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Procès Verbal - Avis CM20092026
Document publié le Jeudi 10 septembre 2026 par la commune de Courson-les-Carrières.
Lien du pdf (Procès Verbal - Avis CM20092026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT DE L'YONNE
Arrondissement d'AUXERRE
MAIRIE REUNION DU 17 Place du Château
89560 COURSON-LES-CARRIERES CONSEIL MUNICIPAL
Tél. : 03 86 41 51 69
Mail : mairie@coursonlescarrieres.fr
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie de Courson-les-Carrières, salle de l'étage, en séance
ordinaire, le :
JEUDI 10 SEPTEMBRE 2026
à 20H00
ORDRE DU JOUR
1- Nomination du secrétaire de séance,
2- Validation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 16 juillet 2026,
3- Election d’un nouvel adjoint à la suite d’une démission,
4- Indemnité des élus,
5- Opposition au transfert automatique des pouvoirs de police au Président de la Communauté de
Communes de Puisaye Forterre,
6- Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation par l'Office national des
forêts pour des recettes issues des ventes de bois,
7- Fédération Eau Puisaye Forterre - Adhésion de la commune de Châtel-Censoir.
A Courson les Carrières, le 05/09/2026
Secrétariat ouvert le lundi, mardi et vendredi de 8h30 à 12h30 et le jeudi de 8h30 à 18h00
Le samedi des semaines paires de 9h00 à 1 1h30