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Déliberation - dirgen1343288808delib 12 05 21 12 mediatheque theodore monod budget annexe compte administratif 2011
Document publié le Mardi 15 mai 2012 par la commune de Juvignac.
Lien du pdf (Déliberation - dirgen1343288808delib 12 05 21 12 mediatheque theodore monod budget annexe compte administratif 2011)
Thèmes du document : Banque, Logement, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
UVIGNAC X° CANTON DE MONTPELLIER
MAIRIE DE
Nombre de conseillers
En exercice : 29
Présents : 20
Votants : 27
Date de la convocation : 15 mai 2012
N° 12.05.21.12
L’an deux mille douze et le vingt et un du mois de mai, le Conseil municipal de la Commune de Juvignac, appelé à siéger régulièrement par l’envoi d’une convocation mentionnant l’ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et adressée au moins cinq jours francs avant la présente séance, s’est réuni en session ordinaire sous la Présidence du Maire.
PRÉSENTS: Mme SANTONJA, MM COMBE, CONTE, Mme ROMÉRO, M. OUSSET, Mmes CHABLE GAUZY, PLAYS, M. BOUISSEREN, Mme ALQADI NASSAR, M. CAPRON, Mmes RAMON BOTONNET, CARRETIER, M. CARILLO, Mme FONS VINCENT, M. LE NGUYEN, Mlle CROS, MM MUNOZ, FÉVRIER, BOUSQUEL, Mme BOULANGÉ.
PROCURATIONS : Mme LABORDE en faveur de Mme LABORDE
M. ALLOUCHE en faveur de M. CAPRON
Mlle VAN ELST en faveur de Mme GAUZY CHABLE
M. SAUVAN en faveur de M. MUNOZ
Mme TARAYRE en faveur de Mme BOULANGÉ
M. PLANCHERON en faveur de M. BOUSQUEL
M. SAVY en faveur de M. FÉVRIER
ABSENTS : MM PAUL, TALBOT
MEDIAHEQUE Th. MONOD — BUDGET ANNEXE —- COMPTE ADMINISTRATIF 2011
Rapporteur : Monsieur OUSSET
Il est proposé au Conseil municipal, réuni sous la présidence de M. OUSSET, d’adopter le compte administratif 2011, dressé par M. Danièle ANTOINE-SANTONJA Maire, comme repris ci-dessous
Libellé 2011
DEPENSES de FONCTIONNEMENT 228 486.73 €
O1 Charges à caractère général 48 647.22 €
60611 Eau & Assainissement
60612 Energie-Electricité 6 226.43 €
60623 Alimentation 90.17€
60628 Autres fournitures non stockées 49.05 €
60632 Fourniture de petit équipement 1 502.85 €
6064 Fournitures administratives 376.47 €
6065 livres, disques, cassettes 15 150.46 €
611 Contrats de prestation de serv. avec les entreprises 167.44 €
6122 crédit-bail mobilier 10 220.81 €
614 Charges locatives & copropriété 1 890.94 €
61522 Entretien bâtiments 8078.22€
34990 JUVIGNAC - Tél. 04 67 10 42 42 - Fax : 04 67 10 40 49
www. ville-juvignac.fr6156 Maintenance 456.88 €
6182 Doc.générale & technique 735.38 €
6225 Indemnités comptable & régisseur 101.47 €
6232 Fêtes & cérémonies 3 573.45 €
6251 Voyages & déplacements 27.20 €
O12 Charges personnel & frais assimilés 157 202.43 €
6218 autres personnels extérieurs 8.53 €
6331 Versement transport 1799.10 €
6332 FNAL 453.64 €
6336 CNG, CNFPT... 1 696.06 €
6338 autres impôts & taxes 277.29 €
64111 Rémunération principale 83 699.79 €
64112 NBI 3416.53 €
64118 Autres indemnités 13 362.07 €
64131 Rémunération 8347.71€
64168 Autres 944.72 €
6451 URSSAF 18 384.52 €
6453 Caisses de retraite 2191542 €
6454 ASSEDIC 583.87 €
6455 Assurances personnel 1 966.36 €
6458 autres organismes 346.82 €
64832 Fonds de compensation CPA
65 Autres charges de gestion courante - €
6531 indemnités élus
6574 Subv fonct assoc & pers.privées
66 Charges financières 22 637.08 €
66111 intérêts réglés à l'échéance 2035845€
66112 ICNE rattachés 2278.63 €
668 autres charges financières
67 Charges exceptionnelles - €
6714 Bourses et prix
673 titres annulés
O42 Opérations d'ordre entre sections - €
675 valeurs comptables des immo.cédées
676 différence sur réalisations
6811 immo.incorporelles & corporelles
68 Dotation aux amortissements - €
6815 prov. Risques & charges exploit.
