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Déliberation - 1945216
Déliberation - 1933426
Déliberation - 1626348
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Poislay.
Lien du pdf (Déliberation - 1626348)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations
du conseil communautaire du lundi 25 mars 2024
INFORMATION
A compter du 1er juillet 2022, par principe, pour toutes les collectivités, la publicité des actes réglementaires et décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère individuel sera assuré sous forme électronique, sur le site internet de la collectivité.
DELIBERATIONS
Décision du
conseil
communautaire
2024-DELIB-015 : Finances
Budget Principal - Compte de Gestion 2023
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-016 : Finances
Budget Annexe GEMAPI - Compte de Gestion 2023
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-017 : Finances
Budget Annexe OTIPHV - Compte de Gestion 2023
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-018 : Finances
Budget Annexe Développement Economique - Compte de Gestion 2023 Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-019 : Finances
Budget Annexe SPANC - Compte de Gestion 2023
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-020 : Finances
Budget Annexe Laboratoire à Morée - Compte de Gestion 2023
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-021 : Finances
Budget Annexe Logements Locatifs Sociaux - Compte de Gestion 2023 Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-022 : Finances
Budget Annexe Commerce d’Alimentation à Pezou - Compte de Gestion 2023 Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-023 : Finances
Budget Annexe Parc d’Activités Intercommunal à Morée - Compte de Gestion 2023 Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-024 : Finances
Budget Principal - Compte administratif 2023
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-025 : Finances
Budget Annexe GEMAPI - Compte administratif 2023
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-026 : Finances
Budget Annexe OTIPHV - Compte administratif 2023
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-027 : Finances
Budget Annexe Développement Economique - Compte administratif 2023 Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-028 : Finances
Budget Annexe SPANC - Compte administratif 2023
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-029 : Finances
Budget Annexe Laboratoire à Morée - Compte administratif 2023
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-030 : Finances
Budget Annexe Logements Locatifs Sociaux - Compte administratif 2023 Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-031 : Finances
Budget Annexe Commerce d’Alimentation à Pezou - Compte administratif 2023 Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-032 : Finances
Budget Annexe Parc d’Activités Intercommunal à Morée - Compte administratif 2023 Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-033 : Finances
Budget Principal - Affectation du résultat de fonctionnement 2023
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-034 : Finances
Budget Annexe GEMAPI - Affectation du résultat de fonctionnement 2023 Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-035 : Finances
Budget Annexe OTIPHV - Affectation du résultat de fonctionnement 2023 Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-036 : Finances
Budget Annexe Développement Economique - Affectation du résultat de fonctionnement 2023 Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-037 : Finances
Budget Annexe SPANC - Affectation du résultat de fonctionnement 2023 Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-038 : Finances
Budget Annexe Laboratoire à Morée - Affectation du résultat de fonctionnement 2023 Approuvée à
l’unanimité 2024-DELIB-039 : Finances
Budget Annexe Logements Locatifs Sociaux - Affectation du résultat de fonctionnement 2023 Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-040 : Finances
Budget Annexe Commerce d’Alimentation à Pezou - Affectation du résultat de fonctionnement 2023 Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-041 : Finances
Budget Annexe Parc d’Activités Intercommunal à Morée - Affectation du résultat de fonctionnement 2023 Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-042 : Finances
Budget Principal - Vote du Budget Primitif 2024
Approuvée
32 pour – 1 abs
2024-DELIB-043 : Finances
Budget Annexe GEMAPI - Vote du Budget Primitif 2024
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-044 : Finances
Budget Annexe OTIPHV - Vote du Budget Primitif 2024
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-045 : Finances
Budget Annexe Développement Economique - Vote du Budget Primitif 2024
Approuvée
29 pour
1 contre – 3 abs
2024-DELIB-046 : Finances
Budget Annexe SPANC - Vote du Budget Primitif 2024
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-047 : Finances
Budget Annexe Laboratoire à Morée - Vote du Budget Primitif 2024
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-048 : Finances
Budget Annexe Logements Locatifs Sociaux - Vote du Budget Primitif 2024 Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-049 : Finances
