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Document publié le Jeudi 24 juin 2021 par la commune d'Aigues-Mortes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
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Le Sel de la Vie
Aigues-Mortes, le 24 juin 2021
Avis à la population
Objet : Ordre du jour - Conseil Municipal du 30/06/2021
Mesdames et Messieurs,
Pour votre parfaite information la prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu :
Mercredi 30 juin 2021 - à partir de 17 H 30 dans la Salle l’Oustaou, Bd Diderot — AIGUES MORTES
L'ordre du jour sera le suivant :
I. Délocalisation du lieu de l'assemblée et restriction de l’accès au public
IL Appel nominatif des conseillers
Il. Ouverture de la séance
IV. Nomination du secrétaire
V. Présentation de l’ordre du jour de la séance
1) Approbation des procès-verbaux du conseil municipal du 30 mars 2021 et du 15 avril 2021
2) DEJE — Convention de mise à disposition d'agents de la commune d’Aigues-Mortes auprès du
CCAS de la Commune du Grau du Roi
3) DEJE - Renouvellement du Projet Éducatif De Territoire (PEDT)
4) DEJE - Renouvellement « Plan Mercredi »
5) DEJE — Présentation de la Convention Territoriale Globale (CTG)
6) Office de Tourisme -— Tarifs des partenariats tourisme 2022
7) Office de Tourisme — Tarif Taxe de séjour 2022
8) Office de Tourisme — Badge « Je suis vacciné »
9) Culture — Adhésion à l'association européenne des villes de sel
10) Culture — Tarifs manifestations culturelles 2021
11) Cimetière — Constitution d'un groupement de commandes
12) Finances — Délégation de service public brocantes et puces — Avenant
13) Finances - Délibération renouvellement garantie d'emprunt — Un toit pour tous
14) Finances - Délibération renouvellement garantie d'emprunt — Habitat du Gard
15) Finances - Subventions aux associations locales
16) RH — Modification du tableau des effectifs
17) Informations des décisions prises par délégation de pouvoir