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unknown - CA 2024 PRINCIPAL
unknown - CA 2024 Gendarmerie
unknown - Rapport CA 2024
unknown - CA 2024 SIGNE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lévignac.
Lien du pdf (unknown - CA 2024 SIGNE)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Fiscalité,
nvoyé
en
préfecture
le
07/04/2085
I 9884
.
IS
:091-218102978-20250402-2025
015-DE
S
25S
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ASIVÔNVAA 1n0NaNdA4
#0 - V9 - IVNNNNO9 L190N49 - SVN9IATI 30 ANNWWOI COMMUNE
DE
LEVIGNAC
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2024
Sommaire
I -
Informations
générales
À
- Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
B
- Pour
mémoire
: Modalités
de
vote
du
budget
C1-
Exécution
du
budget
- Résultats
C2
- Exécution
du
budget
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
- RAR
Recettes
II - Présentation
générale
À
- Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
B1
- Equilibre
financier
- Investissement
82
- Equilibre
financier
- Fonctionnement
Ci
- Balance
générate
- Dépenses
C2
- Balance
généraie
- Recettes
III
- Adoption
du
CA
À -
Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
A2,1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
À2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
B - Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
B1
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
IV
- Annexes
À
- Présentation
croisée
Ai -
Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
AL.0E
- Opérations
non ventilables
AÀ1.900
- Fonction
0 - Services
généraux
AL.900-$
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
AÏ.901
+ Fonction
1 - Sécurité
AE.902
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
AE.903
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et loisirs
A+.904
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
(hors
RSA)
At.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
A1.905
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A1.906
- Fonction
6 - Action
économique
A4.907
- Fonction
7 - Environnement
A1.908
- Fonction
8 - Transports
A2
- Section
de fonctionnement
- Vue
d'ensemble
A2.01
- Opérations
non
ventilables
A2.930
- Fonction
0 - Services
généraux
A2.930-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A2.931
- Fonction
1 - Sécurité
A2.932
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
A2.933
- Fonction
3 - Culture,
vie
sociale, jeunesse,
sports
et loisirs
A2.934
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
hors
APA
et RSA/Régularisation
de
RMÏ)
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
A2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
À2.935
- Fonction
5 - Aménagement
des
territoires
et habitat
A2.936
- Fonction
6 - Action
économique
A2.937 -
Fonction
7 - Environnement
A2.938
- Fonction
8 - Transports
B-
Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
B1.2
- Etat
de
la
dette
- Répartition
par
nature
de
dette
B1.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
structure
de
taux
B1.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
BL.5
- Etat
de
la dette - Détail des opérations
de couverture
B£.6
- Etat
de
la dette
- Remboursement
anticipé
d'emprunts
avec
refinancement
B4.7
- Etat
de la dette - Emprunts
renégociés
au cours
de
l'année N
Page
2
> le 07/04/2025
Envoyé
en
f
Fi
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prés
124
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pubté
le
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|
IS
ID
:091-218102973-20250402-2025
D15-DE
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Objet
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Objet
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Objet
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Objet
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Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
48 49
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet COMMUNE
DE
LEVIGNAC
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2024
B1,8
- Etat
de
la dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
> le 07/04/2025
Envoyé
en
f
Fi
en
pré
2
&
Publié
le
.
