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Convocation - conseil 2021 09 24
Document publié le Vendredi 20 août 2021 par la commune de Saint-Péver.
Lien du pdf (Convocation - conseil 2021 09 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Éducation,
C CO O M M P PT T E E- -R RE EN ND DU U
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L’an deux mille vingt-et-un le vingt-quatre septembre à
vingt-et-une heures, le Conseil Municipal de la Commune,
convoqué en réunion ordinaire, s’est réuni au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de M. Jean JOURDEN, Le Maire.
Présents : M. Jean JOURDEN, M. Guy MOISAN, Mme Pascale LE YAN, M. Mickaël LE MOIGN, M. Guillaume SERANDOUR, M. Philippe MAINGOURD, M. Christophe MERRER, Mme Katell LE NOHAÏC, Mme Hélène BAHEZRE, Mme Jennifer BOITEL.
Absente excusée : Mme Elodie BASTO
Date de convocation : 20/09/2021
Ordre du jour :
1. Démission d’un adjoint
2. Questions diverses
Départ de Coline James et arrivée de Delphine Le Gouard,
Point sur la rentrée scolaire,
Achèvement des travaux : salle socio-culturelle, préau de l’école,
mur du cimetière,
Règlements intérieurs de la salle des fêtes et de la salle socio-
culturelle : Horaires,
Le quorum étant atteint, conformément aux dispositions de l’article L. 2121-17 du code général des collectivités territoriales, Monsieur le Maire ouvre la séance à vingt-et-une heures.
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal qu’il est nécessaire de désigner un secrétaire de séance, conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales.
Guy Moisan propose sa candidature,
A l’unanimité, Guy Moisan est nommé par le conseil, secrétaire de séance. Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30/07/2021
Monsieur le Maire soumet à l’assemblée le compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 30/07/2021 dont une ampliation a été adressée à chaque conseiller municipal.
Le conseil à l’unanimité, approuve le compte-rendu des délibérations de la séance du 30/07/2021.
2021_09_24_ 01 – Composition du conseil municipal. Démission d’un adjoint
Monsieur le Maire informe l’assemblée délibérante qu’en date du 6 août dernier, Monsieur Guy Moisan a fait part de sa démission de ses fonctions de premier adjoint tout en souhaitant rester conseiller municipal. Madame la Sous-Préfète a accepté la démission de monsieur Guy Moisan le 20 août 2021.
Aussi, il convient de modifier le tableau du conseil municipal comme suit :
Fonction Qualité NOM et PRÉNOM Date de Date de la plus récente naissance élection à la fonction
Maire Monsieur JOURDEN Jean 29/12/1955 27/05/2020
Première adjointe Madame LE YAN Pascale 21/05/1963 27/05/2020
Deuxième adjoint Monsieur LE MOIGN Mickaël 05/04/1986 27/05/2020
Conseiller municipal Monsieur MOISAN Guy 05/08/1971 27/05/2020
Conseiller municipal Monsieur SERANDOUR Guillaume 06/01/1985 27/05/2020
Conseiller municipal Monsieur MAINGOUR Philippe 26/06/1948 27/05/2020
Conseiller municipal Monsieur MERRER Christophe 19/09/1981 27/05/2020
Conseiller municipal Madame LE NOHAÏC Katell 07/06/1989 27/05/2020
Conseiller municipal Madame BAHEZRE Hélène 03/08/1954 27/05/2020
Conseiller municipal Madame BASTO Elodie 16/07/1983 27/05/2020
Conseiller municipal Madame BOITEL Jennifer 10/12/1988 27/05/2020
J’ai l’honneur de proposer à notre assemblée,
DE PRENDRE ACTE du nouveau tableau tel que présenté ci-dessus. Informations diverses
Secrétaire de mairie :
Départ de Coline James et arrivée de Delphine Le Gouard
Point sur la rentrée scolaire :
Les mesures anti-covid sont maintenues.
Satisfaction d’avoir un préau neuf.
Achèvement des travaux :
Salle socio-culturelle, préau de l’école, mur du cimetière
Locations des salles municipales
Les établissements ou locaux recevant du public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée doivent répondre aux dispositions des articles R.571-25 à R.571-28 du code de l’environnement, modifiés par le décret n°2017-1244 du 7 août 2017 relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés.
Les maires ont l’obligation, pour les équipements et bâtiments communaux, de faire respecter la réglementation acoustique, sous peine de voir la responsabilité de la commune engagée.
Une étude de l’impact des nuisances sonores a été diligentée en 2020 par monsieur le Maire auprès de la société APAVE qui n’a toujours pas pu réaliser le diagnostic acoustique de la salle socio-culturelle.
Monsieur Le Maire demande que les règlements d’utilisation soient affichés dans une vitrine, à l’extérieur de la salle des fêtes et de la salle polyvalente. Lors de la remise des clés, les locataires prendront connaissance du règlement avant de le signer. Ils s’engagent à baisser le son à partir de 2h00 pour la salle des fêtes et 1h30 pour la salle socio-culturelle et à fermer les portes.
Monsieur Le Moign propose d’installer un limiteur de son avec coupure de secteur. Des devis vont être demandés. Fait et délibéré en Mairie les jours, mois et an
susdits.
Fin de séance à 23h50
Vu pour être affiché à la Mairie le 1er octobre 2021.
A SAINT-PEVER, le 24/09/2021
Jean JOURDEN Guy MOISAN Pascale LE YAN
Mickaël LE MOIGN Guillaume SERANDOUR Philippe MAINGOURD
Christophe MERRER Katell LE NOHAÏC Hélène BAHEZRE
Elodie BASTO Jennifer BOITEL