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Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Cruzilles-lès-Mépillat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20231002 ordredujour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Associations, ONG et mouvements politiques,
DÉPARTEMENT DE L'AIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
Arrondissement de BOURG-EN-BRESSE
Canton de VONNAS
COMMUNE
DE
CRUZILLES-LÈS-MÉPILLAT
& : 03.85.31.52.27
E-mail : mairie(@cruzilleslesmepillat.fr Cruzilles-Lès-Mépillat, le 25 septembre 2023
Réunion du Conseil Municipal, en Mairie, le :
Lundi 2 octobre 2023, à 19h00.
L'ordre du jour de cette séance sera le suivant :
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 07/09/2023
> Compte rendu des réunions : Communauté de Communes,
Syndicats locaux,
Commissions Communales
> Délibération : Choix de l’entreprise pour l’achat d’une tondeuse
> Délibération : Modification du tableau des emplois permanents
> Délibération : Désignation d’un référent déontologue
> Délibération : Choix de l’entreprise pour la création d’un cheminement doux route du Biolay
> Délibération : Dépôt d’un dossier de demande de fond de concours communautaire
pour l’achat d’un parcours sportif
> Délibération : DM Budget communal n°1
> Questions diverses
Sincères salutations.