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Document publié le Vendredi 23 février 2018 par la commune d'Arcens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2 CR du 23 Février 2018)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU 23 Février 2018
Président: Monsieur GIROT Thierry,
Présents: Mesdames et Messieurs GIROT Thierry, VALETTE Michel, COURTAULT Joëlle, CHAMBARD Chantal, CHANUT Nathalie, MAGALDI Bernadette .
Absents excusés : CHAUSSINAND Laurent, CURINIER Maria Isabel, EYMARD Frédéric, FAURE Monique,
Désignation du secrétaire de séance : Courtault Joëlle est désignée secrétaire de séance.
Approbation du compte rendu conseil du 12 Janvier 2018 : approbation à l'unanimité.
ORDRE DU JOUR:
1) Ressources humaines : Instauration du temps partiel,
2) Subvention du Conseil Départemental : déneigement,
3) Orientation budgétaire : investissements 2018
4) Questions diverses,
1) Ressources humaines : Instauration du temps partiel,
Monsieur le Maire explique que Madame Thomas Michelle, adjoint administratif principal 1ère classe a sollicité un temps partiel de travail à 80% d’un temps complet. La réglementation fixe un cadre général mais il appartient à l'assemblée de fixer les modalités d'application locales après avis du Comité Technique Paritaire(CTP).
Le CTP du Centre de Gestion de la Fonction Publique a été saisi et a émis un avis favorable le 15 Février 2018.
Le Conseil Municipal décide et vote à l’unanimité les modalités de l’instauration du temps partiel.
2) Subvention du Conseil Départemental : déneigement,
Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal qu’il est nécessaire de délibérer pour une autorisation de demande de subvention d’aide au déneigement au Conseil Départemental.
Le Conseil Municipal, après délibération et vote à l’unanimité,autorise Monsieur le Maire à solliciter l’aide du Conseil Départemental dans le cadre du déneigement 2017-2018.
3) Orientation budgétaire : investissements 2018,
Pour faire suite aux prévisions d’investissement communal 2018 présentées au Conseil Municipal du 12 Janvier 2018, Monsieur le Maire apporte des précisions financières sur les différents dossiers en cours :
- Aménagement de la traversée de la RD 237 en agglomération :
a) Enfouissement des réseaux secs, éclairage public, maîtrise d’œuvre SDE07 : Coût prévisionnel de l’opération : 315 000 € avec participation communale à hauteur de 42 000 €
b) Surfaçage de voirie et accès piétonniers, maîtrise d’œuvre SDEA : Coût prévisionnel de l’opération : 400 000 €,
La participation communale pour 2018 de l’étude préliminaire/avant-projet/ projet/ levé topographique sera à hauteur de 16 100 €, - Réfection des voiries communales : 40 000 €
- Réfection de 2 bornes incendie : 4800 €
- Église : Remise aux normes du coffret d’alimentation du clocher : 3 700 € Accès et issue de secours : 1500 €
- Divers matériels techniques et informatiques : 3 000 €
4) Questions diverses,
Dates à retenir :
9 Mars : Soirée Au Pays des DOGONS par Jean ALLIGIER à la salle des fêtes d’ARCENS
Printemps de la rando :
7 Avril : Circuit des As à ARCENS, organisation des Randonneurs des Boutières et parents d’élèves d’ARCENS. Les Bénévoles peuvent se rapprocher de Marie SANIEL Tél : 06.07.08.72.76.
26 et 27 Mai : Volcanisme et Géopark, organisation de l’association pôle Haroun Tazieff/Monique GADAIS Tél :06.11.02.72.83.
6 Avril : Prochaine réunion du Conseil Municipal à 18 h.
La séance est levée à 19 h 30.
Le Maire,
GIROT Thierry