|
IS
ID: 081-218102078 202504022085 O15-DE
BE9
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
B2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
83.1
- Etat
des
provisions
constituées
B3.2
- Etalement
des
provisions
B4
- Etat
des charges
transférées
B5
- Détail
des chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
B6
- Prêts
B7.1
- Élat
synthetique
des
engagements
donnés
B7.2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
B7.3
- Etat
des
emprunts
garantis
B7.4
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
emprunts
garantis
B7.5
- Etat
des
contrats
de
crédit-bait
B7.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
B7.7
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
B7.8
- Autres
engagements
donnés
B7.9
- Autres
engagements
reçus
B8.1.4
- Concours
attribués
à des
tiers
B8.1.2
- Liste
des
subventions
versées
aux
communes
89
- Etat
du
personnel
B10 -
Liste
des
organismes
dans
lesquels
la collectivité
a pris
un
engagement
financier
B11.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
B11.2
- Liste des
établissements
publics
créés
B11.3
- Liste des
services
individualisés
dans
un budget
annexe
812.1 -
Variation
du
patrimoine
- Entrées
812.2 -
Variation
du
patrimoine
- Sorties
813 -
Opérations
liées
aux
cessions
Bi4
- Etat
des
travaux
en
régie
Bi5.1
- Etat de ventilation
des dépenses
liées à la gestion
de
la crise sanitaire du
COVID-19
- Fonctionnement
B15.2
- Etat de ventilation
des dépenses
liées à la gestion
de la crise sanitaire du
COVID-19
- Investissement
C-
Annexes
budgétaires
Ct.1
- Equilibre
budgétaire
C1.2
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
C1.3
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
C2.1
- Situation
des
AP
(collectivités
de plus
de 3500
habitants}
(1)
C22
- Situation
es
AE
(collectivités de plus
de 3500
habitants)
(1)
C2.3
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
(collectivités
de
moins
de
3
500
habitants)
C2.4
- Etat des autorisations
d'engagement
et des crédits de paiement
afférents (collectivités de moins
de
3 500
habitants)
D
- Autres
éléments
d'information
D1.I
- Liste
des
services
assujettis
à la TVA
et non
érigés
en
budget
annexe
D1.2.1
- Services
assujettis
à la TVA
- Vue
d'ensemble
D1.2.2
- Services
assujettis
à la TVA
- Détail
investissement
D1.2.3
- Services
assujettis
à la TVA
- Détail
fonctionnement
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1 : Budget
D22
- Services
ferroviaires
régionaux
des voyageurs
- Volet
2 : Compte
d'exploitation
D23
- Services
ferroviaires
régionaux
des voyageurs
- Volet
3 : Patrimoine
D3.1
- Variation
du patrimoine
(article L. 300-5
CU)
- Entrées
D3.2 -
Variation
du patrimoine
(article
L. 300-5
CU)
- Sorties
DA
- Gestion
des fonds
européens
D5
- Emploi
des crédits communautaires
dans
le cadre
de
la subvention
globale
D6
- Actions
de
formation
des
élus
D7-
Etat
relatif aux
ressources
et dépenses
de
la formation
professionnelle
des jeunes
D8
- Campte
d'emploi
du
fonds
commun
des services
d'hébergement
D9
- Identification
des
flux
croisés
D10
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et des
budgets
annexes
D11
- Décisions
en
matière
de
taux
DI12.I
- Etats de
la répartition de
la FEOM
- Investissement
D12.2 -
Etats
de
ta répartition
de
la TEOM
- Fonctionnement
D13.1-
Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
D13.2 -
Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(2)
DIi4.f
- Suivi
des opérations
au titre du NPNRU
- Etat de
synthèse
D14.2
- Suivi
des opérations
au
titre du NPNRU
- Détail
V
- Arrêté
et signatures
Page
3
Sans
Objet
Sans
Objet
53 55
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
56 58
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
59 61 62 66 67
Sans
Objet
Sans
Objet
68 70 71
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
72 74 75
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
77
Sans
Objet
Sans
Objet
78 79 81
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet 4e
le 07:04/2085 G7/04/2025
Envoyé
en
pré
KK
.
COMMUNE
DE
LEVIGNAC
+ BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2024
$
D
:091-218102973-20250402-2025
015-DE
À
- Arrêté
et
signatures
g
Préciser, pour chaque annexe, si l'étal est joint ou sans objet,
+
Dans
l'ensemble
das
tableaux,
les cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies.
Canformément à l'instruction budgétaire et comptable,
canvient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 — Opérations non ventilables comprend les Impôts el taxes non affactés, les dotatians et participations, la dette et tes opérations financières, les opérations patrimoniales en Investissement, les frais de fonctionnement des groupes d'élus en fonctionnement ; les opérations d'ordre doivent figurer en italique.
