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Déliberation - axwvlv7ygo4ntbd
Document publié le Lundi 31 octobre 2016 par la commune de Sompuis.
Lien du pdf (Déliberation - axwvlv7ygo4ntbd)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Environnement,
Personnes présentes : Taré Marie-José, Testa Nathalie, Bourdelet Jacques, Chaverou Eric, Gosendé
Christophe, Hébert Laurent, Husson Jean-Marie, Pousse Sébastien, Soucat Philippe.
Personnes excusées : Tonneillier Christelle (pouvoir à Christophe Gosendé), Philippe Jacquemin (pouvoir à
Jean-Marie Husson)
Secrétaire de séance : Husson Jean-Marie - La réunion débute à 20h30
1. Lecture et approbation du CR de la réunion précédente
2. Renouvellement du contrat du rédacteur pour octobre (secrétaire de Mairie)
Le Conseil délibère et vote à l’unanimité pour le renouvellement du contrat de Monique Songy
jusqu’au 31 octobre 2016. Madame Céline Richl ne reprendra pas le poste de secrétaire de Mairie à
Sompuis. Une recherche de remplacement est en cours.
3. Aménagement routier de la traverse de Sompuis (CD12).
Le Conseil délibère et décide à l’unanimité d’accepter le projet présenté par la société AD-P pour
une estimation de 31 000 €. Décide de lancer les consultations auprès des entreprises et de faire
une demande de subvention auprès de la préfecture dans le cadre de la DETR (Dotation Equipement
Territoires Ruraux) et du Conseil Départemental au titre des amendes de police.
4. Eclairage public (passage au LED pour 57 luminaires) – Devis de SOMELEC.
Le Conseil délibère et décide à l’unanimité d’accepter le devis de SOMELEC et autorise le Maire à
signer la convention et la fiche financière correspondante.
Montant du projet : 51 000 €. Des demandes de subventions ont été faites auprès du SIEM, de la
Préfecture et de la Communauté de Communes Vitry Champagne et Der.
5. Questions diverses.
Convention de mise à disposition de l’adjoint technique.
Le Maire informe le Conseil du prochain renouvellement de la convention de mise à disposition
de l’employée communale avec la Communauté de Communes (Madame Seurat).
Traitement des déchets – Expérimentation du compostage domestique. Un projet
d’expérimentation présenté par la ComCom consiste à mettre gratuitement à disposition des
habitants des composteurs individuels afin de réduire le poids des déchets domestiques. Cet
expérimentation serait destinée aux villages de Sompuis, Coole et Maison et Champagne. La
population sera informée dans un proche avenir.
La séance se termine à 22h30
COMPTE RENDU DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
4 OCTOBRE 2016
SOMPUIS
2016