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Déliberation - 2024 08 subvention college crussol
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 08 subvention college crussol)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 09/04/2024
Reçu en préfecture le 09/04/2024
pubiste 10 AVR. 2024 FT
ID : 007-210700704-20240408-DEL 2024 08-DE
DIRE Te
Of TT RTE Te toto: |l
Séance du 08/04/2024 J CN AN O Fe, L'an deux mille vingt-quatre, le huit avril, à vingt heures trente, l'Assemblée
NOMBRE DE Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la ____MEMBRES ___ loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. LAFAGE
Stéphane.
En exercice : 19
| Etaient présents :
Présents : 16 M. COURBIS Joël, M. DEVISE Stéphane, M. DEVISE Michaël, Mme
GARNIER VALLA Stéphanie, Mme HEBRARD Magali, M. LAFAGE
Nombre de suffrages : 19 {Stéphane, Mme PRAS Aurélie, M. COLLOMBET Cyril, M. CORRAL Anjel, M. DOHA Médard, Mme FOUREL Huguette, M. GINÉ Elios, Mme
Date de convocation LIONNETON Leslie, Mme PORTE COURTIAL Nathalie, Mme ROSSI 26/03/2024 (Bénédicte, Mme VACHER Marion
Date d'aff Pac Procuration(s} : Date d'aftichase Mme PIC Christiane donne pouvoir à M. CORRAL Anjel, Mme JUGE Olga 26/03/2024 donne pouvoir à Mme HEBRARD Magali, M. SOUCHE Pascal donne pouvoir à Mme PRAS Aurélie
VOTE : Adoptée à Etai(ent; absentts} :
l'unanimité
{Pour : 19
Contre : 0 Etaïlient) excusé(s) :
Abstention : 0 Mme PIC Christiane, M. SOUCHE Pascal, Mme JUGE Olga
À été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. GINÉ Elios
Numéro interne de l'acte : 2024-08 Objet : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COLLEGE DE CRUSSOL Rapporteur : Madame Magali HEBRARD Madame le rapporteur expose : Le collège de Crussol de Saint-Péray propose chaque année des projets pédagogiques divers.
Les enfants de CORNAS étant, pour la plupart d’entre eux, scolarisés dans ce collège. la commune a été sollicitée pour participer à certains de ces projets notamment des échanges, des voyages et des
sorties scolaires.
Depuis 2016, la commune de CORNAS verse au collège une subvention de 2000€ chaque année (hormis 2020 et 2021 où il n'y a pas eu de voyages scolaires en raison de la situation sanitaire).
Mairie de Cornas
nn
| Envoyé en préfecture le 09/04/2024
Reçu en préfecture le 09/04/2024
Publié le { AVR. 2074
ID : 007-210700704-20240408-DEL_2024 08-DE
Cette subvention permet de faire baisser d'une manière significative la part des familles.
Madame le rapporteur propose de verser au collège la subvention d’un montant de 2000 euros pour l’année scolaire 2023/2024.
Le Conseil municipal,
Madame le rapporteur entendue,
Après en avoir délibéré,
Décide à l'unanimité,
Article 17: de verser une subvention au Collège de Crussol d'un montant de 2000 euros pour l’année scolaire 2023/2024,
Article 2 : d'inscrire les crédits au budget correspondant.
Fait à CORNAS
Le secrétairs: de séance Le Maire,
M. GE Ehos M. LAFAGE Stéphane
Mairie de Cornas