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Ordre du Jour - Convoc ODJ 23012024
Convocation - Convocation ODJ CM 26022024
Ordre du Jour - convoc ODJ 31072025
Ordre du Jour - CONVOC ODJ 20112025
Document publié le Jeudi 20 novembre 2025 par la commune de Castillon-du-Gard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CONVOC ODJ 20112025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
DEPARTEMENT
DU
GARD
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
— Egalité — Fraternité
Castillon-du-Gard,
le 07
novembre
2025
MAIRIE
DE
CASTILLON
DU
GARD
A
l’attention
de
Mesdames
et Messieurs
les
élus
du
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Castillon-du-Gard
PE Mois N / Réf
: MD/MP
Objet
: Convocation
du
Conseil
Municipal
P.J : - Ordre
du jour
séance
du
20
novembre
2025
- Note
de
synthèse
- Procès-verbal
: séance
du
15
octobre
2025
Madame
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
de
Castillon
du
Gard
qui
se
déroulera
le :
JEUDI
20
NOVEMBRE
2025
19h00
Salle
du
Conseil
Mairie
30210
Castillon-du-Gard
Dans
l’attente
de
vous
retrouver,
recevez,
Madame,
Monsieur,
mes
meilleures
salutations.
1J É
ns
nr
Muriel
DHERBECOURT
Déroulement
de
la séance :
-
Désignation
du
secrétaire
de
séance
-
Excuses
et procurations
-
Ordre
du jour
du
Conseil
Municipal
-
Questions
diverses
MAIRIE
de
CASTILLON
DU
GARD
-
Place
du
8
Mai
1945
& 04
66
37
12
74
—
Fax
04
66
37
33
87POUVOIR
Je
soussigné(e)
Donne
pouvoir
à
e
de
me
représenter
à la réunion
du
20
Novembre
2025,
e
de
prendre
part
à toutes
les
délibérations
e
d'émettre
tous
votes
et signer
tous
documents
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
cause
quelconque.
Fait
à Castillon
du
Gard
le
Signature
MAIRIE
de
CASTILLON
DU
GARD
-
Place
du
8
Mai
1945
& 04
66
37
12
74
—
Fax
04
66
37
33
87DEPARTEMENT
DU
GARD
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
— Egalité — Fraternité
DE
CASTILLON
DU GARD
_
.
Conseil
Municipal
JEUDI
20
NOVEMBRE
2025
19h00
Salle
du
Conseil
- Mairie
Place
du
8
mai
1945
30210
Castillon-du-Gard
(ORDRE
DU
JOUR :
DELIBERATIONS
:
D67_2025
- Décision
modificative
—
Budget
général
commune,
D68_2025
- Clôture
budget
annexe
- «
Lotissement
Clos
des
Cistes
»,
D69_2028
- Attribution
de
carte
cadeau
au
personnel
communal,
D70_2025
- Adhésion
à
la
convention
de
participation
à
adhésion
facultative
santé
proposé
par
le
Centre
de
gestion
du
Gard,
D71_2025
- Subvention
complémentaire
aux
associations,
D72_2025
- Acquisition
parcelle
—
D
1056,
D73_2025
- Réservation
terrain
—
lotissement
«
Font
Grasse
»,
D74_20258
- Rétrocession
des
voiries
et
réseaux
du
lotissement
“ Clos
des
Lauriers”
prise
en
charge
frais
d'électricité,
D75_2025
- Convention
avec
la
commune
de
Remoulins
pour
l'accueil
ULIS,
D76_2028
- Projet
de
création
d'un
centre
de
santé
- Assistance
à
maîtrise
d'ouvrage
(AMO)
de
la
Fabrique
des
centres
de
sante
FABCDS,
D77_2025
- Proposition
projet
pour
IDP
: Aménagement
de
la
combe
des
jardins
de
Castillon
du
Gard.
Muriel DHÉRBECOURT
MAIRIE
de
CASTILLON
DU
GARD
-
Place
du
8
Mai
1945
04
66
37
12
74
—-
Fax
04
66
37
33
87