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Procès Verbal - Proces verbal 14 09 21
Document publié le Mercredi 26 mai 2021 par la commune de Manthes.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal 14 09 21)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Transports,
PROCÈS VERBAL du 14 septembre à 20 h 30
MM. Nathalie DURAND, Gilles MORGUE, Didier CASSAN, Béatrice CREPISSON, Patrick LEPETIT, Gérard
VALLET, Patrice TARDY-JEUNOT, Gérard ROUSSET, Claude EPARVIER, Marion DERLON, Myriam
PINAZ, Emmanuelle BONNET, Céline DURAND, Nadège SIBEUD.
Absent et Excusé : Lilian ROBIN
Pouvoir :
Secrétaire de séance : Claude EPARVIER
Approbation du procès verbal rendu du conseil municipal du 26 mai 2021 : Votants : 14, Pour : 14
1°) Délibérations :
Création d’un poste d'adjoint administratif en contrat à durée déterminée : Mme le Maire explique au conseil
municipal, la surcharge de travail au secrétariat, et rappelle les projets du mandat avec de gros dossiers
annoncés, ainsi il est nécessaire de créer un poste à temps partiel à raison de 20 heures par semaine, en
contrat à durée déterminée de 1 an. Votants : 14, Pour : 14
Acquisition d'une parcelle AK 118, propriété DELAYE par EPORA (dossier centre village)
Votants : 14, Pour: 14
En aparté, Mme le Maire donne des informations sur le suivi de l'acquisition de la propriété BEAUREGARD et
notamment au sujet de la visite des domaines qui a eu lieu le 9 septembre dernier. Mme DERLON soulève le
problème de l'assurance de ce bien.
Demande de subvention exceptionnelle congrès départemental des sapeurs pompiers : Mme le Maire
explique que le congrès se déroule pour la première fois dans la Valloire ainsi lamicale sollicite une
subvention à toutes les communes. Madame le Maire propose une subvention de 300 € (montant identique
pour toutes les communes concernées) Votants : 14, Pour: 14
2°) École :
Point sur la rentrée scolaire : 43 élèves sont inscrits cette année à l’école dont 20 dans la classe de Mme
JAMY (7 GS, 9 CP, 5 CE1) et 23 dans la classe de Mme VIAL (11 CE2, 8 CM1, 4 CM2). Il est à noter que
l'effectif à la cantine est conséquent aussi.
Mise en marche des VMC : Après le nettoyage des VMC à l’école, une des VMC de l'école n'a pas
redémarré. La société Atlantic ne souhaitant pas se déplacer, Hauterives Chauffage doit intervenir le 15
septembre. Une fois la réparation effectuée, les analyseurs de CO2 seront remis en place, et un échantillon
sera transmis au laboratoire départemental pour analyse.
3°) Travaux :
Prieuré : En début d'été, le notaire a été contacté pour prendre un rendez-vous. Renseignements pris auprès
du notaire, il s'avère que l'association des amis du Prieuré lui a notifié son souhait de conserver le bail signé
jusqu’en 2036. De son côté, l'évêché souhaïte récupérer le bâtiment en cas de vente.
Une rencontre avec les amis du Prieuré aura lieu début octobre. Mme le Maire a rencontré Mme la Préfète
lors. du concert du 12 septembre, et l'a informé du projet envisagé par la commune au sujet du Prieuré. Mme Emmanuelle Antoine Conseillère départementale a indiqué que le Département soutiendra ce projet. La discussion s'engage à ce sujet entre Mmes DERLON, BONNET, DURAND, et MM CASSAN, MORGUE et
VALLET.
Cimetière: Les travaux au cimetière ont démarré, avec le transfert de deux concessions dans un premier
temps, puis le curage de neuf tombes, ensuite le columbarium sera construit. Les travaux se dérouleront en
deux parties, avant et après la toussaint. M. ROUSSET signale que le cimetière était sale pendant l'été. Mme
le Maire répond qu'un test de machine pour l'entretien du cimetière, était prévu, d'où ce déficit d'entretien. Les conseillers échangent sur la nécessité de l'achat de ce matériel. En début de semaine, le cimetière a été
nettoyé par les agents communaux.
Association de la Paroisse: M. CASSAN souhaite mettre en place des règles concernant l'utilisation de
l'église ou des travaux étaient réalisés sans que la mairie soit informée. Il indique aussi que plusieurs
personnes détiennent les clés de l’église. Il propose une réunion avec les membres de cette association pour
faire le point.
Chauffe-eau salle municipale : l’entreprise Lucas DUPONT est intervenue pour un montant TTC de 900 €.
4°) Questions diverses :
Feu d'artifice : Mme le Maire adresse ses remerciements à tous les bénévoles organisateurs de cette
journée, et fait part des retours très positifs du feu d'artifice.
Voitures poubelles stationnées dans le village : Mme BONNET exprime son mécontentement face à cette
situation, Mme le Maire répond que le nécessaire a été fait, la gendarmerie est informée.
Propriété ESTIENNE : Mme BONNET informe que le nouveau propriétaire est en train de dessoucher le coteau.
Voirie: Passage à niveau n° 14 : faire courrier pour demander le nettoyage aux services de la SNCF, idem
derrière chez Mme DELMAS, et à proximité de l'habitation de M. et Mme BROTTIER.
Renforcement aérien du réseau électrique rue de Port de Jonc, à compter du 4 octobre.
Réfection RD 139 : à partir de chez MORGUE jusqu’ à chez DMA. Infos à Romaric SERVIEN pour le
nettoyage des bouches sur la RD 137, Gérard VALLET signale un trou sur la RD 121 derrière sa maison.
Place du village : l'éclairage reste allumé jusqu'à 2 heures du matin, un nouveau réglage est à prévoir avec
MM. DI MAYO du SDED ou Lucas DUPONT.
Boites à lettres rue de Montfrey : Voir pour le positionnement. Après réflexion, il faut se renseigner sur le prix.
Chemin le long de la pisciculture : Les riverains et usagers du parc signalent que le chemin le long de la
pisciculture n'est pas entretenu. Mme le Maire rappelle que le chemin n'est plus communal et que la famille
FAURE s'était engagée à l’entretenir et à le fermer. Une lettre sera adressée aux propriétaires.
ADN : Renseignements pris en début d'été, le dossier est toujours en étude.
La séance est levée à 23 h 00.