Budget Annexe Commerce d’Alimentation à Pezou - Vote du Budget Primitif 2024 Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-050 : Finances
Budget Annexe Parc d’Activités Intercommunal à Morée - Vote du Budget Primitif 2024 Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-051 : Finances
Vote des taux d’imposition 2024 - CFE / TFB / TFNB / THRS
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-052 : Finances
Vote des taux d’imposition 2024 - TEOM SICTOM de CHATEAUDUN Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-053 : Finances
Vote des taux d’imposition 2024 - TEOM SYVALORM LOIR-ET-SARTHE Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-054 : Finances
Vote des taux d’imposition 2024 - TEOM SYNDICAT VALDEM
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-055 : Finances
Fixation du produit attendu de la taxe gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations pour l’exercice 2024
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-056 : Finances
Budget Principal - Subventions à verser aux organismes sur l’exercice 2024 Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-057 : Finances
Budget Développement Economique - Subventions à verser aux organismes sur l’exercice 2024 Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-058 : Finances
Budget Annexe GEMAPI - Subvention de fonctionnement du Budget Principal au Budget Annexe Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-059 : Finances
Budget Annexe OTIPHV - Subvention de fonctionnement du Budget Principal au Budget Annexe Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-060 : Finances
Budget Annexe Développement Economique - Subvention de fonctionnement du Budget Principal au Budget Annexe
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-061 : Finances
Budget Annexe Commerce d’Alimentation à Pezou - Subvention de fonctionnement du Budget Principal au Budget Annexe
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-062 : Finances
Budget Annexe GEMAPI - Remboursements des charges de personnel au Budget Principal
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-063 : Finances
Budget Annexe OTIPHV - Remboursements des charges de personnel au Budget Principal Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-064 : Finances
Budget Annexe Développement Economique - Remboursements des charges de personnel au Budget Principal
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-065 : Finances
Budget Annexe SPANC - Remboursements des charges de personnel au Budget Principal Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-066 : Finances
Budget Annexe SPANC - Remboursements des frais administratifs au Budget Principal Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-067 : Finances
Remboursement au Budget Annexe Parc d’Activités Intercommunal à Morée de l’avance remboursable Approuvée à
l’unanimité 2024-DELIB-068 : Finances
Nomenclature M57 – Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-069 : Finances
Fonds de concours de la CPHV - Restauration des tableaux de l’église communale à CHAUVIGNY-DU-PERCHE
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-070 : Finances
Fonds de concours de la CPHV - Réfection des marches de l’autel de l’église à LIGNIERES Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-071 : Finances
Fonds de concours de la CPHV - Parcours de santé à LISLE
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-072 : Finances
Fonds de concours de la CPHV - Installation d’un toboggan – parc Marc Genty à PEZOU Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-073 : Finances
Ecritures comptables suite à vol
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-074 : Ecole de Musique du Perche & Haut Vendômois Tarification 2024-2025
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-075 : Ecole de musique du Perche & Haut Vendômois Demande de subvention 2024 – Département de Loir-et-Cher
Aide au fonctionnement des établissements artistiques
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-076 : Ecole de musique du Perche & Haut Vendômois Demande de subvention 2024 – Département de Loir-et-Cher
Aide à l’acquisition de partitions
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-077 : Ecole de musique du Perche & Haut Vendômois Demande de subvention 2024 – Département de Loir-et-Cher
Aide à l’acquisition d’instruments de musique et de matériel de son (sonorisation)
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-078 : Ecole de musique du Perche & Haut Vendômois Demande de subvention 2024 – Département de Loir-et-Cher
Aide à l’acquisition d’instruments de musique et de matériel de son (percussions)
Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-079 : Ecole de musique du Perche & Haut Vendômois Demande de subvention 2024 – Département de Loir-et-Cher - Aide à la diffusion Approuvée à
l’unanimité
2024-DELIB-080 : Développement économique
Demande d’autorisation environnementale - SAS MINIER à Saint-Jean Froidmentel Approuvée
32 pour – 1 abs
2024-DELIB-081 : Parc d’activités intercommunal à Morée
Convention avec ENEDIS pour réalisation de travaux
Approuvée à
l’unanimité
Mise en ligne : 03/04/2024