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Document publié le Dimanche 15 mars 2026 par la commune de Cruzilles-lès-Mépillat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20260320 ordredujour)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
ne r 1
DÉPARTEMENT DE L'AIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
Arrondissement de BOURG-EN-BRESSE
Canton de VONNAS
COMMUNE
DE
CRUZILLES-LÈS-MÉPILLAT
& : 03.85.31.52.27
E-mail : mairie(@cruzilleslesmepillat.fr Cruzilles-Lès-Mépillat, le 15 mars 2026
Réunion du Conseil Municipal, en Mairie, le :
Vendredi 20 mars, à 19h30.
L'ordre du jour comprendra les questions suivantes :
1° Procès-verbal de l'élection du maire et des adjoints
Lecture de la charte de l’élu local par le maire élu (Annexe 1)
#° Délibération relative aux délégations consenties au maire par le conseil municipal (Annexe 2)
3° Délibération fixant les indemnités de fonction des élus (Annexe 3)
4° Délibération pour la création des commissions et la désignation des membres (Annexe 4)
# Délibération pour désignation des délégués au Comité Syndical du Syndicat Intercommunal d’Energie et d’e-communication de l’ Aïn (SIEA) (Annexe 5)
&° Délibération du délégué local au Comité National d’Action Sociale (CNAS) (Annexe 6)
9° Délibération des délégués du Syndicat d'Eau Potable Bresse Dombes Saône (Annexe 7)
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 05/02/2026 (Annexe 8)
Sincères salutations.
Maire,
Dominique BOYER
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Vous disposez de la possibilité de vous faire représenter, vous trouverez ci-joint un modèle de procuration.