{t] A utiliser également paur les collectivités de moins de 3500 habitants qui opteraient pour le régime des AP-AË de l'artice L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un règlement budgétaire et financier conformément à f'article L. 5217-10.9 et avant l'adoption de son budget primitif. Si la calieclivité opte pour ce régime, la collectivilé ne renseigne pas les annexes C2,3 et C2,4 de la partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d'AP-AE Inscrits sur les annexes B1 et B2 de la parle il apparaissent aïors dans les états de la partie HE « Vote du budget », sinon les mantants dans les champs AP-AE sont par convention de 0 {2} Get état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l'eau potable et d'assainissement sous forne de régie simple sans budget annexe {art. L. 2221.11 du CGCT)
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G7/04/2025
COMMUNE
DE
LEVIGNAC
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
-
IS
0250402-2025 015-DE
I—
INFORMATIONS
GENERALES
Ü
EXECUTION
DU
BUDGET
-
RAR
DEPENSES
C2
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N
EN
DEPENSES
(1)
Chap.
} art.
{2)
|
Libellé
Dépenses
engagées
non
mandatées
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- TOTAL
()
133
555,76
018
RSA
0,60
16
Dotatians,
fonds
divers
et
réserves
0,00
43
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA.régie)
0,00
101
Opération
d'équipement
n°
101
5
190,00
102
Opération
d'équipement
n°
102
37
746,00
103
Opération
d'équipement
n°
103
2 208,00
108
Opération
d'équipement
n°
108
5 451,60
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
82
960,16
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
6,08
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
9,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- TOTAL
@}
0,00
o11
Charges
à caractère
général
(4)
0,09
012
Charges
de
personnel
et frais
assimilés
(4)
0,00
014
Atténuations
de
produits
5,00
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
{4)
0,00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
66
Charges
financières
0,60
67
Charges
spécifiques
{4)
6,00
{1) Is'agit des restes à réaliser établis confarmément à la comptabilité d'engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1. {2} Suivant le niveau de vote retenu par l'assemblée défibérante. {8} Hors dépenses imputées au chapitre 018. {4} Hors dépenses imputées aux chapitres 046 et 017. {5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comples 204 et 2324.
Page
8 COMMUNE
DE
LEVIGNAC
- BUDGET
COMMUNAL
- CA -
2
Envoyé
en
fi
G7/04/2025
re
le 07/04/2025
È
LE LE
”
KK
$
02-2085
015-DE
02504
1
INFORMATIONS
GENERALES
l
EXECUTION
DU
BUDGET
-
RAR
RECETTES
C3
DETAIL
DES
RESTES
A
REALISER
N
EN
RECETTES
(1)
Chap.
/ art.
(2}
Libellé
Titres
restant
à
émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- TOTAL
QD)
62 625,08
018
RSA
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
62
625,08
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,60
18
Cpte
de
liaison
: affectation
(BA,régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporeiles
(sauf
204)
(3)
6,06
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
{3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
— TOTAL
(IV)
9,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
a,00
73
Impôts
et taxes
0,00
731
Fiscalité
locale
0,60
74
Dotations
et participations
(4)
0,06
75
Autres
produits
de
gestion
courante
(4)
6,00
013
Atténuations
de
charges
(4)
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/ Réguiarisations
de
RMI
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
spécifiques
(4)
0,00
(4)
4 s'agit
des
restes
à réaliser
établis
conformément
à
la comptabilité
d'engagement
annuelle.
Ces
restes
à
réaliser
seron
repris
au
BP
ou
au
BS
N+t.
(2) Suivant le niveau de vate retenu par l'assemblée délibérante. (3) Hars recettes imputées au chapitre 018. () Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. (5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
9 OI °8ed
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SALI393ù4 SASN143Q
v 1390n8 NQ NOILN93X1 - 318NASN3,Q ANA
I A1VA2N29 NOILYINIS1dd — Il
VZ0Z - V9 - IVNNNWWO9 13918 - SYNOIAZI 30 ANNWWOO Envoyé
en
fi
re
le 07/04/2025 G7/04/2025
COMMUNE
DE
LEVIGNAC
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2024
SSS
0250402-2025 015-DE
1 —
PRESENTATION
GENERALE
Îl
EQUILIBRE
FINANCIER
—
INVESTISSEMENT
Bi
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
REALISATIONS
{y compris
les
restes
à réaliser
N-1)
Chap.
Libellé
Mandats
Titres
018
RSA
0,00
6,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
{sauf
.
27
561,71
138)
(1)
.
