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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Benoît.
Lien du pdf (unknown - DEL 057 06 2025 Annexe Principe Cession BH741)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Saint-Benoît Commune
:
974410
Numéro
d'ordre
du
document
d'arpentage
SR
nn
en
ne
nement
en een
te
nm en pasnenss anses srenanns
MODIFICATION
DU
PARCELLAIRE
CADASTRAL
Surstanmnsannssensous
Date
de
l'édition
PAT
rrnrsrrrrresereeennnnrreeeessnuasnsnnnse
Section
BH
Feuille(s)
:
01
Qualité
du
plan
:
régulier
<20/03/80
Echelle
d'origine
:
1/2000
Echelle
d'édition
:
1/2000
:
04/08/2004
CERTIFICATION
|
(Art.
25
du
décret
n°
55
471
du
30
avril
1955)
Le
présent
document,
certifié
par
les
propriétaires
soussignés
(3) a été
établi
(1)
:
à
D'après les
indicati
“le
ont fourni
B—ER-enfemmité-d'un-piqu
DE
LES E CE CEE TEUTECEE
EEE CEECES
in
C
- D'après
un
plan
d'arpentage
ou
de
bomage,
dont
copie
ci-jointe,
dressé
le
12/03/2024....par
M Pierre BRIAL........géomètre
à ST.ANDRE.....
Les
propriétaires
déclarent
avoir
pris
connaissance
des
informations
portées
au
dos
de
la chemise
6463.
A
.SAINT-ANDRE,.....
, le 20/04/2024...
Cachet
du
rédacteur
du
document
:
Document
dressé
par
rares
à RATS
NOR
ner
[8
| (CPR
Signature
:
(1) Rayor las
montons lnuties. La formule
À n'est applicable
que dans le cas
d'une asquisso (plan rénové par vole de miss
A jour), dans La fonnuie
B las propriétaires
pouvent avoir affoctué eux-mêmes le plquetage.
(2) Qualé da La porsanno sgréda
(çéomètro axport, Inspoctour,
géomètre ou tochnician retrahé du cadastre, ec
…).
(3) Précisor
les
noms
ol qualités
du
signataire
sl est
Cifécont
du propriétaire
(mandataire,
avoué représentant quañfié
da
l'autodté
axproprlant).
DA
NUMERIQUE
Accusé de réception en préfecture 974-219740107-20250619-DEL057062025-DE Date de télétransmission : 09/07/2025 Date de réception préfecture : 09/07/2025