup
œuvré
ensemble.
Nous
avons
fait
évoluer
notre
commune,
en
respectant
son
histoire,
son
âme,
ses
équilibres.
Et
je
remercie
tous
les
élus
du
précédent
mandat.
Rien
n'a
été
fait
au
hasard,
tout
a
été
pensé
avec
le
souci
du
collectif
et
de
l'avenir. Aujourd'hui,
je
souhaite
poursuivre
ce
chemin,
avec
vous.
Parce
qu'au
fond,
un
maire
est
un
repère.
Et
une
équipe
municipale
est
un
socle.
Si
vous
m'accordez
à
nouveau
votre
confiance,
je
m'engage
à poursuivre
ce
travail
avec
vous,
avec
la
même
exigence
et
la
même fidélité
à
ce
que
nous
sommes.
Je
vous
remercie
»
Chaque
conseiller
municipal,
à
l’appel
de
son
nom,
s'approche
de
la
table
de
vote.
Il
fait
constater
au
président
qu'il
n’est
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
le
constate,
sans
toucher
l'enveloppe,
puis
le
conseiller
municipal
la
dépose
lui-même
dans
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
est
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
résultats
sont
les
suivants
:
-
Nombre
de votants
:15
-
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
: o
-
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
: o
-
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
Nom
et prénom
des
candidats
Suffrages
obtenus
Annie
POURTIER
15
Madame
Annie
POURTIER
a été
proclamée
Maire
et a été
immédiatement
installée.
Monsieur
Robert
COPET
remet
l'écharpe
de
Maire
à Madame
Annie
POURTIER.
Madame
Annie
POURTIER
prononce
un
discours
:
« Mes
chers
collègues,
Je veux
d'abord
vous
remercier,
sincèrement,
pour
la confiance
que
vous
venez
de
m'accorder.
Cette
confiance
m'honore.
Elle
m'oblige
aussi.
Je mesure
pleinement
la responsabilité
qui
m'est
confiée
aujourd'hui.
Page2l|4Conseil
Municipal
du
22
mars
2026
Être
maire
de
notre
commune
est,
et
restera,
le plus
beau
des
mandats.
Celui
qui
nous
relie
directement
aux
habitants,
à leur quotidien,
à leurs
attentes,
à leurs
inquiétudes
comme à
leurs
espoirs.
Notre force,
c'est notre
équipe.
Ce
village,
nous
continuerons
à le faire
évoluer
avec
lucidité
et détermination.
Ce
village
nous
oblige
à penser
autrement.
Et nous
saurons le faire.
Je suis fière
de poursuivre
cet engagement
à vos
côtés.
Je
vous
remercie.
»
A
Madame
le Maire
remercie
le doyen
d’âge
et prend
la présidence
de
l’assemblée.
e
Détermination
du
nombre
d’adjoints
au
Maire
Rapporteur
: Madame
Annie
POURTIER,
Maire
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l'article
L 2122-2
et
suivants,
Considérant
que
le conseil
municipal
détermine
le nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif légal
du
conseil
municipal,
Considérant
que
le conseil
municipal
compte
15 membres,
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
municipal.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité
des
membres
présents
>
FIXE
le nombre
d’adjoints
à trois.
e
Election
des
adjoints
au
Maire
Madame
le Maire
invite
les
conseillers
municipaux
à procéder
à l'élection
des
adjoints.
Elle
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Madame
le Maire
recense
les candidatures.
Madame
Françoise
HERBEPIN,
Monsieur
Christophe
PERRIER
et
Madame
Nathalie
GODIN
se portent
candidats
au
sein
d’une
liste unique.
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'approche
de
la
table
de
vote.
Il
fait
constater
au
président
qu'il
n’est
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
le
constate,
sans
toucher
l'enveloppe,
puis
le
conseiller
municipal
la
dépose
lui-même
dans
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
est
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
résultats
sont
les suivants :
-
Nombre
de
votants
:15
-
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
: o
-
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
: o
-
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
Page 3|4Conseil
Municipal
du
22
mars
2026
Nom
et prénom
des
candidats
Suffrages
obtenus
Liste
d’adjoints -
Madame
Françoise
HERBEPIN
-
Monsieur
Christophe
PERRIER
5
-
Madame
Nathalie
GODIN
Madame
Françoise
HERBEPIN,
Monsieur
Christophe
PERRIER
et
Madame
Nathalie
GODIN
ont
été
proclamés
adjoints
et immédiatement
installés
dans
leurs
fonctions.
Madame
le Maire
remet
une
écharpe
à chaque
adjoint.
e
Lecture
et
remise
de
la
Charte
de
l’élu
local
Madame
le
Maire
donne
lecture
de
la
Charte
de
l’élu
local
et
en
remet
une
copie
à
chaque
conseiller
municipal. Elle
précise
que
la
Charte
ainsi
que
les
articles
relatifs
aux
conditions
d'exercice
des
mandats
locaux
seront
adressés
par
voie
dématérialisée
aux
conseillers
municipaux.
e
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
2 Mars
2026
Monsieur
Sébastien
MAILLIER
ne
prend
pas
part
au
vote,
eu
égard
à sa
qualité
de
président
de
l'association
Union
Sportive
Le
Bouchage
Passins
Arandon
(USBPA)
concernée
par
la délibération
n°07/2026.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
2
mars
2026.
La
séance
est levée
à 10h20.
La
date
du
prochain
Conseil
Municipal
sera
mise
en
ligne
sur
la page
d'accueil
du
site
internet
de
la
commune
du
Bouchage
: www.lebouchage38.fr
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
|
Madame
Annie
POURTIER
Madame
Martine
FAROUD
LESTRA AP
|
;
{A
a
Page
414