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Ordre du Jour - Convoc ODJ 27062024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Castillon-du-Gard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Convoc ODJ 27062024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT
DU
GARD
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté — Egalité — Fraternité
Castillon-du-Gard,
le
17 juin
2024
MAIRIE
DE
CASTILLON
DU
GARD
À
l'attention
de
Mesdames
et Messieurs
les élus
du
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Castillon-du-Gard
LE Maire N / Réf
: MD/MP
Objet
: Convocation
du
Conseil
Municipal
PJ : - Ordre
du jour
séance
du
27 juin
2024
- Note
de
synthèse
- Procès-verbal
: séance
du
16
mai
2024
Madame
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
de
Castillon
du
Gard
qui
se
déroulera
le :
JEUDI
27
JUIN
2024
_18h30
Salle
du
Conseil
Mairie
30210
Castillon-du-Gard
Dans
l’attente
de
vous
retrouver,
recevez,
Madame,
Monsieur,
mes
meilleures
salutations.
Le
Maire
GE
LL Q
IE DS
€
‘
Q
>,
HAE) )
ps
ANS
:
«
(Gard)
Muriel
DHERBECOURT
Déroulement
de
la séance :
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Excuses
et procurations
Ordre
du jour
du
Conseil
Municipal
Questions
diverses
MAIRIE
de
CASTILLON
DU
GARD
-—
Place
du
8
Mai
1945
& 04
66
37
12
74
—-
Fax
04
66
37
33
87 POUVOIR
Je
soussigné(e)
Donne
pouvoir
à
e
de
me
représenter
à
la
réunion
du
27
Juin
2024.
e
de
prendre
part
à toutes
les
délibérations
e
d'émettre
tous
votes
et signer
tous
documents
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
cause
quelconque.
Fait
à Castillon
du
Gard
le
Signature
MAIRIE
de
CASTILLON
DU
GARD
-
Place
du
8
Mai
1945
04
66
37
12
74
—
Fax
04
66
37
33
87 DEPARTEMENT
DU
GARD
REPUBLIQUE
FRANCAISE
de
Liberté
— Egalité — Fraternité
\ CASTILLON DU
GARD
Conseil
Municipal
Jeudi
27
juin
2024
18h30
Salle
du
Conseil
- Mairie
Place
du
8
mai
1945
30210
Castillon-du-Gard
ORDRE
DU
JOUR :
DELIBERATIONS
:
D48_2024
: Vente
parcelle
C3448
— chemin
des
Aires,
D49_2024
: Vente
partie
parcelle
C1803
-
Chemin
du
Moulin
à
vent,
D50_2024
: Création
d'un
poste
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
ou
saisonnier
d'activité
de
catégorie
C,
D51_2024
: Création
d'un
poste
non
permanent
pour
un
accroissement
temporaire
ou
saisonnier
d'activité
de
catégorie
C,
D52_2024
: Subventions
aux
associations,
D53_2024
: Convention
entre
la
Poste
et
la
commune
— Agence
Postale,
D54_2024
: Intégration
de
la
commune
de
Fournès
à
la
station
d'épuration
—
SIE
Remoulins
—
St
Bonnet,
D55_2024
: Société
Publique
Locale
AREC
Occitanie
—
Création
de
filiale,
D56_2024
: Motion
création
d’un
pôle
médical
- Communauté
de
Communes
Pays
d'Uzès.
Le
Maire
MAIRIE
de
CASTILLON
DU
GARD
-
Place
du
8
Mai
1945
&
04
66
37
12
74
—
Fax
04
66
37
33
87