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(2)
37,28
Immobilisations
incorparelles
{sauf 204
20
compris
opérations)
ni
16
66
429,00
0,00
Subventions
d'équipement
versées
{y
compris
204
opérations)
(1}{11)
0.00
9,00
Immobilisations
corporelles {y compris
21
|
rations) (9
P
(y
comp
141 196,95
0,00
Immobilisations
reçues
en
affectation
(y campris
22
opérations)
(1)
(3)
0,00
6.06
Immobilisations
en
cours
(sauf 2324)
(y compris
23
| érations) (1)
(
1 y
coma
6 103,99
0,00
Total
des
réalisations
d'équipement
213
729,94
27
598,99
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
(4)
550,34
84
855,22
13
Subventions
d'investissement
(1)
(5)
6,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
124
646,08
850,00
18
Cpte
de
lHaison
: affectation
(BA;régie)
(6)
6,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(1)
0,00
0,00
Total
des
réalisations
financières
125
196,42
85
705,22
45...
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
8,00
Total
des
réalisations
réelles
en
investissement
l
338
926,36 |
«à
113
304,21
040
Opérations
ordre
transf.
entre
sections
(8)
(9)
0,00
16
259,55
041
Opérations
patrimoniales
(8)
16
220,40
16
220,40
Total
des
réalisations
d’ordre
en
investissement
4
16
220,40
| w
32
479,95
TOTAL
DES
OPERATIONS
D’INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
{
TOTAL
L+
255 146,76
[1+1v
145 784,16 |
RESULTATS
ANTERIEURS
a
TRES
de
la section
d'investissement
v
alu
9 357,41
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
VIE
308
988,94
TOTAL
CUMULE
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
TOTAL
DE
LA
SECTION
++
V
355
146,76 À
11+1V + VE+ VII
464
130,51
SOLDE
D’'EXECUTION
{recettes
- dépenses)
(10}
108
983,75
() Hoïs dépenses et recettes imputées au chapitre 018. (2) Sauf 165, 166 et 16449. (3) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation, En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antériaur. {4) En recettes, saut 1068. (5) En recettes, détail du 138. 46) À servir uniquement lorsque ta collectivité effectue une dotation Initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée. {7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état {voir le détail en IV-B5). (8) DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041. {8) Les comptes 15, 28, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans ls détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et régiementaires applicahtes. {10} Mettre le signe {-} en cas de déficit ou (+} en cas d'excédent. {11} Le chapiire 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globaïlsé regroupant tes comptes 204 et 2324.
Page
11 IVOyÉ
en
pr
COMMUNE
DE
LEVIGNAC
- BUDGET
COMMUNAL
« CA
- 2024
Il — PRESENTATION
GENERALE
EQUILIBRE
FINANCIER
—
FONCTIONNEMENT
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
RÉALISATIONS
{y compris
les
restes
à réaliser
et rattachements
N-1)
MANDATS
EMIS
|
OPERATIONS
REELLES
ET MIXTES
TITRES
EMIS
011
Charges
à caractère
général
(1)
549
481,20 |
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
348
305,64
diverses
012
Charges
de personnel
et frais
294
333,72 |
73
Impôts
et taxes (sauf 734}
222 230,70
assimilés
(1)
731
Fiscalité
locale
1
189
294,50
74
Dotations
et participations
(t}
517
823,29
65
Autres
charges
de
gestion
235
519,95 |
75
Autres
produits
de
gestion
182
509,21
courante
(sauf 6586)
{1}
courante
{1}
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
0,00
d'élus 014
Aténuations
de
produits
8,00 Ÿ
013
Atténuations
de
charges
(1)
8
915,58
036
APA
0,00 !
016
APA
0,08
037
RSA
/ Régutarisations
de
RMI
0,00 À
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,08
Total
dépenses
de
gestion
des
services
2 079
034,87 À
Total
recettes
de
gestion
des
services
2 479
075,92
66
Charges
financières
84
810,54 |
76
Produits
financiers
714
67
Charges
spécifiques
{1}
304,67
À
77
Produits
spécifiques
(1)
403,81
68
Dotations
aux
provisions,
10
G00,00 À
78
Reprises
amont,
dépréciations,
8071,62
dépréciations
(semi-budgétaires}
(1)
prov.
