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Thèmes du document : Consommateurs, Environnement, Sécurité publique,
sa
Etienne
U
OIS
Commune
de
SAINT
ETIENNE
DU
BOIS
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
30 janvier
2024
Liste
des
délibérations
En
application
de
l’Ordonnance
n°2021-1310
et
du
décret
n°2021-1311
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de publicité,
d’entrée
en vigueur
et de
conservation
des
actes
pris par
les
collectivités
territoriales
et leurs
groupements.
N°
Intitulé
de
la
délibération
Approuvée
30 01
2024
01
Projet
d'aménagement
urbain
Rue
des
Vignes
OUI
30 01
2024 02
Recrutement
d’agents
contractuels
de
remplacement
OUI
30 01
2024 03
Instauration
d’une
prime
de
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
forfaitaire
OUI
au
bénéfice
de
certains
agents
publics
30 01
2024 04
Avenant
n°1
à
la
convention
d’assistance
à maîtrise
d’ouvrage
passée
OUI
avec
Vendée
Expansion
30 01
2024
05
Echange
de terrains
entre
la commune
et Mme
MOLLE
— Rue
Charette
OUI
30 01
2024
06
Vidéoprotection
—
Demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
OUI
Interministériel
de
Prévention
de
la Délinquance
(FIPD)
30 01
2024
07
Adhésion
à la centrale
d’achat
de
Vendée
Numérique
OUI
30 01
2024
08
Zones
d’Accélération
pour
les
Energies
Renouvelables
—
Modalités
de
OUI
concertation
30 01
2024
09
Restauration
de
l’Eglise
— Acte
de
sous-traitance
Lot
1 « Maçonnerie
—
OUI
Pierre
de
taille
»
30 01
2024
10
Restauration
de
l’Eglise
— Acte
de
sous-traitance
Lot
1 « Maçonnerie
—
OUI
Pierre
de
taille
»
30 01
2024
11
Commissions
communales
OUI
30 01
2024 12
Election
des
représentants
du
Conseil
municipal
au
conseil
OUI
d’administration
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
à la suite
de
la
démission
de
Mme
COULON-FEBVRE
Catherine
MAIRIE
+ 2
Place
de
L'Église
e 85670
SAINT-ÉTIENNE-DU-BOIS
e Tél.
: 02
51
34
52
11
E-mail
: mairie@stetiennedubois85.fr
e Site
: www.stetiennedubois85.fr