Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 10 AVRIL 2025
Déliberation - DELIBERATION AVRIL TAMPONNEES
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 14 MARS 2024
Déliberation - DELIBERATIONS TAMPONNEES AVRIL
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 30 septembre 2024
Déliberation - Deliberations avril 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - DELIBERATIONS LISTE
Déliberation - Liste Deliberations Affichage 260625
Déliberation - Liste Deliberations Affichage 130325
Déliberation - Liste DES Deliberations 11 AVRIL 2024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Bellac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 11 AVRIL 2024)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Fiscalité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
_
N°s : 2024-04-23 à 38
Source : article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
DOMAINE N° INTITULÉ VOTE
FINANCES
23 Approbation des Comptes de gestion 2023 de la commune et des budgets annexes assainissement, maison de santé pluridisciplinaire, lotissement Suzanne Valadon, lotissement de Bellac. Adopté
24 Présentation des Comptes administratifs 2023 Adopté 25 Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023 – budget principal Adopté 26 Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023 – budget du service assainissement Adopté 27 Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023- budget de la maison de santé pluridisciplinaire Adopté 28 Vote des taux communaux d’imposition Adopté 29 Approbation du budget primitif 2024 - commune Adopté 30 Approbation du budget primitif 2024 - assainissement Adopté 31 Approbation du budget primitif 2024 – maison de santé Adopté 32 Approbation du budget primitif 2024 – lotissement Suzanne Valadon Adopté 33 Approbation du budget primitif 2024 – lotissements de Bellac Adopté 34 Approbation du budget primitif 2024 – école de musique Adopté 35 Tarifs de coworking et location d’espaces au tiers lieu Adopté
TRAVAUX 36 Demande de subvention « Fonds Vert » - Renaturation/Aménagement de la cour de l’école des Rochettes de Bellac Adopté
AFFAIRES
SCOLAIRES
37 Fusion des 2 écoles maternelles Adopté
ÉNERGIES 38 Elargissement de l’adhésion de la commune au SEHV pour l’achat d’énergies Adopté
DATE D’AFFICHAGE : 12 AVRIL 2024