(semi-budgétaires}
(1)
TOTAL
DEPENSES
REELLES
ET
TOTAL
RECETTES
REELLES
ET
MIXTES
l
2174
150,08
MIXTES
L
2 487
558,46
OPERATIONS
D'ORDRE
(2}
042
Opérations
ordre
transf.
entre
76
289,55 |
042
Opérations
ordre
transf.
entre
0,00
sections
(3)
sections
(3)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00 |
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
section
section
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
nt
16 259,55
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
W
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
TOTAL
DES
RECETTES
DE
V'EXERCICE
HE
2 190
409,63
L'EXERCICE
+
2 487
558,46
RESULTAT
REPORTE
DE
N-1
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
|
V
0,09 À
902
Résuitat
de
fonctionnement
reporté
|
VI
450
600,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
LA
TOTAL
DES
RECETTES
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Fel+V
2190
409,68
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
NYN+V
2 937
558,46
|
SOLDE
D'EXECUTION
(recettes — dépenses) (4)
747 148,83
]
{4} Hoïs dépenses et recettes imputées aux chapitres 016
et 047.
(2) DF 042 = RI 040; RF 042 = DI 040 ; DF 048 = RF 0438.
|
{3} Les
comptes
68 et 78 peuvent
figurer dans le détail du chapitre
si la collectivité a opté pour ie régime
des provisions budgétaires,
conformément
aux dispositions législatives et
réglementaires applicables. (4) Mettre le signe (-} en cas de déficit ou (+) en cas d'excédent.
Page
12 {UNE
DE
LEVIGNAC
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2024
IVOYÉ
en
fire
ie le
HD
1:218102978-20280402-2005..015-DE
11
PRESENTATION
GENERALE
il
BALANCE
GENERALE
-
DEPENSES
Ci
MANDATS
EMIS
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
{2}
TOTAL
Réalisé
40
|
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
550,34
0,00
550,34
13
|
Subventions
d'investissement
(3)
9,00
0,00
0,00
15
|
Pravisions
pour
risques
et
charges
(4)
-
__
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
124
646,08
0,00
124
646,08
budgétaire)
18
|
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA.régie)
4}
0,00
0,06
©]
rotai
des
opérations
d'équipement
70
980,41
|
-
70
980,41
19
|
Neutral.
et
régul.
d'opérations
0,00
0,00
20
À
Immobilisations
incorporelles
{sauf
204)
(3)
(5)
24 843,00
0,00
24
843,09
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
(10)
0,06
0,00
0,00
21
|
Immobilisations
corporelles
(3} (5)
111
802,54
16
220,40
128
022,94
22
|
immobilisations
reçues
en
affectation
{3) (5)
8)
a,00
0,60
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3) (5)
6
103,99
0,00
6
103,99
018
|
RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et
créances
rattachées
0,60
0,00
0,09
27
|
Autres
immobilisations
financières
{3}
0,00
0,00
6,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,09
0,00
39
|
Dépréciation
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
|
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
198
|
Neutralisation
des
amortissements
-
9,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
481
|
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
4,00
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
-
0,00
6,00
Dépenses
d'investissement
—
Total
338
926,36
16
220,40
355
146,76
Î
Pour
information
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
|
2,00
!
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(4)
Opérations
d'ordre
(2}
TOTAL
Réalisé
ot
|
Charges
à
caractère
général
(8)
549
181,20
-
549
181,20
012
|
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(9)
1294
333,72
+ 294
333,72
014
|
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
016
|
APA
6,00
0,09
017
|
RSA
/
Régularisations
de
RM
0,00
|
0,00
60
Achats
et
variation
des
stacks
-
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(sauf
6586)
(9)
235
519,95
236
519,95
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
|
0,00
66
Charges
financières
84
810,54
0,00
84
810,54
67
À
Charges
spécifiques
{9}
304,67
9,00
304,67
68
Dot.
aux
amartissements
et
provisions
(9)
16
259,55
26
259,56
7
Production
stockée
{ou
déstockage}
0,00
0,00
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
2 174
150,08
46
259,55
2 190
409,63
Pour
information
D
002
Résultat
négatif
reporté
(1)
Y compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
{2}
Voir
la liste
des
opératians
d'ordre
de l'instruction
budgétaire
et comptable
M.
57.
{3)
Hors
dépenses
impulées
au
chapitre
018.
