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Procès Verbal - Avis CM28092026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Courson-les-Carrières.
Lien du pdf (Procès Verbal - Avis CM28092026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Dialogue social,
DEPARTEMENT DE L'YONNE
Arrondissement d'AUXERRE
MAIRIE REUNION DU 17 Place du Château
89560 COURSON-LES-CARRIERES CONSEIL MUNICIPAL
Tél. : 03 86 41 51 69
Mail : mairie@coursonlescarrieres.fr
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie de Courson-les-Carrières, salle de l'étage, en séance
ordinaire, le :
LUNDI 28 SEPTEMBRE 2026
à 20H00
ORDRE DU JOUR
1- Nomination du secrétaire de séance,
2- Validation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 10 septembre 2026,
3- Attribution du marché de travaux pour l'aménagement du centre bourg aux abords de la maison de
santé,
4- Modification du temps de travail de moins de 10% d’un emploi permanent d’adjoint technique à
temps non complet,
5- Modification du temps de travail de moins de 10% d’un emploi permanent d'ATSEM principal de 2ème
classe à temps non complet,
6- RENOUER - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel,
7- Révision du loyer de la gendarmerie,
8- Désignation d’un représentant de la commune auprès de divers organismes,
9- Contrat de prélèvements alimentaires et de surface pour le restaurant scolaire,
10- Information sur les délégations de pouvoir du conseil municipal.
A Courson les Carrières, le 22/09/2026
Secrétariat ouvert le lundi, mardi et vendredi de 8h30 à 12h30 et le jeudi de 8h30 à 18h00
Le samedi des semaines paires de 9h00 à 11h30