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Déliberation - 2023 03 03 election representants dans les commissions stm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ver-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 03 03 election representants dans les commissions stm)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Espaces terrestres et maritimes,
DEPARTEMENT
DU
CALVADOS
ARRONDISSEMENT
DE
BAYEUX
CANTON
DE
COURSEULLES
SUR
MER
COMMUNE
DE
VER
SUR
MER
DÉLIBÉRATION
N°
2023.03.03
ELECTION
REPRESENTANTS
DANS
LES
COMMISSIONS
STM
AFFAIRES
SCOLAIRES
ET
ENVIRONNEMENT
éga
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le deux
du
mois
de
mars,
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
salle
Saint
Exupéry,
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
VERET,
le Maire.
Etaient
présents
: Jean-Luc
VERET
- Cécile
MACHUREY
- Jean-Claude
MARIE
- Gérard
MARCIA
- Lysiane
LEDUC-DREAN
- Marie-Claude
HOFFNUNG
- Ludovic
MAULNY
-
Pascale
CLAUSER
- Jean-Bernard
MAILLARD
- Éric
POTIER
- Philippe
BERTEMONT
-
Philippe
ONILLON
- Marie-Laure
PAIN
- Jean
CHANAL.
Absents
excusés
- Pouvoir
:
Houria
BADEK
donne
pouvoir
à Ludovic
MAULNY
Françoise
COUTAND
donne
pouvoir
à Éric
POTIER
Catherine
INNOCENT
donne
pouvoir
à Lysiane
LEDUC-DREAN
Daniel
DESCHAMPS
donne
pouvoir
à Jean-Bernard
MAILLARD
Marie-Christine
DEHLINGER
donne
pouvoir
à Philippe
ONTLLON
Secrétaire
de
séance
: Pascale
CLAUSER
désignée
à l'unanimité
Par
délibération
du
Conseil
Communautaire
STM
n°DEL2020_59,
Madame
Houria
BADEK
a été
élue
comme
référente
scolaires
à la
Commission
« Affaires
scolaires
et
transports
scolaire
».
Attendu
que
Madame
Houria
BADEK
souhaite
être
remplacée
de
ses
fonctions
de
référente
scolaire, Attendu
que
Monsieur
Philippe
BERTEMONT
se
présente
à ce
poste,
Le
Conseil
municipal,
APPROUVE
l'élection
de
Monsieur
Philippe
BERTEMONT
comme
candidat
à présenter
à la
Commission
« Affaires
scolaires
et
transports
scolaire
» du
Conseil
Communautaire
STM.
ADOPTE
à l'unanimité.
Page
1 sur
2 Par
délibération
du
Conseil
Communautaire
STM
n°DEL2020
59,
Monsieur
Daniel
DESCHAMPS
a
été
élu
comme
référent
à la
Commission
« Protection
de
l'environnement,
transition
énergétique,
développement
durable
et
gestion
des
déchets
ménagers
».
Attendu
que
Monsieur
Daniel
DESCHAMPS
ne
participe
plus
depuis
2 ans
à la
Commission
et
qu'il
y a
lieu
d'élire
un
membre
du
Conseil
Municipal
pour
pallier
à cette
défaillance,
Attendu
que
Monsieur
Ludovic
MAULNY
se
présente
à ce
poste,
Le
Conseil
municipal,
APPROUVE
l'élection
de
Monsieur
Ludovic
MAULNY
comme
candidat
à se
présenter
à la
Commission
« Protection
de
l'environnement,
transition
énergétique,
développement
durable
et
gestion
des
déchets
ménagers
» du
Conseil
Communautaire
STM
ADOPTE
: POUR
: 11
- CONTRE
: 7 -
ABSTENTION
: 1
Fait
et
délibéré
en
séance,
Les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
Transmis
à la
Sous-Préfecture
le 7
mars
2023
SOUS
PREFECTURE
|
DE
BAYEUX
|
1 MARS
2072
___REÇU
__
!
Page
2 sur
2