Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour cm 7oct24
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour cm 18 10 24
Ordre du Jour - ordre du jour du 14062024
Procès Verbal - proces verbal cm 20251205
Déliberation - deliberations cm 20260623
Déliberation - deliberations cm 20241206
Procès Verbal - cm 240223 pv
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 15.09.22
Compte-Rendu - ordre du jour CM du 17.06
Ordre du Jour - ordre du jour cm 310125
Document publié le Vendredi 31 janvier 2025 par la commune de Montignac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 310125)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Sécurité publique,
CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 31 janvier 2025 à 20h
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du vendredi 6 décembre 2024
Communication des actes pris par le maire par délégation du conseil municipal
ADMINISTRATION GENERALE
1. Convention de servitude avec le SDE24 – Le Bigor
2. Convention de servitude avec ENEDIS – Les rives
3. Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement – cadre d’emploi police municipale
4. Instauration de l’indemnité forfaitaire annuelle pour fonctions essentiellement itinérantes au sein de la commune
FINANCE ET ECONOMIE
5. Achat de parcelles à la SAS IMMALDI
6. Rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif pour 2023 7. Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable pour 2023
8. Vente du terrain nommé « parc Myriam » - lieu-dit les Tanneries
9. Convention d’accompagnement à la mise en œuvre de la clause sociale d’insertion dans les marchés publics au titre des contrats de territoire à destination des communes et intercommunalités 2022-2024
SPORT - ANIMATION - CULTURE
10. Lancement de la consultation – travaux Plaine des sports – Tranche 1
COMMUNICATION