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Procès Verbal - 2018 09 17 proces verbal conseil municipal vauxrenard
Document publié le Lundi 17 septembre 2018 par la commune de Vauxrenard.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2018 09 17 proces verbal conseil municipal vauxrenard)
Thèmes du document : Dialogue social, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
1
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du 17 septembre 2018
L’an deux mil dix-huit et le 17 septembre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de VAUXRENARD (Rhône) s’est réuni, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques SALANSON, Maire, à la suite de la convocation adressée par Monsieur le Maire le 10 septembre 2018.
Nombre de membres en exercice : 9
Présents : M. DENUELLE Sixte – Mme DUPONT NGUYEN TRIEU Le Khanh - M. FOREST Daniel – Mme GUIGNIER Chantal – MM. OLIVIER André – POURREYRON Cyril - SALANSON Jean-Jacques – Mme SALANSON Patricia. Absents excusés : MM. BAUJARD Roland - DORY Sylvain
Nomination du secrétaire de séance : M. Cyril POURREYRON
Décisions du maire prises par délégation :
Suite au « tagage » de murs dans le village, appel à la gendarmerie.
Modification temps de travail : délibération
Le Comité Technique Paritaire du centre de gestion a validé l’augmentation du temps de travail hebdomadaire de l’agent d’entretien en date du 12 septembre 2018.
Monsieur le Maire propose d’augmenter le temps de travail de l’agent d’entretien d’une durée de 9 heures hebdomadaires pour servir à la garderie.
Le conseil Municipal, à 6 voix présentes, approuve l’augmentation du temps de travail de l’agent d’entretien qui passe de 20.75 à 26.75 heures hebdomadaires annualisées.
Arrivée de Chantal Guignier
Indemnités du receveur : délibération
Conformément à l’article 3 de l’arrêté du 16 décembre 1983 qui précise les conditions d’attribution d’indemnité du Receveur Communal, Monsieur le Maire propose de reconduire l’indemnité de conseil à M. BAUER au taux de 90%, Après en avoir délibéré, le conseil approuve à l’unanimité.
Tableau des effectifs : délibération
Dans le cadre d’un contrôle imposé par la DGFIP, Monsieur le receveur a demandé que les arrêtés de nomination référencent les délibérations créant les emplois. Or il s’avère que le centre de gestion considère qu’un nouvel arrêté n’est envisageable qu’en cas d’erreur.
Monsieur le receveur préconise donc de délibérer sur un tableau des effectifs en donnant les précisions demandées.
Les 4 agents de la commune sont titulaires et la répartition des postes est celle- ci : 2
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité approuve le tableau ci- dessus.
Rapport commissions municipales, CCSB et syndicats intercommunaux
Il n’y a pas eu de commissions depuis le dernier conseil municipal.
Questions diverses
- Fissure sur le mur dans la cour d’école
- Le mur du cimetière est en cours de réfection.
- Téléphone pour la garderie : M. Chazal s’en occupe.
- Mail de la société RES qui mettra un bureau d’informations pour présenter leur projet et répondre aux questions.
Proposition de 3 dates : le jeudi 11 octobre est retenue.
- Bulletin municipal : réunion le 2 octobre avec les associations pour faire le bilan de fonctionnement de la salle des fêtes et présentation de la salle des marcheurs.
- Possibilité de faire venir des personnes des archives départementales qui exposent pour la commémoration et le centenaire de 1918.
- Salle des fêtes : pas de robinet extérieur pour l’arrosage des fleurs.
- Les vendanges sont terminées, elles se sont bien passées avec le soleil et l’abondance : belle qualité de la récolte 2018.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.
La prochaine réunion de conseil municipal est fixée au lundi 8 octobre 2018 à 20h30
POSTE
date création
poste
par délibération
du
nb
heures arrêté nomination
date
embauche
Simone GUILLON
agent
d'entretien 28/06/1999 20 h 01/01/2018 - 20,75 h 02/09/1993
Ludovic DENOJEAN
adjoint
technique 07/06/2008 20 h 01/07/2017 - 18 h 20/08/2012
Marc REBREGET
adjoint
administratif 29/06/2009 11 h 29/06/2009 – 11 h 07/1980
Myriam CANARD
adjoint
administratif 01/04/2009 13 h 30 01/05/2017 - 13h30 01/10/2013