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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 17 subventions associations 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 09/04/2624
Reçu en préfecture le 09/04/2024
Pubié le 10 AVR. 202 PT
ID : 007-210700704-20240408-DEL_ 2024 17-DE
DELIBERATION
Conseil Municipal
Séance du 08/04/2024
L'an deux mille vingt-quatre, le huit avril, à vingt heures trente, l'Assemblée
NOMBRE DE Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la MEMBRES loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. LAFAGE
Stéphane,
En exercice : 19
Etaient présents :
Présents : 16 M. COURBIS Joël, M. DEVISE Stéphane, M. DEVISE Michaël, Mme
GARNIER VALLA Stéphanie, Mme HEBRARD Magali, M. LAFAGE
Nombre de suffrages : 19 |Stéphane, Mme PRAS Aurélie, M. COLLOMBET Cyril, M. CORRAL Anjel,
M. DOHA Médard, Mme FOUREL Huguette, M. GINÉ Elios, Mme
Date de convocation LIONNETON Leslie, Mme PORTE COURTIAL Nathalie, Mme ROSSI
26/03/2024 Bénédicte, Mme VACHER Marion
Procuration{s)} :
Date d'affichaze Mme PIC Christiane donne pouvoir à M. CORRAL Anjel, Mme JUGE Olga
26/03/2024 donne pouvoir à Mme HEBRARD Magali, M. SOUCHE Pascal donne
pouvoir à Mme PRAS Aurélie
VOTE : Adoptée à Etaitent} absentts) :
l'unanimité
Pour : 19
Contre : 0 Etai(ent} excusé(s) :
Abstention : 0 Mine PIC Christiane, M. SOUCHE Pascal, Mme JUGE Olga
À été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. GINÉ Elios
Numéro interne de l'acte : 2024-17 Objet : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024 Rapporteur : Madame Magali HEBRARD
Vu l'article L.1611-4 du Code général des collectivités territoriales ;
Vu l'article L.2311-7 du Code général des collectivités territoriales clarifiant les règles de versement des subventions par les communes et précisant que l'attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du vote du budget :
| _ Mairie de Comas À | | à
1 Envoyé en préfecture le 09/04/2024
Reçu en préfecture le 09/64/2024
Publié le À AVR. 2024
ID : 0607-210700704-20240408-DEL_2024_17-DE
Considérant que l'attribution des subventions, présentées dans le tableau ci-dessous, revêt un intérêt
communal ;
| NOM DES ASSOCIATIONS LIEUDUSIEGE | SUBVENTION . SOCIAL |"
ACCA | CORNAS 164 Euro
AS CORNAS | CORNAS 800 Euro
| AMICALE LAIQUE | | CORNAS 164 Euro
ASSOCIATION LAMURE CORNAS 440 Euro
LES 5 SENS EN ÉVEIL L CORNAS 200Euo
BIEN VIVRE À CORNAS | CORNAS 293 Euro
PREVENTION ROUTIERE PRIVAS 170 Euro
LA BOULE DES VIGNERONS | CORNAS 164 Euro
‘CLUB "LES JOURS HEUREUX" | CORNAS | 164 Euro
LES PETANQUEURS DE CRUSSOL : SAINT PERAY 164 Euro
LA MAINADA 77 CORNAS 150 Euro
Union Fédérale En SAINT PERAY 150 Euro 3
Î
TOTAL 3023 Euro
_ _
Le conseil Municipal,
Madame le rapporteur entendue,
Après en avoir délibéré,
Décide à l'unanimité,
Article 1 : d'attribuer les subventions aux associations citées dans le tableau ci-dessus,
Article 2 : de préciser que le versement des dites subventions est conditionné à la complétude du dossier de demande et à la production des pièces justificatives demandées par la commune ;
Article 3 : La dépense sera inscrite au compte 65748 "autres personnes de droit privé" du budget de fonctionnement 2024.
Fait à CORNAS
Le secrétatfe-de séance Le Maire,
M. GHSÉ Bios) | M. LAFAGE Stéphane
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Mairie de Cornas 1! }