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Compte-Rendu - Compte rendu CM septembre 2023
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune de Romieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM septembre 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Eau et assainissement, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2023
Sur convocation de Mr Thierry CAMBOURNAC, le conseil municipal s’est réuni le mercredi 20
septembre à 20 heures 30 dans la salle du conseil de La Romieu.
Sont présents: CAMBOURNAC Thierry. LAMARQUE Hervé. GASNIER Marie-José. CHARLES
Hervé. BAQUE Benoit. ADAM Martine. CECEFILLE Colette. MEYLAN Marielle. CASTAING Fabien.
DELOUS Fabrice.
Excusés : MINJSBERGEN Cocky. SOURBE Thomas. CASTAY Lionel. ANCELET Sylvie. CASTAING
Laurence
Pouvoirs : Laurence CASTAING donne pouvoir à Marielle MEYLAN
Mr. Benoit BAQUE est désigné secrétaire de séance.
1. Approbation du CR du conseil municipal du 22 Mai 2023
Le conseil approuve à l’unanimité le compte rendu du conseil municipal du 7 Juillet 2023
2. Traversée du village
Le maire présente au conseil la Problématique budgétaire du projet :
Le budget de l’ensemble de l'opération est évalué à 955 000 euros: 900 000 de travaux, 53
000 de MOE (part communale)
Ÿ”_ L'Etat accepte de payer 30% soit 288 000
Ÿ”_ La commune a emprunté 300 000
Ÿ” Demande à la région (20%) 70/80 000
Ÿ”_ Fonds renaturation (40%) 100/120 000
Demande au département 80 000
Ÿ” Demande à la CCLG 15 000
TOTAL PROGRAMME 868 000
Besoin de financement complémentaire de la commune 87 000
Le conseil approuve ce nouveau plan de financement et mandate monsieur le Maire pour déposer les demandes de subvention auprès des co-financeurs énumérés ci-dessus .
3. Avenant au contrat de MOE du projet de traversée
Le montant du projet initial était (sur la base de l’étude de 2018) de 550 000 €
Il est aujourd’hui de 960 000 € auxquels s’ajoutent comme dans le dossier précédent 185 000€
de réfection des routes totalement à charge du département, soit un total de 1 140 000 €.
Dans ces conditions, sans changer son taux d’intervention, l AMO présente un avenant
ajustant sa rémunération à hauteur de 63 570 HT (dont 53 250 commune) au lieu de 33 045 €
HT. Le conseil approuve cet avenant et donne mandat au maire de le signer
4, Plan de gestion des chemins de Saint Jacques en France
Le maire explique au conseil le teneur du plan national de gestion des chemins de Saint
Jacques en France.
Celui-ci reprend notamment les plans de chacun des biens particuliers retenus par l'UNESCO.
La commune est concernée par deux plans déjà approuvés
- La collégiale Saint Pierre de La Romieu
- Le tronçon Lectoure — La Romieu — Condom — Pont d’Artigues
Le conseil approuve le plan de gestion 2023 -— 2027 des chemins de Saint Jacques de Compostelle en France
5. Remplacement de Joël Martinez à l’école
Joel Martinez a confirmé prendre sa retraite le 31 décembre 2023.
Le maire propose de prévoir son remplacement de la façon suivante:
- Appel à candidatures: Agathe — Manet - Pignet
er
- Emploi catégorie C — Agent polyvalent (cuisinier = entretien) à compter du 1 Novembre 2023
- Contrat de travail à temps plein — CDD puis titularisation : 1607 h annuelles réparties comme suit
a) 1 semaine avant la rentrée 35h
b) 36 semaines d'école à 35 h(4*7+5+2) 1260h
c) 2 jours entretien par vacances (5*2*7) 70h
d) Ponts et lundi de pentecôte 21h
Reste pour entretien et abs Stéphane 220 h dont 105 mini l’été
Après avoir délibéré, le conseil
Approuve le mode de recrutement et le contrat proposé
Désigne la commission chargée de conduire le processus de recrutement composée de
Marie José GASNIER, Colette CECEILLE, Martine ADAM, Hervé CHARLES et Thierry
CAMBOURNAC
6. Informations sur le lotissement
Le maire informe le conseil que ;
- les orages du début de l'été ont provoqué des dégâts aux travaux déjà effectues, conduisant les entreprises à demander l'intervention de leur assurance. Il s’en est suivi un arrêt de 6 semaines du chantier
- les travaux ont repris cette semaine
-les travaux d'écoulement des eaux de pluie promis à C. Dubuc ont été réalisés
- la fin des travaux est désormais programmée pour mi-novembre
Le Maire informe le conseil qu’un couple a demandé à s'engager pour l'achat des lots 3, 4 et 5 7. Verdissement du cimetière
La direction du Pays Portes de Gascogne (PETR) attiré notre attention sur un reste de crédits disponibles en 2023 exclusivement. Cette opération peut être financée à hauteur de 80% maximum à condition de payer une première facture avant le 31 décembre.
L'entretien des allées gravillonnées du cimetière est désormais interdit avec le Glyphosate.
La solution proposée consiste à engazonner toutes les allées sauf les deux allées principales
qui seront bétonnées pour faciliter l'accès des personnes en fauteuil roulant.
Le devis proposé par Mr Moretto s'élève à 15 380 HT
Le conseil approuve le projet de verdissement du cimetière, le devis présenté par Mr Moretto et mandate le maire pour demander la subvention à hauteur de 80% auprès de l'agence de l'eau (fonds vert renaturation)
8. 30 ans de jumelage avec El Masroig en 2024
Le maire demande au conseil si il estime intéressant de fêter les 30 ns du jumelage avec El Masroig.
Constatant qu’il n'existe plus de relation entre les deux communes ni de relations personnelles entre les habitants,
Le conseil décide de ne pas se manifester à l’occasion de cet anniversaire et de convoquer une AG de l'association jumelage
9. Week end du patrimoine
Remise des deux chèques (Bern et AXA) par la fondation du patrimoine samedi 16 septembre à 11h30 dans les cloîtres
PROCHAIN CONSEIL LUNDI 16 OCTOBRE
2 #.
_CAMBOURNAC Thierry K C .__ | LACOME Fabien LA
#1
CECEILLE Colette Te CASTAY Lionel ExCusé
BAQUE Benoit LA DELOUS Fabrice
CHARLES Hervé LAMARQUE Hervé
MEYLAN Marielle 1j] MINSBERGEN Excusé
— pv ornelis nn.
SOURBÉ Thomas Excisé ADAM Martine NE | > Lx
CASTAING Laurence Excusée32345— | GASNIER ss Nan
pouvoir à MEYLAN | Marie-José
Marielle ANCELET Sylvie Excusée