Ordre du Jour - Avis CM02042026

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Ordre du Jour - Avis CM02042026 Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 08h50 par la commune de Courson-les-Carrières. Lien du pdf (Ordre du Jour - Avis CM02042026)Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, DEPARTEMENT DE L'YONNE

Arrondissement d'AUXERRE

MAIRIE REUNION DU 17 Place du Château

89560 COURSON-LES-CARRIERES CONSEIL MUNICIPAL

Tél. : 03 86 41 51 69

Mail : mairie@coursonlescarrieres.fr

Le Conseil Municipal se réunira à la mairie de Courson-les-Carrières, salle de l'étage, en séance

ordinaire, le :

JEUDI 02 AVRIL 2026

à 20H00

ORDRE DU JOUR

1- Nomination du secrétaire de séance,

2- Désignation des délégués au conseil d'administration de l’'EHPAD de Courson,

3- Désignation des délégués à la Fédération des Eaux de Puisaye Forterre,

4- Désignation des délégués au Syndicat Départemental des Energies de l’Yonne,

5- Fixation de la liste des noms en vue de la nomination des membres de la Commission Communale des

Impôts Directs,

6- Désignation des garants pour les bois soumis au régime forestier de l'Office Nationale des Forêt,

7- Désignation des représentants de la commune auprès du Syndicat à Vocation Scolaire de Courson,

8- Désignation des délégués à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées,

9- Désignation d’un correspondant défense,

10- Désignation des délégués au Comité National d'Action Sociale,

11 - Création des comités communaux et désignation de leurs membres,

12- Espace Public Numérique de Courson — Renouvellement de la convention de prestation de service,

13 — Approbation du reversement du produit de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de

transport de longue distance,

14 — Approbation d'une attribution de compensation dérogatoire.

À Courson les Carrières, le 27 mars 2026

Le Maire, Maryline THIEULENT

Secrétariat ouvert le lundi, mardi et vendredi de 8h30 à 12h30 et le jeudi de 8h30 à 18h00 Le samedi des semaines paires de 9h00 à 11h30