Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 30.03.21
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 30.03.21
Ordre du Jour - ordre du jour 22 12
Acte Administratif - ordre du jour cm 15.04.2024 1er envoi
Ordre du Jour - ordre du jour cm 18.09.2023 pour diffusion
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 05 06 2026 POUR DIFFUSION
Arrêté - ordre du jour cm du 18.05.22
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 20.03.2024
Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Vendredi 8 avril 2022 par la commune d'Aigues-Mortes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Fiscalité, Économie et finances, Institutions publiques,
Eu F Aigues-Mortes, le 08 avril 2022
aïgues-mortes
Le Sel de la Vie
Avis à la population
Objet : Ordre du jour - Conseil Municipal du 14 avril 2022
Mesdames et Messieurs,
Pour votre parfaite information la prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu :
Jeudi 14 avril 2022 - à partir de 17 H 30 dans la Salle du Conseil Municipal, Place Saint Louis — AIGUES
MORTES
L'ordre du jour sera le suivant :
LL Appel nominatif des conseillers
Il. Ouverture de la séance
I. Nomination du secrétaire
IV. Présentation de l’ordre du jour de la séance
1) Approbation de l’ordre du jour suivant :
2) Cinéma — Affectation du résultat 2021 sur le Budget Annexe 2022
3) Cinéma — Subvention au budget annexe 2022
4) Cinéma — Budget annexe primitif 2022
5) Office de Tourisme — Affectation du résultat 2021 sur le Budget Annexe 2022
6) Office de Tourisme — Subvention au budget annexe 2022
7) Office de Tourisme — Budget annexe primitif 2022
8) Parkings — Affectation du résultat 2021 sur le Budget Annexe 2022
9) Parkings — Reversement au budget principal de la Commune 2022
10) Parkings — Budget annexe primitif 2022
11) Commune -— Affectation du résultat 2021 sur le Budget Principal 2022
12) Subvention au CCAS — exercice 2022
13) Subvention au Comité des Fêtes — exercice 2022
14) Vote des taux locaux d'imposition 2022
15) Commune -— Budget principal 2022