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Convocation - Convocation OdJ Pouvoir CM du 27.08.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Caveirac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation OdJ Pouvoir CM du 27.08.26)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE
CAVEIRAC Le 21 Août 2026
CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION
Mesdames, Messieurs les Membres du Conseil Municipal,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
JEUDI 27 AOÛT 2026 à 18h30 - Salle du CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR RAPPORTEUR
Désignation du secrétaire de séance M. le MAIRE
Enumération des points de l'ordre du jour de la séance M. le MAIRE
Décisions du Maire prises en vertu de l'article L. 2122-22 du C.G.C.T. M. le MAIRE
information(s) du Maire M. le MAIRE
1 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 Juillet 2026 M. le MAIRE
Fonctionnement de l'Assemblée Délibérante — Approbation du Règlement Intérieur du
è Conseil Municipal Me MAIRE 3 Signature de la Convention d'adhésion à la Centrale d'Achat du Syndicat Mixte Val M. le MAIRE d'Oise Numérique et désignation d’un représentant ‘ Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Caveirac Loisirs — AZA + section Patrimoine Isabelle M 5 Désherbage des collections et des dons — Médiathèque Isabelle MAZAY
6 Budget annexe Eau brute : DM n°1 2026 Odile GIOVANNELLI
Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation par l'Office .
7 national des forêts pour des recettes issues des ventes de bois Odile GIOVANNELL 8 Attribution d'une subvention exceptionnelle en solidarité des communes sinistrées Odile GIOVANNELLI Ressources Humaines - Création poste dans le cadre d'emploi des technicien
9 territoriaux — Suppression poste adjoint administratif - Modification du tableau des Sophie ESCUDIER
emplois permanents
Ressources Humaines - Création poste d'Adjoint administratif principal 1ère classe —
10 Suppression poste d’adjoint administratif principal 2ème classe Modification du tableau | Sophie ESCUDIER
des emplois permanents |
Le Maire, EC
Jean-Luc CHAILGN? 2 }
\ GS ,
NIUE
POUVOIR
Je soussigné(e) ................................................ , Adjoint(e) / Conseiller(ère) Municipal(e) de la commune
de CAVEIRAC,
Ne pouvant participer à la réunion du Conseil Municipal du JEUDI 27 AOÛT 2026 donne pouvoir
D anvaors à pot ns à Pipe E a HS OMAN à HN HR sara .pour me représenter et voter en mon nom au cours de ladite réunion.
Fait le : Signature :
Mairie de Caveirac — Place du Château — 30820 Caveirac
Tel : 04 30 06 52 52 - contact@caveirac.fr — www.caveirac.fr