{4)
Ces
chapitres
ne
sont
à renseigner
que
si la
collectivité
applique
le régim
(5) Hors chapitres opérations. (6) Seule totai des apérations pour compte
de tlers figure sur cet état (vair le détall en IV-B5).
(7) A uttiser uniquement dans le cas où ta collectivité effecluerait une dotation initiale au preft d'un service public doté de 1a seufe autonomis financière. 8) À utiliser
uniquement
dans
le cas aù
la collectivité
effectuerait
des
dépenses
sur
des
blens
affectés.
{@)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
Page
13
0,00 |
e des
provisions
budgétaires,
canformémant
aux
dispositions
législatives
at réglementaires
applicables. IVOyÉ
en
pr
COMMUNE
DE
LEVIGNAC
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2024
{19} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
Page
14 COMMUNE
DE
LEVIGNAC
- BUDGET
COMMUNAL
« CA
- 2024
IVOyÉ
en
pr
2.041:218102974:20250402-2005.018-DE
Il—
PRESENTATION
GENERALE
Il
BALANCE
GENERALE
—
RECETTES
C2
TITRES
EMIS
(y
compris
les
restes
à
réaliser
sur
N-1)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
{2}
TOTAL
Réalisé
10
|
Dotations,
fonds
divers
et réserves
{sauf
1068)
84
855,22
0,00
84
855,22
13
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
27
561,71
0,00
27
561,71
15
|
Provisions
pour
risques
et charges
{4)
0,00
0,00
16
|
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
887,28
|
0,00
887,28
18
|
Cpte
de
liaison
: affectation
(BArégie)
(6)
0,00
|
0,00
49
|
Neutral.
et
régul.
d'opérations
-
-
:
0,00
0,00
20
|
Immobilisations
incorporelles
(sauf
264)
(3)
0,00
17
035,20
11
035,20
204 |
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(9)
0,00
0,00
0,00
24
|
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
22
À
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(7)
6,00
0,00
0,00
23
|
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
5
185,20
5 185,20
018
| RSA
9,00
6,00
0,00
26
|
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amonissement
des
immobilisations
16
259,55
16
259,55
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
6,00
0,00
39
|
Dépréciation
des
sfocks
et en-cours
(4}
0,00
0,00
3... |
Stocks
et en-cours
0,00
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
6,00
0,00
0,00
481 |
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
|
Dépréclation
des
comptes
de
tiers (4)
0,00
0,09
59
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
— Total
413
304,21
32 479,95
145
784,16
Î
4068
Excédent
de fonctionnement
capitalisé
N°1
|
308
988,94
|
|
Pour information R091
Solde d'exécution positif reporté
|
9 387,41
|
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
{1}
Opérations
d'ordre
(2}
TOTAL
Réalisé
013 |
Atténuations
de
charges
(8)
8
915,58
8915,58
016 | APA
0,00
[=
0,00
017 |
RSA
/ Régularisations
de
RM
9,00
0,00
60
|
Achats
el
variation
des
stocks
0,00
70
| Prod. services, damaine, ventes diverses
348 305,64
348 305,64
71
|
Production
stockée
(ou déstockage)
-
4,00
72
À
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
|
Impôts
et taxes
(sauf
731}
‘ 222 230,70
222
230,70
731 |
Fiscalité
locale
1
189
281,50
1
189
291,50
74.
|
Dotations
et
participations
(8)
517
823,29
:
547
823,29
75
|
Autres
produits
de
gestion
courante
(8)
192
509,21
0,60
192
509,21
76
|
Produits
financiers
711
0,00
71
77
|
Produits
spécifiques
(8)
403,81
0,00
403,81
78
|
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
{8}
8
071,62
0,00
8
071,62
79
|
Transferts
de charges
0,00
0,00
Recettes
de fonctionnement
— Total
2487
558,46
2,00
2 487
558,46
Pour
information
R002
Résultat
positif reporté
450
000,00
|
{1}Y compris les apéralians relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires. (2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruclian budgétaire et comptable M. 57. {3) Hors receties imputées au chapitre 018. {4) Ces chapitres ne sant à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. {6) Seul le
total des opératlans pour compte de tiers figure sur cet état (vair le détail en 1V-B5).
