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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Étienne-du-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 01 15 Liste des deliberations20 04 2026)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Consommateurs,
: Saint
Etienne
du
| OIS
Commune
de SAINT ETIENNE
DU BOIS
D.
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
15 janvier
2026
Liste
des
délibérations
En
application
de
l’Ordonnance
n°2021-1310
et
du
décret
n°2021-1311
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de publicité,
d’entrée
en vigueur
et de
conservation
des
actes
pris par
les
collectivités
territoriales
et leurs
groupements.
N°
Intitulé
de
la
délibération
Approuvée
15 01
2026
01
Validation
de
l’Avant-projet
définitif
et
forfaitisation
de
la
OUI
rémunération
de
l’équipe
de
maîtrise
d’œuvre
pour
l’extension
et
réaménagement
partiel
de
la maison
de
santé
à St
Etienne
du
Bois
1501
2026 02
Extension
et réaménagement
de
la maison
de
santé
— Campagne
DETR
OUI
DSIL
2026
15 01
2026 03
Extension
et
réaménagement
de
la
maison
de
santé
—
Aide
du
OUI
Département
de
la Vendée
15 01
2026 04
Camping
—
Attribution
du
marché
à
bons
de
commande
pour
OUI
l'installation
de
chalets
15 01
2026
05
Création
d’emploi
de
coordinateur
des
services
techniques
à
temps
OUI
complet
15 01
2026
06
Accueil
de
loisirs
: 100
BAFA
pour
la Vendée
OUI
15 01
2026 07
Tarification
pour
l’enlèvement
de
déchets
abandonnés
sur
le
territoire
OUI
communal
15 01
2026
08
Motion
de
soutien
pour
la liberté
et les
moyens
d’agir
des
communes
OUI
15 01
2026 09
Communauté
de
communes
Vie
et
Boulogne
: Demande
de
fonds
de
OUI
concours
pour
les projets
de
dimensions
supra
communale
MAIRIE
e
2
Place
de L'Église
e 85670
SAINT-ÉTIENNE-DU-BOIS
+ Tél.
: 02
51
34
52
11
E-mail
: mairie@stetiennedubois85.fr
+ Site
: www.stetiennedubois85.fr