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Ordre du Jour - Convoc ODJ 23012024
Ordre du Jour - convoc ODJ 10 03 2026
Document publié le Samedi 7 mars 2026 à 02h32 par la commune de Castillon-du-Gard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - convoc ODJ 10 03 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité sociale,
DEPARTEMENT
DU
GARD
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté — Egalité — Fraternité
Castillon-du-Gard,
le 20
février
2026
MAIRIE
DE
CASTILLON
DU
GARD
A
l’attention
de
Mesdames
et Messieurs
les
élus
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Castillon-du-Gard
PE Mie N / Réf
: MD/MP
Objet
: Convocation
du
Conseil
Municipal
PJ : - Ordre
du jour
séance
du
10
mars
2026
- Note
de
synthèse
- Procès-verbal
: séance
du
10
février
2026
Madame
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
de
Castillon
du
Gard
qui
se
déroulera
le :
MARDI
10
MARS
2026
18h00
Salle
du
Conseil
Mairie
30210
Castillon-du-Gard
Dans
l'attente
de
vous
retrouver,
recevez,
Madame,
Monsieur,
mes
meilleures
salutations.
Le
Maire
Muriel
DHERBECOURE
Déroulement
de
la séance :
-__
Désignation
du
secrétaire
de
séance
-
Excuses
et procurations
-
Ordre
du jour
du
Conseil
Municipal
-
Questions
diverses
MAIRIE
de
CASTILLON
DU
GARD
-
Place
du
8
Mai
1945
& 04
66
37
12
74
—
Fax
04
66
37
33
87 POUVOIR
Je
soussigné(e)
Donne
pouvoir
à
e
de
me
représenter
à
la réunion
du
10
mars
2026.
e
de
prendre
part
à toutes
les
délibérations
e
d'émettre
tous
votes
et signer
tous
documents
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
cause
quelconque.
Fait
à Castillon
du
Gard
le
Signature
MAIRIE
de
CASTILLON
DU
GARD
-—
Place
du
8
Mai
1945
04
66
37
12
74
—
Fax
04
66
37
33
87 DEPARTEMENT
DU
GARD
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté — Egalité — Fraternité
CASTILLON
DU
GARD
S
5
Conseil
Municipal
Mardi
10
mars
2026
18h00
Salle
du
Conseil
- Mairie
Place
du
8
mai
1945
30210
Castillon-du-Gard
ORDRE
DU
JOUR
:
DELIBERATIONS
:
D08_ 2026
Compte
financier
unique
—
comptabilité
générale,
D09_2026
Compte
financier
unique
— comptabilité
assainissement,
D10
2026
Compte
financier
unique
—
Lotissement
les
Cistes,
D11_2026
Compte
financier
unique
—
lotissement
font
grasse,
D12_2026
Affectation
des
résultats
- comptabilité
générale,
D13_2026
Affectation
des
résultats
- comptabilité
assainissement
D14_2026
Vote
des
taxes,
D15_026
Budget
Primitif— Budget
communal
2026,
D16_2026
Budget
Primitif —
Budget
assainissement
2026,
D17_2026
Budget
Primitif
— Budget
Lotissement
«
Font
Grasse
» 2026,
D18_2026
Budget
Primitif
— Budget
Lotissement
«
Le
Mas
d'Henri
» 2026,
D19
2026
Réorganisation
de
la
voirie
communale
et
recensement
de
la
longueur,
D20_
2026
Convention
d'occupation
du
domaine
public
à
titre
précaire
-
Organisation
d’une
brocante
—
Fixation
de
la
redevance,
D21_2026
Participation
volontaire
au
financement
du
Fonds
de
Solidarité
pour
le
Logement
(FSL)
—
Convention
2025-2029.
MAIRIE
de
CASTILLON
DU
GARD
-
Place
du
8
Mai
1945
04
66
37
12
74
—
Fax
04
66
37
33
87