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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 15.09.22
Document publié le Jeudi 15 septembre 2022 par la commune de Pazayac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 15.09.22)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Commune de PAZAYAC
24120
__________________________________
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE PAZAYAC
ORDRE DU JOUR
I- DEMANDE DE PROGRAMMATION DE TRAVAUX COORDONNES – ER-EP –
TELECOM – IMPASSE DE L’ETANG
II- RAPPORT SUR LA QUALITE ET LE PRIX DU SERVICE PUBLIC EAU POTABLE (RPQS)
– EXERCICE 2021
III- ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 01
JANVIER 2023
IV- REVISION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
V- CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES AVEC L’ENTREPRISE VINCENT
REYNIER 5D24 POUR LA MISE EN PLACE D’UN PROTOCOLE DE DESINSECTISATION
ET DE DERATISATION
VI- ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA PRESTATION DE
FAUCHAGE ET DE DEBROUSSAILLAGE DES VOIES COMMUNALES
VII- LANCEMENT D’UN MARCHE PUBLIC SANS PUBLICITE NI MISE EN CONCURRENCE
PREALABLES EN APPLICATION DE LA LOI ASAP
VIII- COMMISSIONS COMMUNALES – MODIFICATIONS – NOUVELLE COMPOSITION
IX- DECISION MODIFICATIVE N°1 -BUDGET PRINCIPAL
X- QUESTIONS DIVERSES
JEUDI 15 SEPTEMBRE 2022
à 20 heures 30
à la salle de réunion du Conseil Municipal