Procès Verbal - Procés Verbal du 070421

Documents similaires

Procès Verbal - Procés Verbal du 070421

Procès Verbal - Proces verbal du 19 decembre 2022

Procès Verbal - Proces verbal du 19 decembre 2022

Procès Verbal - Procès verbal du 15 septembre 2020

Procès Verbal - Proces verbal 14 09 21

Procès Verbal - Procès verbal du 15 septembre 2020

Procès Verbal - proces verbal 20201211104831

Procès Verbal - proces verbal 20201211104831

Procès Verbal - Procès verbal du 7 juillet 2021

Procès Verbal - Proces verbal 03 11 21

Procès Verbal - Procés Verbal du 070421 Document publié le Mercredi 7 avril 2021 par la commune de Manthes. Lien du pdf (Procès Verbal - Procés Verbal du 070421)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Transports, PROCÈS VERBAL du 7 avril 2021 à 20 h 30

MM. Nathalie DURAND, Gilles MORGUE, Didier CASSAN, Béatrice CREPISSON, Patrick LEPETIT, Gérard VALLET, Patrice TARDY-JEUNOT, Gérard ROUSSET, Claude EPARVIER, Céline DURAND, Myriam PINAZ, Nadège SIBEUD.

Excusée : Lilian ROBIN, Emmanuelle BONNET, Marion DERLON

Pouvoir : Lilian ROBIN à Céline DURAND

Secrétaire de séance : Gilles MORGUE

Approbation du procès verbal rendu du conseil municipal du 16 mars 2021 : Votants : 13, Pour: 13

1°) Délibérations :

Vote des subventions aux associations :

Madame le Maire rappelle au Conseil municipal qu’un courrier a été adressé aux associations communales

pour leur demander si elles souhaïtaient maintenir leur subvention malgré la mise en sommeil de leurs

activités. Plusieurs associations ont fait le choix de renoncer à leur subvention en intégralité ou en partie .

ASSOCIATION SUBVENTION

ACRDNS 100 €

BIBLIOTHÈQUE 550 €

CLUB INFORMATIQUE MANTHES 450 €

COMITE D'ANIMATION MANTHES 470 €

COMITE DE PARENTS D'ÉLÈVES 200 €

LES AMIS DU PRIEURÉ 850 €

OCCE 26 (Coopérative scolaire) 500 €

PRÉVENTION ROUTIÈRE 100 €

TENNIS DE TABLE 4 000 €

TRUITE DE VEUZE ET D'ORON 100 €

DIVERS 1 080€

Votants: 13 Pour: 13

Vote de subventions exceptionnelles au secours populaire de BEAUREPAIRE et au secours catholique d’'ANNEYRON, pour 2021 compte tenu de la situation sanitaire actuelle.

Votants : 13 Pour: 13

Vote des taux d'imposition 2021 : Madame le Maire donne des explications sur l'effort fiscal que doivent faire les communes pour maintenir les taux de subventions. (ex Communauté de communes et Département)

Proposition de 1 % d'augmentation Votants : 13 Pour: 13

Présentation du compte administratif 2020 et du budget 2021 par Gérard VALLET, élu en charge des

finances.Compte Administratif 2020

Fonctionnement :

Recettes 2020 478 843.65 €

Dépenses 2020 419 991.74 €

Résultat exercice 2020 + 58 851.91 €

Excédent antérieur 244 150.80 €

Excédent de fonctionnement assainissement 14 902.68 €

Résultat à affecter 317 905.39 €

Investissement :

Recettes 2020 73 816.47 €

Dépenses 2020 101 463.22 €

Résultat exercice 2020 -27 646.75 €

Déficit 2019 - 13 241.32 €

Excédent d'investissement assainissement 78 411.28 €

37 523.21 €

Reste à réaliser dépenses 109 822.69 €

Reste à réaliser recettes 21 130.00 €

- 88 692.69 €

Votants : 12 Pour: 12

Affectation du résultat

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

- Décide d’affecter comme suit le résultat de :

1068 Excédent de fonctionnement capitalisé : 51 169. 48 €

001 Excédent de d'investissement reporté : 37 523.21 €

002 Excédent de fonctionnement reporté : 266 735.91 €

023 Virement de la section fonctionnement (dépense) : 200 000 €

021 Virement de la section fonctionnement (investissement recette) : 200 000 €

Budget primitif 2021

Votants : 13 Pour: 13

DÉPENSES RECETTES

Section de fonctionnement 726 852.00 € 726 852.00 €

Section d'investissement 324 100.00 € 324 100.00 €

TOTAL 1 050 952.00 € 1 050 952.00 €

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’espace cinéraire : Madame le Maire rappelle le taux de subvention accordée par le Département, (40%).

Votants : 13 Pour: 13

Votants : 13 Pour: 132°) Questions diverses

Lilian ROBIN, par l'intermédiaire de Céline DURAND signale un problème concernant le lavage des mains à

l'école, soit le produit est trop agressif, ou le papier est rêche soit le lavage est trop fréquent mais les enfants

ont tous les mains irritées.

Prieuré Sacristie: Didier CASSAN explique que les dossiers avancent simultanément et rapidement. Rdv chez le notaire Vendredi 9 avril. Les travaux ne démarreront pas en 2021. Rdv avec la DRAC prévu la 2°" quinzaine d'avril. Didier CASSAN sollicite le conseil municipal pour connaitre leur sentiment sur ce dossier. Mme le Maire précise que lors du prochain conseil municipal de nouveaux éléments seront apportés et une décision commune devra être prise.

Nadège SIBEUD se renseigne au sujet du feu d'artifice, et du forum des associations. Concernant le feu d'artifice, les maires ont discuté entre eux et ont choisi d'attendre le mois de mai pour décider.

Le forum des associations devrait avoir lieu cette année à Lens-Lestang, mais pour l'instant aucune décision à ce sujet.

Patrice TARDY-JEUNOT informe que le panneau de l'impasse des tilleuls est tombé.

Mme le Maire informe le conseil du nombre de voitures traversant le village quotidiennement, 2 600 véhicules pour la rue des sources et 730 pour la route de Lens-Lestang. Ces données datent de 2019 et ont été communiquées lors du rendez-vous Audit Sécurité avec les gendarmes.

Travaux sur le transformateur route de la gare pris en charge par le SDED

La séance est levée à 23 h 20.