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Compte-Rendu - ehthtqqiw9r96u
Déliberation - 79xvsthyhtnnsrp
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Bouchage.
Lien du pdf (Déliberation - 79xvsthyhtnnsrp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Conseil Municipal du 30 mars 2026
1
MAIRIE DE LE BOUCHAGE
211 Route des Corbassières
38510 Le Bouchage
Tel : 04 74 80 03 42
Email mairie.bouchage@gmail.com
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal en date du 30 mars 2026
L’an deux mil vingt-six et le trente mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué s’est réuni en séance publique au nombre prescrit par la Loi, à la salle du Conseil à la Mairie, sous la présidence de Madame Annie POURTIER, Maire.
Présents : Monsieur Robert COPET, Madame Mélanie DAVI, Madame Sophie DUCARRE, Monsieur Jérôme
GELAS, Madame Nathalie GODIN, Madame Audrey GUERAND, Madame Françoise HERBEPIN, Monsieur
Sébastien MAILLIER, Monsieur Guy MATHIOLON, Madame Céline PELLOUX, Monsieur Christophe
PERRIER, Madame Annie POURTIER, Monsieur Cédric TELLERIA, Monsieur Jérôme TRILLAT
Pouvoirs : Madame Martine FAROUD LESTRA à Madame Annie POURTIER
Secrétaire de séance : Monsieur Christophe PERRIER
Date de convocation : mardi 24 mars 2026
Délibération n° 13/2026 : Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal à Madame le Maire
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 14/2026 : Indemnités de fonction des adjoints au Maire
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 15/2026 : Composition des commissions municipales
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 16/2026 Composition de la Commission d’Appel d’Offres
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 17/2026 : Désignation des délégués au sein de TE38 (Territoire Energie Isère)
Approuvée à l’unanimité