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Déliberation - Affichage des deliberations
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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jean-de-Boiseau.
Lien du pdf (Déliberation - Affichage des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL du 12 mai 2026
Liste des délibérations examinées et
résultats des votes
➢ Tirage au sort des jurés d’assises 2027 :
DEL MAGGIO (ép. VOINEAU) Sophie FRAISSINET Leslie
DANIEL Florent VILLAIN (ép. PETIT) Amélie
DUPONT Nadine SOULARD (ép. ROBIN) Sophy
CARTERON Michaël RESTIF Anaëlle
AVERTY (ép. BRECHET) Irène ALAIMO Laura
LEROUX Manuela HENRY Yohann
DELECRIN Denis PINEAU (ép. GARCIA) Stéphanie
BLANCHARD (ép. BURNELEAU) Suzanne
➢ Approbation du procès-verbal du 9 avril 2026 [Unanimité]
1) ➢ Informations :
1-1) Emprunts [pas de vote]
2) ➢ Affaires générales :
2-1) Droit à la formation des élus [Unanimité]
3) ➢ Organismes extérieurs :
3-1) Association des Maisons de Retraite Intercommunale (AIMR) : désignation
d’un représentant communal [M. Alexandre JOYAU - Unanimité]
4) ➢ Ressources humaines :
4-1) Recrutement de personnels contractuels pour un besoin saisonnier pour le
fonctionnement des centres de loisirs d’été : autorisation [Unanimité]
4-2) Création d’un Comité Social Territorial : autorisation [Unanimité]
5) ➢ Finances :
5-1) Commission communale des impôts directs : détermination de la liste des
membres [Unanimité]
5-2) Commission intercommunale des impôts directs : désignation des
représentants communaux [Mme Christine SINQUIN et M. Pierre GRESSANT - 28
voix pour et 1 abstention]
5-3) Amicale Laïque : autorisation de verser une subvention pour frais de
déplacement [Unanimité] 6) ➢ Bâtiments communaux :
6-1) Panneaux photovoltaïques : autorisation de signer le contrat de
maintenance [Unanimité]
6-2) Hébergement d’artistes au Château du Pé : autorisation [Unanimité]