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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 73 Designation delegues au SMTV
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 73 Designation delegues au SMTV)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
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le 20/04/2026
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ID : 073-200070349-20260422-2026 73-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2026 - 73 République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 22 avril 2026
L'an deux mille vingt-six, le 22 avril à 20 heures 30, le conseil communautaire dûment convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous a présidence de Monsieur Jérémy TRACQ,
président.
La convocation a été envoyée en date du 16 avril 2026.
Présents : Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Cédric BERMOND, Stéphane BOYER, David BRUBALLA, Jean-Marc BUTTARD, François CAMBERLIN, Sophie CHARVOZ, François CHEMIN, Christian CHIALE, Frédéric CHICOT, Jean-Marc COUVERT, Clotilde DUCROUX VERNIER, Eric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Cédric GUEHO, Pascal LAGLERA, Claudine LANFREY, Catherine PASTEL, Denis PASTEL, Aurore PETIT, Laurent POUPARD, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Magali ROUARD, Karine ROUTIN. *
Absents : Blandine CHARVOZ, Elodie FAVRE, Bernard ZIZEK.
Procurations : Blandine CHARVOZ à Humberto FERNANDES
Elodie FAVRE à Jacques ARNOUX
Bernard ZIZEK à Catherine PASTEL
Nombre de membres en exercice : 30
Nombre de membres présents : 27
Nombre de pouvoirs : 03
Nombre de votants : 30
Monsieur Jacques ARNOUX a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Désignation des délégués au Syndicat Mixte Thabor Vanoise (SMTV) .
Monsieur le président expose à l'assemblée la nécessité de désigner quatre délégués titulaires et deux délégués suppléants au sein du SMTV (syndicat mixte ouvert).
Il précise également que l'assemblée peut décider, à condition de réunir l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret pour la désignation de ces délégués.
Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le conseil communautaire,
Vu l'exposé de Monsieur le président :
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
-__ Décide de désigner les délégués au scrutin public :
- Désigne les représentants de la CCHMV pour siéger au comité syndical du Syndicat Mixte Thabor Vanoise :
Titulaires Suppléants
Jean-Marc BUTTARD Stéphane BOYER
Cédric GUEHO Jérémy TRACQ
Cédric BERMOND
Stéphane BECT
Fait et délibéré en conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 24 avril 2026.
Le secrétaire de séance Le Présiden
Jacques ARNOUX | Jérémy TRAËQGÉ
ss