Page
15 COMMUNE
DE
LEVIGNAC
- BUDGET
COMMUNALE
- CA
- 2024
{6} À
uiliser
uniquement
dans
le cas
où
la calleclivité
effectuerait
une
dolation
initiale
au
profit d'un
service
public
doté
de
ta saute
aut
Envoyé
en
préfecture
le
07/04/2025
Reçu
en
pré
ele
G7/04/2025
LE ss
Publié le
K
1D.:091-219102974-20250402-2085
DIS-DE
{7) A üiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés. {8} Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. {8} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globatisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
16 LI 9884
2 ê S89]NLUN9 JUSUWUSSSISSAUL,P F6 Éjelorisse 00°0 +1's0s 681 91'SSS SEL 91'9pL SC 92'807 829 sesusdop Sep 1EJOL e gt _ : : oc : : 5 auodai jebou uolns2xs,p & À & - 00‘ SPIOS 100€ : Uoneuioqui InOd 5 & ÿ - Ê à &lor'ozz 91 o9'sts PL LATET 00‘9€0 LE S1p4o.p Sesusdep SSp {301 2 ë S Vo oz 91 0918 1 0ÿ'OZz 91 00'9E0 LE {g) seeuoued suogessdo | 150 £ £ Ÿ {c} suonoss Ë à 00'0 | : 00‘0 : . | 000 000 eque Suez aipio SuogeisdO | 00 & È 9€'926 8£€ 00‘0 vL'069 pZL 91's96 £er 9e'oz6 see 92‘2LL 1F9 Senesi sesuedgp Sep 1301 È ë 2 à (y) sien sp ajduioo 5 x à Sioo'o 00‘0 00'0 00'0 00‘0 go'o inod suonersdo,p sedeuo | Sy HO & Rio cer 000 gs'e0s L 00°0 ap'961 STE 00‘002 97k seialoueus sesuadop Sep |EJOL Sei9rueuL 00'0 00'0 00'0 00'0 00'0 co'o suogesqouuur sauny | 2 SSSU908hEl 00'o go‘ 00‘0 000 00'o segueso je suopediomed | 92 : (aBai‘ya) 00'o 00'0 00'0 00'0 00'0 uogesaye : uosie ep ed | 81 (estexe6pnq uou 889} Jnes) ssaluisse 80'9p9 vzt 26'ege 00‘ 80'9p9 pzL 00'006 gzL seyep 1e Suridurs | 91
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COMMUNE
DE LEVIGNAC
- BUDGET COMMUNAL
- CA - 2024
$
1D:091.218102079.2025 0402-2025,
D15-DE
IV — ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
C1.1
DISPONIBILITÉ
DE
RESSOURCES
PROPRES
PROVENANT
DES
EXERCICES
ANTÉRIEURS
Solde
de
la section
d'investissement
de
l'exercice
N-1
Ressources
propres
issues
de
l'exercice
N-1
Solde
d'exécution
004
(A)
montant
négatif si déficit (D001}
montant
positif si excédent
(R001)
9 357,41
Solde
des
RAR
(B)
montant
négatif si déficit
montant
positif
si excédent
-72
670,55
Solde
de
la section
investissement
de
l'exercice
N-1
(Solde
1 = À
+
B)
Soide
positif
: excédent
de
financement
Sokie
négatif
: besoin
de
financement
-63
313,14
Disponibilité
des
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
après
financement
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
Ressources
propres
issues
de
l'exercice
N-1
Affectation
au
1068
{C)
Solde
négatif
: absence
de
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
pour
la couverture
de
l'annuité
308
988,94
Solide
de
la section
investissement
de
l'exercice
N-1
(Solde
1)
Solde
positif
: excédent
de
financement
-63
313,14
Solde
négatif
: besoin
de
financement
Disponibilité
de
ressources
propres
des
exercices
antérieurs
(Solde
H
=
C
+
Solde
l)
Soïde
positif:
ressources
disponibles
pour
la
couverture
de
l'annuité
245
675,80
COUVERTURE
DE
L'ANNUITE
DE
LA
DETTE
PAR
LES
RESSOURCES
PROPRES
- PETIT
EQUILIBRE
Crédits
Réalisations
Restes
à réaliser
au
Total
ouverts/reportés
(2)
{3)
31/12/N
(4)
{}
{tb}
{c=a+b)
Dépenses
de
l'exercice
à couvrir
par
des
ressources
propres
(D)(1)
125
709,00
124
976,42
433
555,76 |
258
532,18