O14 Atténuation de produits - €
73961 Reversement agglo
73982 SRU
023 Virement de la section d'investissement - €
O23 Virement section investissementDEPENSES D'INVESTISSEMENT
RECETTES D'INVESTISSEMENT
DÉPENSES FONCTIONNEMENT + INVESTISSEMENT
RECETTES FONCTIONNEMENT + INVESTISSEMENT
SOLDE GLOBAL
001 solde exécution
238 Avances & acomptes versés sur immo 72 614.64 €
09 11 - MEDIATHEQUE Th. Monod
DEPENSES 1 061 781.51 €
2313 72 614.64 € 2313
Immos en cours - Constructions 989 166.87 €
RECETTES - €
1321 Subv Etat
2111 Terrains nus
OP 12 - MATERIEL 2011
DEPENSES 88 391.32 €
2188 autres immos corporelles 88391.32€
RECETTES - €
1343 PAE
2115 terrains nus
RECAPITULATIF
DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT 228 486.73 €
RECETTES DE FONCTIONNEMENT 1 093 968.44 €
865 481.71 €
1249 116.69 €
72 614.64 €
1 176 502.05 €
1 477 603.42 €
= 311 020.34€
Avant de délibérer, Madame le Maire, intéressée par l’affaire, quitte la séance et ne participe pas au vote. Le Conseil municipal après en avoir délibéré, adopte la proposition de M. Ousset à la majorité (six contre). Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an sus dits.
Acte rendu exécutoire
après dépôt en préfecture002 Résultat reporté
002 Résultat reporté
RECETTES de FONCTIONNEMENT 1 093 968.44 €
013 Atténuation de charges 83.13 €
6419 rembt. Rémun.personnel 83.13 €
70 Produits des services, du domaine & ventes diverses 1 866.06 €
7062 Redev.& droits des serv.caractère culturel 1 866.06 € Autres produits d'activités annexes (location poste multi médias par
7088 usagers)
042 Opérations d'ordre entre sections - €
722 Immobilisations corporelles
73 Impôts & taxes - €
7311 Contributions directes
7388 autres taxes (terrains devenus constructibles)
74 Dotations & participations 1 091 230.00 €
74741 Participation des communes 1 091 230.00 €
7478 Autres attrib & paricip. - €
75 Autres produits & gestion courante -
752 Revenus des immeubles
757 Redevance versée par fermiers ou concessionnaires
76 Produits financiers - €
762 revenus valeurs mob. Placement
764 revenus valeurs mob.placement
77 Produits exceptionnels - €
771 dédit & pénalités reçus
7788 Autres reprises excédents
78 Reprises sur amortissements et provisions - €
7875 Reprises sur prov. Risques & charges exceptionnels
7876 Reprises sur prov. Depréciations exceptionnelles
79 Transferts de charges - €
796 Transferts de charges - €
Chapitres codifiés 789.25 €
002 Résultat de fonctionnement reporté 789.25 €
Report résultat d'investissement (L 2311.6)
INVESTISSEMENT
OPERATIONS NON AFFECTEES
DEPENSES 98 943.86 €
OO solde d'exécution
1641 capital des emprunts 98 943.86 €
2313 immos en cours
RECETTES 72 614.64 €