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Déliberation - 2026 084 Determination nombre VP et membres du bur
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - 38 determination du nombre de vp cd et membres du bureau
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - 38 determination du nombre de vp cd et membres du bureau)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Vienne 2
Gartempe DÉLIBÉRATION DU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté DU 16 AVRIL 2026
de communes
L'an deux mille vingt-six, le 16 avril à 17h30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe, dûment convoqué s'est réuni à la Maison des Services
à Montmorillon, sous la présidence de M. jean Luc SOUCHAUD,
Étaient présents : M. ROLLE MILAGUET Thierry , M. LAUER Vincent , Mme LEGRAND Maryse,
M. NIVET Jean Michel , Mme FERRY Sandrine, M. JEANNEAU Yves, M. LUTEAU Jean Claude,
Mme COLAS Patricia, M. DAUBISSE Patrick, M. VIAUD Eric, M. CHARRIER Patrick, Mme
DESROSES Marie-Renée , M. COURAULT Bruno, M. VARESCON Jean Charles, Mme
GALBOIS Maryvonne, M. DAVIAUD Claude, M. PEYRAT Alain, M. BRUGIER Dominique, M.
HULIN Dany, Mme ANDRE Sandrine, M. SELOSSE Antoine, Mme METIVIER LOPEZ
Frédérique, M. COURADEAU Olivier, M. HENG Christian, M. GERMANEAU Bernard, M.
ROYOUX Philippe, M. MARTIN Guillaume, M. MADE] Jean Luc, Mme TRICHARD Annie, M.
MORAND Daniel, Mme BRETON Charlotte, M. FAUGEROUX Patrice, Mme SABOUREAU
Ophélie, M. SAVARD Bernard, Mme LAURENCIER Fabienne, M. LARBALETTE Laurent, Mme
BURBAUD Marie Catherine, M. CHARBONNIER Christophe, M. PAJAUD Romain, Mme
KOCHER Juliette, Mme TABUTEAU Nathalie , M. BOURGOIN Daniel, Mme AVRIL Nathalie,
M. NASSERON Alain , M. DAILLER Marc, M. BONNET Olivier, M. BOUQUET MARC, M.
CIROT Michel, M. SURINEAU Daniel, M. HUGUENAUD Gérard , Mme JEAN Gisèle, M.
RENAULT Emmanuel, M. COSTET Raynald, M. OUVRARD Philippe, M. DIOT Xavier, Mme
RAIMBERT Christèle, M. BONAVENTURE Pascal, M. PUYDUPIN Bruno, M. CAILBAUËET
Laurent, M. MONNAIS Xavier, M. LE ROYER Tristan, Mme THIAUDIERE Karyn, M. MONTOUX
Jean Luc, M. MESMIN Thomas, M. PAPUCHON Philippe, Mme BROUARD Nathalie , Mme
MACHET Marie Paule, M VIAUD Christophe, Mme LAURENDEAU Corinne, M.
GANACHAUD Joachim,
Pouvoirs : Mme BRILLANT Sandrine à M. BRUGIER, Mme THEVENET Sylvie à Mme BURBAUD, Mme FURST Karelle à Mme LAURENCIER,
Excusés : Mme MAUPIN Fabienne,
Assistaient également: M. COLIN, M. QUIEVREUX, Mme MONAMY, M. NADAL, Mme
FOUSSEREAU, Mme MARTINEAU,
Sont désignés secrétaires de séance : M. Patrick DAUBISSE et M. Jean Charles VARESCON
Date de convocation : le 9 avril 2026 Nombre de délégués en exercice : 74
Nombre de délégués présents : 71
Date de publication : le 20 avril 2026 Nombre de votants : 74
AR Prefecture
086-200070043-20260416-FM_CC_2026_38-DE
Reçu le 17/04/2026 CC/2026/38 : DETERMINATION DU NOMBRE DE VICE PRESIDENTS, CONSEILLERS DELEGUES ET MEMBRES DU BUREAU
Le Président expose qu'il est nécessaire de déterminer le nombre de Vice-Présidents, Conseillers Délégués et membres du Bureau qui composent avec le Président, le Bureau de la Communauté de communes Vienne et Gartempe.
Il est proposé de fixer :
- le nombre de Vice-Présidents à 15
- le nombre de Conseillers Délégués à 9
- le nombre de membres du Bureau à 8
Après délibération, le Conseil communautaire décide à la majorité :
Pour 69 Contre 2 Abstention 3 Ne prend pos 0 part au vote
- de fixer :
o le nombre de Vice-Présidents à 15
o le nombre de Conseillers Délégués à 9
o le nombre de membres du Bureau à 8
- de valider la composition du Bureau Communautaire conformément à la liste ci-
dessus.
Fait et délibéré en séance
Les jours, mois et an que dessus
Secrétaires de séance Le Président
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Jean Charles VARESCON Jean-Luc PORTE UE— NC
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Tél 4513
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086-200070043-20260416-FM_CC_2026_38-DE
Reçu le 17/04/2026