Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 15 classes decouvertes
Déliberation - 2026 06 classes decouverte
Déliberation - 2025 15 classes decouverte
Déliberation - 2024 10 cadeaux CM2
Déliberation - 43 sub classe decouverte
Déliberation - 59 SUBV classe decouverte
Déliberation - 2024 10 don camion outillage septembre
Déliberation - 2026 10 reprise resultats2025 principal
Acte Administratif - Classes decouverte a Pontgibaud
Déliberation - 59 SUBV classe DECOUVERTE ELEMENTAIRE publique
Déliberation - 2024 10 classes decouvertes
Document publié le Vendredi 24 mai 2024 par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 10 classes decouvertes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 09/04/2024
Reçu en préfecture le 09/04/2024
Publié te À] AVR. 2024
ID : 007-210700704-20240408-DEL 2024 09-DE
Séance du 08/04/2024
NOMBRE DE
| a.
| En exercice : 19
Présents : 16
Nombre de suffrages : 19
_
Date de convocation
26/03/2024
MEMBRES
L'an deux mille vingt-quatre, le huit avril, à vingt heures trente, l'Assemblée
Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la
loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. LAFAGE
Stéphane.
Etaient présents :
M. COURBIS Joël, M. DEVISE Stéphane, M. DEVISE Michaël, Mme
GARNIER VALLA Stéphanie, Mme HEBRARD Magali, M. LAFAGE
IStéphane, Mme PRAS Aurélie, M. COLLOMBET Cyril, M. CORRAL Anjel, M. DOHA Médard, Mine FOUREL Huguette, M. GINÉ Elios, Mme
LIONNETON Leslie, Mme PORTE COURTIAL Nathalie, Mme ROSSI
Bénédicte, Mme VACHER Marion
26/03/2024
— Procuration(s) :
Mme PIC Christiane donne pouvoir à M. CORRAL Anjel, Mme JUGY Olga donne pouvoir à Mme HEBRARD Magali, M. SOUCHE Pascal donne
pouvoir à Mme PRAS Aurélie
VOTE : Adoptée à
l'unanimité
Pour : 19
Contre : O
lAbstention :0
Etai(ent} absent{s) :
Etai(enti excusé(s) :
Mine PIC Christiane, M. SOUCHE Pascal, Mme JUGE Olga
À été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. GINÉ Elios
Muméro interne de l'acte : 2024-09 Objet : CLASSES DÉCOUVERTES Rapporteur : Madame Huguette FOUREL Madame le rapporteur explique que pour cette année scolaire 2023-2024, plusieurs classes projettent de partir en classe découverte : * La classe de CEI et de CMI : classe découverte à MEYRAS pour 2 nuits du 18 au 20 mars
2024 - 42 élèves
« Les classes de CMI/CM2 et de CM2 : classe découverte à vélo pour 3 nuits du 21 au 24 mai 2024 - 41 élèves
Madame le rapporteur propose d'attribuer une participation de 11€ par enfant et par nuitée à ces
initiatives.
Mairie de Corse
: | É A Voie Envoyé en préfecture le 09/04/2024
Reçu en préfecture le 09/04/2024
Pubié le À 0 AVR, 2024
ID : 007-210700704-20240408-DEL_2024 09-DE
Cette participation sera versée à l'école élémentaire publique via l'Amicale Laïque.
Le Conseil Municipal,
Madame le rapporteur entendue,
Après en avoir délibéré,
Décide à l'unanimité,
Article 1 : d'approuver l'aide financière pour les séjours en classe découverte des classes de C'EI et
de CM, et des classes de CM1/CM2 et CM2 de l'école élémentaire publique.
Article 2 : de fixer le montant de l'aide communale à 11€ par enfant et par nuitée.
Fait à CORNAS
Le secrétaire de séance Le Maire,
M. GINÉ Ep | M. LAFAGE Stéphane
Cyr
|
Mairie de Cornas l | 4 à ES