Ressources
propres
externes
et internes
de
301
656,31
401
114,77
62
625,08 |
163
730,85
l'exercice
(E)(1}
’
'
:
°
Solde
des
opérations
de
l'exercice
{Solde
H=E
-
175
956,31
-23
864,65
-70
930.68 |
-04
792,33
D)
;
;
;
5
Soïde
d'exécution
091
(A)
montant
négatif si
déficit (D001)
9 357,41
9 357,41
montant
positif
si
excédent
(R004)
Affectation
au
1068
{ C)
308
988,94
308
988,94
308
988,94
Solde
des
opérations
liées
à
l'exercice
N-1
(Solde
IV
=
À
+ C)
318
346,35
318
346,35
Couverture
de
l'annuité
de
la dette
(Solde
V
= Solde
HI + Solde
IV)
Solde
positif
: annuité
de
la dette
couverte
Solde
négatif
: annuité
de
la
dette
non
couverte
223
554,02
{1}
BP+BS+DM
+
RAR
N-1.Le
détail as{ présenté
aux
élats
suivants
: “Equilibre
budgétaire
- Dépenses"
ei
“Equilibre
budgétaire
- Recelte”
(2) Cumul des crédits de l'exercice votés ou reports {3} Mandats et titres émis {4} 1 s'agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle
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DE
LEVIGNAC
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 2024
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S3XANNVY — AI
V208 - V9 - IVNNNWO9 139QN8 - 2VN9DIAZI 3Q ANNNNOI COMMUNE
DE
LEVIGNAC
- BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 202
V
—
ARRETE
ET
SIGNATURES
Envoyé
en
préfecture
le
07/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
07/04/2025
Publié
le
ER
ID
:031-213102973-20250402-2025
015-DE
w
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
Nombre
de
membres
en
exercice
:19
Nombre
de
membres
présents
:
1?
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
VOTES
: Pour
:
l 6 A
- Contre : Abstentions
:
©
Date
de
convocation
: 28/03/:
S &
Présenté
par
Le
Maire
(1),
A
Lévignac,
le 02/04/2025
Délibéré
par
l'assemblée
le
Conseil
Municipal
(2),
réunie
en
session
ordinaire
A
Lévignac,
le
02/04/2025
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
le Conseil
Municipal
(2),(3),
BILBAUT
Mathilde
- Conseillère
Municipale
CLUZEL
Pascal
- Conseiller
Municipal
COTTIN
Antoine
- Conseiller
Municipal
DE
MACEDO
Karine
- 2eme
Adjoint
au
Maire
DUMAS
Mélissa
- Conseillère
Muncipale
FLAIG
Béatrice
- Conseillère
Municipale
GAILLARD
David
- 1er
Adjoint
au
Maire
GENSSLER
Bernard
-
5eme
Adjoint
au
Maire
GERVOT
Christian
- Conseiller
Municipal
Ce
.e
GUERIN
Sébastien
- Conseiller
Municipal
HAAS
Nicole
- Conseillère
Municipale
LECLERC
Hervé
- Conseiller
Municipal
MARTIN
Déborah
- Conseiller
Municipal
MENQUET
Céline
- 4eme
Adjoint
au
Maire
SCHULTZ
Isabelle
- Conseillère
Municipale
SENNEGON
Stéphane
- Conseiller
Municipal
SFORZI
Olivier
-
3eme
Adjoint
au
Maire
ZOLLI
Daniel
-Conseiller
Municipal
Page
82 Envoyé
en
préfecture
le
07/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
07/04/2025
Publié
le
ET
V
-
ARRETE
ET
SIGNATURES
ID : 031-213102973-20250402-2025_015-DE
ARRETE
ET
SIGNATURES
A
COMMUNE
DE
LEVIGNAC
+ BUDGET
COMMUNAL
- CA
- 20
i
A eol.ob.2S
Certifié
exécutoire
par
Le
Maire
(1),
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le , et de
la publication
le
({) Indiquer « la présidente » ou «le président ». (2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de
.…
(3) L'ajout des signataires est désomals facultatif,
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83 IVOyÉ
en
pr