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Procès Verbal - 2018 01 8 proces verbal conseil municipal vauxrenard
Document publié le Lundi 8 janvier 2018 par la commune de Vauxrenard.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2018 01 8 proces verbal conseil municipal vauxrenard)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Logement,
1
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du 8 janvier 2018
L’an deux mil dix-huit et le 8 janvier, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de VAUXRENARD (Rhône) s’est réuni, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques SALANSON, Maire, à la suite de la convocation adressée par Monsieur le Maire le 3 janvier 2018.
Nombre de membres en exercice : 10
Présents : MM. DENUELLE Sixte - DORY Sylvain - Mmes DUPONT NGUYEN TRIEU Le Khanh - GUIGNIER Chantal - MM. FOREST Daniel - OLIVIER André – POURREYRON Cyril - SALANSON Jean-Jacques – Mme SALANSON Patricia.
Absents excusés : M. BAUJARD Roland.
Compte-rendu précédent : Le règlement de la salle des fêtes a été approuvé mais les tarifs ne figurent pas, ils feront l’objet d’une nouvelle délibération ce jour. Suite à cette remarque, le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
Nomination du secrétaire de séance : M. Cyril POURREYRON
Décisions du maire prises par délégation
- Location de l’appartement libre au-dessus de la salle de classe à M. Nicolas NAZARET.
Règlement salle des fêtes, tarif : délibération
Suite à la réunion avec les associations, il convenait de fixer le tarif pour les extérieurs en lien avec les pratiques des communes avoisinantes élevées pour les mêmes prestations. Le but de la salle des fêtes est de pouvoir héberger les associations et de pouvoir faire des manifestations dans le village.
Le tarif pour les particuliers de Vauxrenard à 400 € semble correct. Après discussions, M. le Maire propose un tarif à 570 € pour les personnes extérieures. Le Conseil Municipal approuve à 6 voix pour et 3 voix contre (estimant le tarif trop bas) le tarif extérieur à 570 €.
M. le Maire précise que la caution de 1000 € payée par chèque ne sera restituée que partiellement en cas de problème. L’état des lieux sera prévu par retour de mail le lundi.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal fixe les tarifs de la salle des fêtes comme tels :
- associations de Vauxrenard : gratuité
- particuliers de Vauxrenard : 400 €
- associations et particuliers extérieurs : 570 €
Une caution de 1000 € sera demandée à tout locataire de la salle.
Temps de travail agent technique : délibération
Simone Guillon ne fait plus les Taps à Emeringes depuis la rentrée de septembre. Monsieur le Maire propose de diminuer son temps de travail de ce temps soit 45 Mn annualisés.
Le temps de travail du poste occupé par Simone Guillon est donc porté à 20h45mn.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, approuve à l’unanimité.
Rapport commissions municipales, délégués CCSB et syndicats Intercommunaux
- Environnement : harmonisation de la collecte des ordures Ménagères et des déchèteries avec le Haut Beaujolais. 2
La dotation de l’Etat diminue.
La participation au SPANC pour les contribuables passe de 42€ à 30€. 400 installations ont été réalisées, il n’y a plus de subvention pour de nouvelles installations. Il faudra prévoir d’acheter quelques bacs : celui de Vareilles est en mauvais état.
- Voirie
Le programme voirie 2018 concerne les Bourrons et les Mélinands pour une enveloppe de 33500 €
Questions diverses
- Les habitants des Mélinands ont fait des demandes pour que l’adduction soit installée dans ce hameau : rencontre prévue le 17 janvier avec SUEZ.
- Suite moutons sur la parcelle de Julien Chantreau contacté par le maire. Les animaux sont restés plus d’un mois sur le terrain puis dans une remorque bâchée près de l’habitation, une société d’équarrissage devait intervenir mais la remorque n’y était plus…
- chaudière mairie : problème de réglage, mauvaise combustion. L’installateur ne fait pas la maintenance, rencontre prévue avec lui et la société de Dietrich.
- courrier du collège Camille Guérin de Poitiers : Claudius Theillère né à Vauxrenard en 1886 est enterré dans la nécropole nationale à Vauxaillon (Aisne), ce collège demande de la terre natale qui sera déposée à l’occasion de la commémoration du centenaire des combats de Vauxaillon sur la tombe. Accord du Conseil pour un envoi de terre.
- courrier du département qui demande de récupérer le terrain sur lequel est construit la maison forestière par une régularisation de transfert de propriété des dites parcelles. La commune de Vauxrenard avait demandé de pouvoir récupérer la maison qui se trouve sur les terrains de la commune.
Le Conseil Municipal mandate M. le Maire pour rencontre M. Michel Thien, vice-président en charge des bâtiments, afin d’exprimer les souhaits du Conseil Municipal.
- médaille famille
Il s’agit de mettre à l’honneur les parents de familles de 4 ou 5 enfants.
- repas des aînés : environ 40 inscrits.
- inauguration salle des fêtes et monument aux morts le 23 mars.
- garderie « les petites mains »
Après 3 ans de fonctionnement, le bureau donnera sa démission en fin d’année scolaire. La garderie dépend de « Jeunesse et Sports » et de la CAF qui verse environ 1000 € par an. De ce fait il faut que l’animatrice soit titulaire du BAFD (brevet nécessaire pour les centres de loisirs), la formation pour passer ce brevet coûte entre 500 et 700 € or elle ne peut pas le passer si elle n’a pas le BAFA (brevet d’animateur) ce qui est le cas donc la garderie va se désinscrire de Jeunesse et Sports.
Pour le maintien de l’école, ce n’est pas une bonne nouvelle, si les communes formaient une garderie communale, elles n’auraient pas les mêmes obligations : - une seule personne (sans BAFD) suffit donc plus besoin de bénévoles - quant aux tarifs la CAF imposait qu’il y en ait 3 différents, ce ne serait plus le cas. L’investissement des mairies serait de 3000 € supplémentaires : Emeringes ne prend pas position.
Une réunion sera faite avec les parents d’élèves et les mairies. Affaire à suivre.
La séance est levée à 23 heures 30
La prochaine réunion de conseil municipal est fixée au lundi 5 février à 20h30